Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place basse

SPL Lyon Part Dieu

L'objet de la présente consultation concerne la mission de maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation de l'aménagement de la place basse qui sera réalisée sous la maîtrise d'ouvrage de la SPL Part-Dieu dans le cadre des opérations d'aménagement constitutives du projet Lyon Part-Dieu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPL Lyon Part Dieu

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-05	Avis de marché
2018-05-17	Avis d'attribution de marché
2025-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 18003-MA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Lyon Part Dieu
Adresse postale: 192 rue Garibaldi
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://http://www.lyon-partdieu.com/ 🌏
Courrier électronique: pcarteron@lyon-partdieu.com 📧
Téléphone: +33 428000602 📞
URL des documents: http://lyon-partdieu.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_23061_545187.html 🌏
URL pour la participation: http://lyon-partdieu.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-06 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100937
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comporte 4 parties techniques au sens de l'article 20 du CCAG-PI:

Partie technique 1: Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),

Partie technique 2: Visa des études d'exécution (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance à la réception (AOR), et Garantie de parfait achèvement (GPA),

Partie technique 3: mission complémentaire de suivi de l'exploitation et de la maintenance (EXPLOIT),

Partie technique 4: mission complémentaire de conception et de réalisation de la couverture de la place basse (COUV).

Durée de l'accord: 96 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place Charles Béraudier à Lyon 3.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Point de contact: Pascal Carteron
Adresse du profil d'acheteur: http://lyon-partdieu.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://lyon-partdieu.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_23061_545187.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: ouahid.ben-amar@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 046-100937 (2018-03-05)

Avis d'attribution de marché (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 211 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-216705
Se réfère à l'avis: 2018/S 046-100937
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— partie technique 1: Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),

— partie technique 2: Visa des études d'exécution (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance à la réception (AOR), et Garantie de parfait achèvement (GPA),

— partie technique 3: mission complémentaire de suivi de l'exploitation et de la maintenance (EXPLOIT),

— partie technique 4: mission complémentaire de conception et de réalisation de la couverture de la place basse (COUV).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Charles Béraudier à Lyon 3.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2018/S 095-216705 (2018-05-17)

Avis d'attribution de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place basse
Numéro de référence: 18003-MA
Brève description:

L'objet de la présente consultation concerne la mission de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation de l'aménagement de la place basse qui sera réalisée sous la maîtrise d'ouvrage de la SPL Part-Dieu dans le cadre des opérations d'aménagement constitutives du projet Lyon Part-Dieu.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne: 18003-MA
Description du marché:

Le marché comporte 4 parties techniques au sens de l'article 20 du CCAG-PI : Partie technique 1 : Avant- projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Partie technique 2 : Visa des études d'exécution (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance à la réception (AOR), et Garantie de Parfait Achèvement (GPA), Partie technique 3 : Mission complémentaire de Suivi de l'exploitation et de la maintenance (EXPLOIT), Partie technique 4 : Mission complémentaire de conception et de réalisation de la couverture de la place basse (COUV). Le marché comporte 4 parties techniques au sens de l'article 20 du CCAG-PI : Partie technique 1 : Avant- projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Partie technique 2 : Visa des études d'exécution (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance à la réception (AOR), et Garantie de Parfait Achèvement (GPA), Partie technique 3 : Mission complémentaire de Suivi de l'exploitation et de la maintenance (EXPLOIT), Partie technique 4 : Mission complémentaire de conception et de réalisation de la couverture de la place basse (COUV).

Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Adresse postale: Place Charles Béraudier
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 18003-MA
Date de conclusion du contrat: 2018-05-09 📅
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place basse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1369996.38 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 18003-MA
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis batiments rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national: 960 505 063 00144
Adresse postale: 170, avenue Thiers
Code postal: 69455
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Sud architectes
Numéro d'enregistrement national: 45138075200027
Code postal: 69256
Nom: Setec als
Numéro d'enregistrement national: 49343310600058
Code postal: 69458
Nom: Agence ON
Numéro d'enregistrement national: 50742537900033
Code postal: 75013
Commune postale: Paris

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Lyon Part Dieu
Numéro d'enregistrement national: 805 376 613 00024
Adresse postale: 184 Cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Directeur Général
Courrier électronique: marches@lyon-partdieu.com 📧
Téléphone: +33 428000602 📞
URL: http://http://www.lyon-partdieu.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours et les délais sont les suivants : -avant la signature du contrat : référé précontractuel (article 2 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) ; - après la signature du contrat : référé contractuel (article 11 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 - articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile).

