Maintenance, réparation et remorquage des véhicules inférieurs < à 3,5 t (hors réparations de carrosseries) pour l'ensemble du parc de la commune de Saint-Joseph — année 2019

Commune de Saint-Joseph

Les fournitures, objet du présent marché, concernent les prestations de maintenances et de réparations sur les véhicules inférieurs < à 3,5 t (hors réparations de carrosseries) ainsi que les prestations de remorquage de véhicules pour l'ensemble du parc de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2019, pour les lots nº 1 «Véhicules de marque Peugeot» et nº 2 «Véhicules de marque Renault», nº 3 «Véhicules de marque Citroën», nº 4 «Véhicules de marque Mercedes», nº 5 «Véhicules de marque Dacia», nº 6 «Véhicules de marque Toyota», nº 7 «Véhicules de marque Nissan», nº 8 «Véhicules de marque Hako» et nº 9 «Véhicules de marque Seat».
Suite II.1.2) Code CPV principal: objets supplémentaires: 50110000-9; 50112000-3; 50118110-9.
Suite II.1.5) Valeur totale estimée: valeur HTVA: 222 000,00 EUR (somme des montants maximum).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Butor Pièces Auto

Qui ?

• Commune de Saint-Joseph

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-28	Avis de marché
2019-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: 18.AO.019
Brève description:

Les fournitures, objet du présent marché, concernent les prestations de maintenances et de réparations sur les véhicules inférieurs < à 3,5 t (hors réparations de carrosseries) ainsi que les prestations de remorquage de véhicules pour l'ensemble du parc de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2019, pour les lots nº 1 «Véhicules de marque Peugeot» et nº 2 «Véhicules de marque Renault», nº 3 «Véhicules de marque Citroën», nº 4 «Véhicules de marque Mercedes», nº 5 «Véhicules de marque Dacia», nº 6 «Véhicules de marque Toyota», nº 7 «Véhicules de marque Nissan», nº 8 «Véhicules de marque Hako» et nº 9 «Véhicules de marque Seat». Suite II.1.2) Code CPV principal: objets supplémentaires: 50110000-9; 50112000-3; 50118110-9. Suite II.1.5) Valeur totale estimée: valeur HTVA: 222 000,00 EUR (somme des montants maximum).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet — BP 1
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +33 262358009 📞
Fax: +33 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-426658
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Suite II.2.7) Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Suite II.1.2) Code CPV principal: objets supplémentaires: 50110000-9; 50112000-3; 50118110-9.

Suite II.1.5) Valeur totale estimée: valeur HTVA: 222 000,00 EUR (somme des montants maximum).

Valeur totale estimée: 222 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Véhicules de marque Peugeot»
Numéro du lot: 1
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 EUR HT et un montant maximum de 30 000,00 EUR HT.

Suite II.2.5) Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:

— prix — pondération: 65 %,

— valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif fourni par le candidat) — pondération: 30 %,

— délai — pondération: 5 %.

Suite II.2.6) Valeur estimée: valeur HTVA: 30 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit:

— soit janvier 2020,

— soit janvier 2021,

— soit janvier 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

Informations complémentaires:

Suite II.2.7) Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019.

Intitulé du lot: «Véhicules de marque Renault»
Numéro du lot: 2
Brève description:

Suite II.2.6) Valeur estimée: valeur HTVA: 60 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

II.2.7) Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019.

Intitulé du lot: «Véhicules de marque Citroën»
Numéro du lot: 3
Brève description:

Suite II.2.6) Valeur estimée: valeur HTVA: 50 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Véhicules de marque Mercedes»
Numéro du lot: 4
Brève description:

Suite II.2.6) Valeur estimée: valeur HTVA: 40 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Véhicules de marque Dacia»
Numéro du lot: 5
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500,00 EUR HT et un montant maximum de 10 000,00 EUR HT.

Suite II.2.6) Valeur estimée: valeur HTVA: 10 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Véhicules de marque Toyota»
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: «Véhicules de marque Nissan»
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: «Véhicules de marque Hako»
Numéro du lot: 8
Brève description:

Intitulé du lot: «Véhicules de marque Seat»
Numéro du lot: 9
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500,00 euro ht et un montant maximum de 2 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.

Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2020, soit Janvier 2021, soit Janvier 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés

Informations complémentaires:

Suite Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2019

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Joseph

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir les renseignements figurant à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sous la forme décrite au règlement de la consultation propre au présent marché. Il s'agit des éléments suivants:

— les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les cotraitants à cette personne,

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.

(*): conformément à l'article 48 du décret du 25.3.2016, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

(date et heure prévisionnelles)

La séance se tient à huis-clos.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif fourni par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 65 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Saint-Joseph — Service de la commande publique — Pôle administratif communal
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

— soit août/septembre 2019,

— soit août/septembre 2020,

— soit août/septembre 2021,

— soit août/septembre 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

Suite III.1.5) Informations sur les marchés réservés: sans objet.

Suite IV.1.1) Type de procédure: procédure ouverte: appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 12, 66, 67.II, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Suite IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec un seul opérateur pour chaque lot.

Modalités de transmission des offres: la transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l'objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention «Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis» par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis. La remise des offres respectera scrupuleusement l'article 6 du règlement de consultation. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique sur le site: http://www.saintjoseph.re (Rubrique «Salle des marchés») ou https://saintjoseph.achatpublic.com/ — L'heure limite susmentionnée à l'article IV.2.2) est l'heure locale du département de la Réunion et correspond à: 8:00 GMT.

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Suite VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir rubrique VI.4.1) du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — Greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion) France
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article 8.3.2 du règlement de consultation propre au présent marché.
Source: OJS 2018/S 189-426658 (2018-09-28)

Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures, objet du présent marché, concernent les prestations de maintenances et de réparations sur les véhicules inférieurs < à 3,5 tonnes (hors réparations de carrosseries) ainsi que les prestations de remorquage de véhicules pour l'ensemble du parc de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2019, pour les lots: — n — n — n — n — n — n — n — n — n Valeur totale estimée: valeur hors TVA: 222 000,00 EUR (somme des montants maximum).

Valeur totale du marché: 222 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023836
Se réfère à l'avis: 2018/S 189-426658
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— n

Valeur totale estimée: valeur hors TVA: 222 000,00 EUR (somme des montants maximum).

Intitulé du lot: " Véhicules de marque peugeot "
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 30 000,00 euro (H.T.).

Intitulé du lot: " Véhicules de marque renault "
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 60 000,00 euro (H.T.).

Intitulé du lot: " Véhicules de marque citroen "
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 50 000,00 euro (H.T.).

Intitulé du lot: " Véhicules de marque mercedes "
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 40 000,00 euro (H.T.).

Intitulé du lot: " Véhicules de marque dacia "
Brève description:

Intitulé du lot: " Véhicules de marque toyota "
" Véhicules de marque nissan "
" Véhicules de marque hako "
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 10 000,00 euro (H.T.).

Intitulé du lot: " Véhicules de marque seat "

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom: Butor pièces auto
Adresse postale: 155 rue Raphaël Babet
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: Butor pieces auto
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
01

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Source: OJS 2019/S 012-023836 (2019-01-15)

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