Maintenance et exploitation STEP et réseaux TI Nevers et TBFC
SNCF mobilités
Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le technicentre industriel de Nevers et le technicentre Bourgogne-Franche-Comté dont l’objet est la maintenance et l'exploitation des installations d'eaux industrielles.
Les prestations comprennent:
— l’entretien et l’exploitation de l’ensemble des infrastructures d’eaux industrielles des 2 sites,
— la maintenance et le renouvellement de l’ensemble des équipements mécaniques, électriques, de mesures et de télétransmission des infrastructures d’eaux industrielles,
— la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté et intervenir en cas d’urgence 24 h/24 et 7 jours/7,
— la tenue et la mise à jour de l’inventaire et du plan des infrastructures confiées dans un format compatible avec les outils du client.
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Nièvre
- • Languedoc-Roussillon › Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-21 | Avis de marché |
| 2019-01-25 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-04-05 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-04-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'une station d'épuration d'eau
Numéro de référence: 2018DOS032932
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le technicentre industriel de Nevers et le technicentre Bourgogne-Franche-Comté...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Mobilités
Adresse postale: 116 cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: carine.birebent@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 428890113 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-417427
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le technicentre industriel de Nevers et le technicentre Bourgogne-Franche-Comté...”
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“Les prestations comprennent:”
“— l’entretien et l’exploitation de l’ensemble des infrastructures d’eaux industrielles des 2 sites,”
“— la maintenance et le renouvellement de l’ensemble des équipements mécaniques, électriques, de mesures et de télétransmission des infrastructures d’eaux...”
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“— la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté et intervenir en cas d’urgence 24 h/24 et 7 jours/7,”
“— la tenue et la mise à jour de l’inventaire et du plan des infrastructures confiées dans un format compatible avec les outils du client.”
“Les quantités prévisionnelles sont indiquées dans le cadre du bilan d'exploitation disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html”
“Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient”
“Tenir lieu d'engagement de la part de SNCF Mobilités.”
“Les offres sont sollicitées en vue d'un achat.”
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
“Une prorogation du contrat de 3 ans est possible. Cette demande de prorogation est notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec avis de réception, au...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 rue Benoît Frachon — 58640 Varennes-Vauzelles / 2 rue Hubert Giraud-58000 Nevers”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En”
“Cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):”
“— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),”
“— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;”
“— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété,”
“— certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant que le candidat...”
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“Le candidat pourra fournir tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire...”
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“Voir: http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm”
“Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.”
Situation économique et financière:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
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“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
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“— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux...”
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“— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,”
“— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement,”
“— une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe, le cas échéant,”
“— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
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“— références en gestion d'accords-cadres de prestations similaires à volume équivalent et à technicité similaire, en indiquant: le volume, le montant, la...”
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“— photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l’opérateur (ex: certificats d’identité...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique,”
“— indication des mesures de gestion environnementale du candidat qu’il appliquera lors de l’exécution, notamment par une attestation sur l'honneur par...”
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“— indication des démarches engagées en matière d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement,”
“— moyens humains pour la réalisation de la prestation, à savoir: organigramme prévisionnel de l’équipe chargée de réaliser la prestation”
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en euros.”
“Les prix sont révisables.”
“Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures,...”
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“Financement sur fonds propres SNCF Mobilités”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats”
“Individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.”
“III.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2018-10-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 92805
Contact
Point de contact: Carine Birebent
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte”
“La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence,”
“Objet du décret n”
“Procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.”
“L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente...”
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“Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment...”
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“Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.”
“Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée...”
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“Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.”
“Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de la SNCF, disponible...”
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“http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles”
“La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.”
“L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les procédures de recours applicables sont:”
“— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,”
“— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:”
“—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la...”
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“—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été”
“Publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n’a été effectué;”
“— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 184-417427 (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'une station d'épuration d'eau
Numéro de référence: 2018DOS032932
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le technicentre industriel de Nevers et le technicentre Bourgogne-Franche-Comté...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Mobilités
Adresse postale: 116 cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: carine.birebent@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 428890113 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-417427
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le technicentre industriel de Nevers et le technicentre Bourgogne-Franche-Comté...”
“Les prestations comprennent:”
Afficher plus (8)
“— l’entretien et l’exploitation de l’ensemble des infrastructures d’eaux industrielles des 2 sites,”
“— la maintenance et le renouvellement de l’ensemble des équipements mécaniques, électriques, de mesures et de télétransmission des infrastructures d’eaux...”
“— la mise en place d’un service d’astreinte pouvant être contacté et intervenir en cas d’urgence 24 h/24 et 7 jours/7,”
“— la tenue et la mise à jour de l’inventaire et du plan des infrastructures confiées dans un format compatible avec les outils du client.”
