Marché d'approvisionnement en denrées alimentaires pour les restaurants municipaux de la ville. 6 lots.
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot et exécuté au moyen de bons de commande.
A titre indicatif, le nombre de repas servis en 2017 était de 220 000.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Mont-Saint-Aignan
Numéro d'enregistrement national: 21760451100014
Adresse postale: 59 rue Louis Pasteur, BP 128
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme le maire
Téléphone: +33 235143000📞
Courrier électronique: mairie@montsaintaignan.fr📧
Fax: +33 235143090 📠
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.montsaintaignan.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'approvisionnement en denrées alimentaires pour les restaurants municipaux de la ville. 6 lots
2018-AOE-RS”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Marché d'approvisionnement en denrées alimentaires pour les restaurants municipaux de la ville. 6 lots.
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur...”
Brève description
Marché d'approvisionnement en denrées alimentaires pour les restaurants municipaux de la ville. 6 lots.
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot et exécuté au moyen de bons de commande.
Le nombre de repas servis en 2017 était de 220 000.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 828 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie et conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Lot 1: épicerie et conserves:
— cafés et chocolats,
— biscuits,
— assaisonnements,
— condiments,
— compotes et fruits (conserves),
— poissons,
— légumes...”
Description du marché
Lot 1: épicerie et conserves:
— cafés et chocolats,
— biscuits,
— assaisonnements,
— condiments,
— compotes et fruits (conserves),
— poissons,
— légumes secs,
— lentilles, quinoa, riz.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 51 000...”
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 51 000 EUR
Seuil maximum annuel HT: 86 000 EUR
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Lot 2: produits surgelés:
— légumes,
— fruits,
— viandes,
— poissons et crustacés,
— plats cuisinés (ex: galettes des rois, sorbets),
— pâtisseries.”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 57 000...”
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 57 000 EUR.
Seuil maximum annuel HT: 97 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Lot 3: produits laitiers:
Yaourts.
Beurre.
Fromages.
Ovoproduits
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 50 000...”
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 50 000 EUR
Seuil maximum annuel HT: 85 000 EUR
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches et charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Lot 4: viandes fraîches et charcuteries:
— bœuf,
— agneau,
— porc,
— veau,
— boudin blanc, rillettes, saucisses, saucisson etc.”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 40 000...”
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 40 000 EUR.
Seuil maximum annuel HT: 68 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Lot 5: volailles fraiches:
— poulet,
— dinde,
— lapin.
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 17 000...”
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 17 000 EUR
Seuil maximum annuel HT: 30 000 EUR
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits frais et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“Lot 6: légumes et fruits frais et 5 gamme:
— pommes de terre,
— tomates,
— carottes,
— kiwis,
— nectarines,
— melons.”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 54 000...”
Informations complémentaires
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Seuil minimum annuel HT: 54 000 EUR
Seuil maximum annuel HT: 91 000 EUR
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 092-208452
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Epicerie et conserves
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Episaveurs groupe Pomona
Adresse postale: ZI numéro 1 Labourse
Commune postale: Noeux-les-Mines
Code postal: 62290
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sysco France
Adresse postale: ZA les Vikings
Commune postale: Beautot
Code postal: 76890
Région: Normandie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 388 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Team Ouest Normandie
Adresse postale: ZAC du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Code postal: 27340
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes fraîches et charcuteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Grosdoit
Adresse postale: Min de Rouen — avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Légumes et fruits frais et 5 gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Soudry
Adresse postale: 3 rue Pierre Six
Commune postale: Valmont
Code postal: 76540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause, dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification du courrier de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
— référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative .
— référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché .
— recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, nº 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 187-422239 (2018-09-25)