Changements
Autres informations complémentaires

Prestations supplémentaires devenues nécessaires et non prévues initialement en vertu des articles R2194-2 à R2194-4 du Code de la Commande Publique. L'ensemble des prestations détaillées ci-après n'ont pu être confiées à un tiers en raison de l'interopérabilité des études de maitrise d'oeuvre. Il aurait été techniquement et économiquement dangereux de confier ces compléments d'études à un tiers.

Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte:

Au vu de la complexité du projet global du Pôle d'Échange Multimodal (PEM) de la Part-Dieu, constitué de plusieurs ouvrages réalisés concomitamment et par des maîtrises d'ouvrages multiples, des adaptations techniques et architecturales parfois majeures ont dû être mises en oeuvre pour la bonne réalisation des travaux. Ces adaptations ont nécessité l'expertise de la Maitrise d'oeuvre, que ce soit pour la réalisation d'études techniques en phase EXE, en accord avec la règlementation, ou la production de plans en phase EXE. Les avenants 4 et 5 du présent marché ont permis de formaliser la plupart des adaptations susmentionnées dont l'étude, le traitement et l'atterrissage financier étaient aboutis. Etant donné que des demandes de travaux modificatifs sont survenues jusqu'à la fin de l'opération Place Basse et qu'à la date de signature de l'avenant 5, il restait un solde de Fiches de Travaux Modificatifs (FTM) à traiter, le présent avenant 6 a pour objectif la formalisation du solde de ces dernières adaptations. Par ailleurs, ce présent avenant 6 traite également la demande de rémunération complémentaire formulée par le groupement de maîtrise d'oeuvre, afin de considérer la sur-sollicitation et le renfort des effectifs, en fin d'opération, afin de répondre aux aléas du chantier. Selon l'origine du besoin de modification, technique ou architectural, les reprises d'études peuvent être catégorisées comme suit : - Métropole de Lyon, - Aléas liés aux travaux, - Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours (SDMIS), - Évolutions architecturales et techniques, - Prise en compte de la prolongation du délai de réalisation des travaux. Le montant de l'avenant 6 s'élève à 121 475eurosHT, soit 8,9% d'augmentation par rapport au montant initial du marché.

Texte

Au vu de la complexité du projet global du Pôle d'Échange Multimodal (PEM) de la Part-Dieu, constitué de plusieurs ouvrages réalisés concomitamment et par des maîtrises d'ouvrages multiples, des adaptations techniques et architecturales parfois majeures ont dû être mises en oeuvre pour la bonne réalisation des travaux. Ces adaptations ont nécessité l'expertise de la Maitrise d'oeuvre, que ce soit pour la réalisation d'études techniques en phase EXE, en accord avec la règlementation, ou la production de plans en phase EXE.

Les avenants 4 et 5 du présent marché ont permis de formaliser la plupart des adaptations susmentionnées dont l'étude, le traitement et l'atterrissage financier étaient aboutis. Etant donné que des demandes de travaux modificatifs sont survenues jusqu'à la fin de l'opération Place Basse et qu'à la date de signature de l'avenant 5, il restait un solde de Fiches de Travaux Modificatifs (FTM) à traiter, le présent avenant 6 a pour objectif la formalisation du solde de ces dernières adaptations.

Par ailleurs, ce présent avenant 6 traite également la demande de rémunération complémentaire formulée par le groupement de maîtrise d'oeuvre, afin de considérer la sur-sollicitation et le renfort des effectifs, en fin d'opération, afin de répondre aux aléas du chantier.

Selon l'origine du besoin de modification, technique ou architectural, les reprises d'études peuvent être catégorisées comme suit :
- Métropole de Lyon,
- Aléas liés aux travaux,
- Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours (SDMIS),
- Évolutions architecturales et techniques,
- Prise en compte de la prolongation du délai de réalisation des travaux.

Le montant de l'avenant 6 s'élève à 121 475eurosHT, soit 8,9% d'augmentation par rapport au montant initial du marché.

Source: OJS 2025/S 135-466644 (2025-07-16)

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