Maîtrise d'œuvre relative au projet de voie verte de Mercin-et-Vaux à Montigny-Lengrain

Communauté d'agglomération du Soissonnais

La Communauté d'agglomération du Soissonnais et la Communauté de communes Retz-en-Valois s'associent pour la réalisation d'une voie verte dans la Vallée de l'Aisne, depuis le complexe aquatique «Les Bains du Lac» à Mercin-et-Vaux jusqu'à la voie verte de Courtieux-Cuise la Motte dans l'Oise.
L'itinéraire envisagé et ses variantes traversent les communes suivantes: Mercin-et-Vaux, Pommiers, Osly-Courtil, Fontenoy, Ambleny, Ressons-le-Long, Montigny-Lengrain.
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les pièces du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-08 Avis de marché
2019-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: AO/18-02
Brève description:
La Communauté d'agglomération du Soissonnais et la Communauté de communes Retz-en-Valois s'associent pour la réalisation d'une voie verte dans la Vallée de l'Aisne, depuis le complexe aquatique «Les Bains du Lac» à Mercin-et-Vaux jusqu'à la voie verte de Courtieux-Cuise la Motte dans l'Oise. L'itinéraire envisagé et ses variantes traversent les communes suivantes: Mercin-et-Vaux, Pommiers, Osly-Courtil, Fontenoy, Ambleny, Ressons-le-Long, Montigny-Lengrain. Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les pièces du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — Les Terrasses du Mail
Code postal: 02880
Commune postale: Cuffies
Contact
Adresse Internet: http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-soissonnais.com 📧
Téléphone: +33 323538840 📞
URL des documents: http://proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/afficherAnnonces.jsp?design_use_organisation_id=36065 🌏
URL pour la participation: http://proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/afficherAnnonces.jsp?design_use_organisation_id=36065 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-08 📅
Date limite de soumission: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 154-353392
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
La durée indiqué est prévisionnelle. Les délais d'exécution des différentes missions sont mentionnées dans l'AE. Le marché comprend également une partie à bons de commande concerne uniquement les réunions supplémentaires (en sus de celles prévues dans l'offre de base du prestataire). Cette partie à bons de commande est sans minimum et avec un maximum de 10 réunions supplémentaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté d'agglomération du Soissonnais et la Communauté de communes Retz-en-Valois s'associent pour la réalisation d'une voie verte dans la Vallée de l'Aisne, depuis le complexe aquatique «Les Bains du Lac» à Mercin-et-Vaux jusqu'à la voie verte de Courtieux-Cuise la Motte dans l'Oise.
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L'itinéraire envisagé et ses variantes traversent les communes suivantes: Mercin-et-Vaux, Pommiers, Osly-Courtil, Fontenoy, Ambleny, Ressons-le-Long, Montigny-Lengrain.
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les pièces du marché.
La mission comprend les éléments de mission de maîtrise d'œuvre suivants:
En tranche ferme:
— diagnostic (DIAG),
— réalisation d'esquisse (ESQ).
En tranches optionnelles:
— études d'avant-projet (AVP),
— études de projet (PRO),
— assistance à la passation des contrats de travaux (DCE/ACT),
— Visa (VISA),
— Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET),
— l'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC),
— l'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières.
L'enveloppe prévisionnelle des travaux et études réglementaires est fixée à 3 900 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 39 mois
Description des options:
Le marché est divisé en une tranche ferme et 10 tranches optionnelles:
— tranche ferme: Missions DIAG + ESQ
— tranche optionnelle nº 1: Réalisation de la mission APS pour le tracé «voie ferré»,
— tranche optionnelle nº 2: Réalisation de la mission APS pour le tracé «variante 1»,
— tranche optionnelle nº 3: Réalisation de la mission APS pour le tracé «variante 2»,
— tranche optionnelle nº 4: Réalisation de la mission APS pour le tracé «variante 3.1»,
— tranche optionnelle nº 5: Réalisation de la mission APS pour le tracé «variante 3.2»,
— tranche optionnelle nº 6: Réalisation des missions APD + PRO + ACT + VISA + DET + OPC + AOR pour le tracé «voie ferré»,
— tranche optionnelle nº 7: Réalisation des missions APD + PRO + ACT + VISA + DET + OPC + AOR pour le tracé «variante 1»,
— tranche optionnelle nº 8: Réalisation des missions APD + PRO + ACT + VISA + DET + OPC + AOR pour le tracé «variante 2»,
— tranche optionnelle nº 9: Réalisation des missions APD + PRO + ACT + VISA + DET + OPC + AOR pour le tracé «variante 3.1»,
— tranche optionnelle nº 10: Réalisation des missions APD + PRO + ACT + VISA + DET + OPC + AOR pour le tracé «variante 3.2».
Pour les tranches optionnelles 1 à 5, une ou plusieurs tranches pourront être levées à l'issue de la tranche ferme.
