Marché de collecte des déchets ménagers et du verre

SMCOM Haut-Doubs

Marchés de collecte des déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles et des recyclables secs hors verre) sur les territoires du SMCOM, de la CCPSB, de la CCPHD, de la CCPR et de la CCVM et du verre sur les territoires du SMCOM, de la CCPSB, de la CCPHD, de la CCPR, de la CCVM, de la CCPM et de la CCLMHD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-23 Avis de marché
Avis de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: SMCOM 2018-01
Brève description:
Marchés de collecte des déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles et des recyclables secs hors verre) sur les territoires du SMCOM, de la CCPSB, de la CCPHD, de la CCPR et de la CCVM et du verre sur les territoires du SMCOM, de la CCPSB, de la CCPHD, de la CCPR, de la CCVM, de la CCPM et de la CCLMHD.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMCOM Haut-Doubs
Adresse postale: 2 rue des Tourbières — BP 235
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.smcom.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.technique@smcom.fr 📧
Téléphone: +33 381462700 📞
Fax: +33 381469521 📠
URL des documents: http://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132821
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Recyclables Secs Hors verre (RSHV) en Porte à Porte
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR) et des Recyclables secs hors verre (RSHV) en Porte à Porte sur les territoires du SMCOM, de la Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe (CCPSB), de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (CCPHD), de la Communauté de Communes du Pays du Russey (CCPR) et de la Communauté de Communes du Val de Morteau (CCVM).
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Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible 2 fois par période de 12 mois.
Description des options:
Option 1: collecte des OMR et des RSHV du Camp militaire.
Option 2: passage des collectes d'omr et RSHV en point de regroupement sur la CCPR à une collecte en Porte à Porte.
Option 3: Collecte des OMR en C1 sur le Smcom.
Tranche optionnelle 1 — obligatoire: Collecte des OMR en C0,5 sur le territoire de la CCVM.
Prestation supplémentaire éventuelle 1 — non obligatoire: Gestion des appels et facturation sur le territoire de la CCPHD.
Intitulé du lot: Collecte du verre en Apport Volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte du verre en Apport Volontaire sur les territoires du SMCOM, de la Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe (CCPSB), de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (CCPHD), de la Communauté de Communes du Pays du Russey (CCPR), de la Communauté de Communes du Val de Morteau (CCVM), de la Communauté de Communes Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (CCLMHD) et de la Communauté de Communes du Pays de Maîche.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Pontarlier.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Cédric Pagnot
Adresse du profil d'acheteur: http://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2018/S 060-132821 (2018-03-23)