Pour les tranches optionnelles 6 à 10, une seule tranche optionnelle sera levée à l'issue de la mission APS.
Le choix d'affermissement d'une tranche optionnelle est laissé à la libre appréciation des pouvoirs adjudicateurs qui décideront ou non de l'affermir en fonction de leurs besoins et des orientations du projet. Par conséquent le titulaire ne peut faire valoir aucun droit à exécution.
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: aménagement d'une voie verte de Mercin-Et-Vaux à Montigny-Lengrain
Informations complémentaires:
La durée indiqué est prévisionnelle. Les délais d'exécution des différentes missions sont mentionnées dans l'AE.
Le marché comprend également une partie à bons de commande concerne uniquement les réunions supplémentaires (en sus de celles prévues dans l'offre de base du prestataire). Cette partie à bons de commande est sans minimum et avec un maximum de 10 réunions supplémentaires.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à produire prévues aux articles 51 et 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 44, 45 et 54 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour de plus précisions, se référer au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: En droit français, l'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: siret: 240 200 477 00026
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Retz-en-Valois
Adresse postale: 9 rue Marx Dormoy
Commune postale: Villers-Cotterêts
Code postal: 02600
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Point de contact: M. Jean-Marie Carre
Adresse du profil d'acheteur: http://proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/afficherAnnonces.jsp?design_use_organisation_id=36065 🌏
Courrier électronique: achats@ccvcfr.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cc-retz-en-valois.fr/ 🌏
URL des documents: http://proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/afficherAnnonces.jsp?design_use_organisation_id=36065 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation.
Ainsi, il est vivement recommandé de clairement vous identifier sur la plateforme lors du retrait du dossier (adresse électronique valide) afin que vous puissiez être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plate-forme.
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Le classement des offres et le choix de l'attributaire sont fondés sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de pourcentages:
— prix des prestations 40 %,
— références du candidat dans des prestations similaires (réalisées ou en cours de réalisation): 10 %,
— mémoire technique (50 %), décomposé de la manière suivante:
—— compréhension du projet de ces enjeux: 10 %;
—— composition de l'équipe, compétences et qualités des moyens humains affectés à la mission: 15 %;
—— qualité de la proposition méthodologique: 25 %.
En cas d'offres ex æquo dans le classement obtenu par la mise en œuvre de ces différents critères, c'est le classement au critère le plus important qui les départagera.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 154-353392 (2018-08-08)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Grand Soissons agglomération et la Communauté de communes Retz-en-Valois s'associent pour la réalisation d'une voie verte dans la Vallée de l'Aisne, depuis le complexe aquatique «Les Bains du Lac» à Mercin-et-Vaux jusqu'à la voie verte de Courtieux-Cuise la Motte dans l'Oise. L'itinéraire envisagé et ses variantes traversent les communes suivantes: Mercin-et-Vaux, Pommiers, Osly-Courtil, Fontenoy, Ambleny, Ressons-le-Long, Montigny-Lengrain. Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les pièces du marché.
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Valeur totale du marché: 165569.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043901
Se réfère à l'avis: 2018/S 154-353392
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Les délais d'exécution des différentes missions sont mentionnées dans l'AE. Le marché comprend également une partie à bons de commande concerne uniquement les réunions supplémentaires (en sus de celles prévues dans l'offre de base du prestataire). Cette partie à bons de commande est sans minimum et avec un maximum de 10 réunions supplémentaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— en tranche ferme:
— diagnostic (diag),
— réalisation d'esquisse (ESQ),
— études de projet (Pro),
— assistance à la passation;
Des contrats de travaux (DCE/ACT)
— visa (Visa),
— l'Ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC),
— l'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la
période de garantie de parfait achèvement (AOR).
L'enveloppe prévisionnelle des travaux et études réglementaires est fixée à 3 900 000 EUR HT.
Description des options:
— tranche ferme: missions diag + ESQ,
— TO n
Pour les TO 1 à 5, une ou plusieurs tranches pourront être levées à l'issue de la tranche ferme.pour les TO 6 à 10, une seule tranche optionnelle sera levée à l'issue de la mission APS. Le choix d'affermissement d'une tranche optionnelle est laissé à la libre appréciation des pouvoirs adjudicateurs qui décideront ou non de l'affermir en fonction de leurs besoins et des orientations du projet. Par conséquent le titulaire ne peut faire valoir aucun droit à exécution.
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: Aménagement d'une voie verte de Mercin-Et-Vaux à Montigny-Lengrain
Informations complémentaires: Les délais d'exécution des différentes missions sont mentionnées dans l'AE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): «Références»
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): «Valeur technique»
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Nom: Area SARL
Adresse postale: 1 rue des Fondeurs — ZAC des Entrepôts
Commune postale: Soissons
Code postal: 02200
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Nom: Isr
Adresse postale: Parc technologique des Rives de l'Oise
Commune postale: Venette
Code postal: 60280
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 165569.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Marie Carré
Source: OJS 2019/S 020-043901 (2019-01-24)
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