“Les quantités prévisionnelles sont indiquées dans le cadre du bilan d'exploitation disponible sur https://sncf.bravosolution.com/web/login.html”
“Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient”
“Tenir lieu d'engagement de la part de SNCF Mobilités.”
“Les offres sont sollicitées en vue d'un achat.”
Description des renouvellements:
“Une prorogation du contrat de 3 ans est possible. Cette demande de prorogation est notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec avis de réception, au...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 rue Benoît Frachon — 58640 Varennes-Vauzelles / 2 rue Hubert Giraud-58000 Nevers”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En”
“Cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):”
Afficher plus (7)
“— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),”
“— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;”
“— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété,”
“— certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant que le candidat...”
“Le candidat pourra fournir tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire...”
“Voir: http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm”
“Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.”
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Afficher plus (5)
“— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux...”
“— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,”
“— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement,”
“— une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe, le cas échéant,”
“— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.”
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
“— références en gestion d'accords-cadres de prestations similaires à volume équivalent et à technicité similaire, en indiquant: le volume, le montant, la...”
Afficher plus (5)
“— photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l’opérateur (ex: certificats d’identité...”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique,”
“— indication des mesures de gestion environnementale du candidat qu’il appliquera lors de l’exécution, notamment par une attestation sur l'honneur par...”
“— indication des démarches engagées en matière d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement,”
“— moyens humains pour la réalisation de la prestation, à savoir: organigramme prévisionnel de l’équipe chargée de réaliser la prestation”
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en euros.”
“Les prix sont révisables.”
Afficher plus (2)
“Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures,...”
“Financement sur fonds propres SNCF Mobilités”
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats”
“Individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Afficher plus (2)
“Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.”
“III.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2018-10-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 92805
Contact
Point de contact: Carine Birebent
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte”
“La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence,”
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“Objet du décret n”
“Procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.”
“L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente...”
“Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment...”
“Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.”
“Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée...”
“Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.”
“Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de la SNCF, disponible...”
“http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles”
“La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.”
“L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les procédures de recours applicables sont:”
“— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,”
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“— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:”
“—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la...”
“—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été”
“Publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n’a été effectué;”
“— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de...”
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 184-417427 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018DOS033934
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le site de l’UO matériel de Nîmes Courbessac dont l’objet est: — maintenance des...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-046947
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-417427
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“SNCF mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le site de l’UO matériel de Nîmes Courbessac dont l’objet est:”
“— maintenance des installations de transport et de prétraitement des effluents domestiques et industriels,”
“— gestion des déchets générés par les installations (boues, hydrocarbures…),”
“— maintenance/exploitation de la station d’épuration.”
“Il comprend ces types d’intervention:”
“— visites préventives et changement de pièces d’usure, définition d’un planning de vidange, de graissage et de nettoyage des équipements de traitement et...”
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“— gestion de l’approvisionnement de réactifs et de l’évacuation des déchets générés par les installations au titre de l’exploitation,”
“— dépannage et travaux d’optimisation des installations au titre de la maintenance curative.”
“Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient tenir lieu d'engagement de la part de SNCF Mobilités.”
Description des options:
“— option 1: compte de renouvellement (renouvellement curatif et programmé de tous types de matériels électriques, électromécaniques, automatismes,...”
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“— option 2: curage des ouvrages, élimination des eaux et des boues hydrocarburées.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“481 rue Max Chabaud — 30000 Nîmes”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Nom: Saur se
Numéro d'enregistrement national: 33937998405728
Adresse postale: 222 allée de l'Amérique Latine
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“SNCF mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte”
“La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret n”
“Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée...”
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“Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de la SNCF, disponible...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un”
“Accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;”
“— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois”
“À compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Sans objet
Commune postale: Sans objet
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 021-046947 (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018DOS033934
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le site de l’UO matériel de Nîmes Courbessac dont l’objet est: — maintenance des...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-046947
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-417427
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“SNCF mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d’un marché à bon de commandes pour le site de l’UO matériel de Nîmes Courbessac dont l’objet est:”
“— maintenance des installations de transport et de prétraitement des effluents domestiques et industriels,”
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“— gestion des déchets générés par les installations (boues, hydrocarbures…),”
“— maintenance/exploitation de la station d’épuration.”
“Il comprend ces types d’intervention:”
“— visites préventives et changement de pièces d’usure, définition d’un planning de vidange, de graissage et de nettoyage des équipements de traitement et...”
“— gestion de l’approvisionnement de réactifs et de l’évacuation des déchets générés par les installations au titre de l’exploitation,”
“— dépannage et travaux d’optimisation des installations au titre de la maintenance curative.”
“Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient tenir lieu d'engagement de la part de SNCF Mobilités.”
“— option 1: compte de renouvellement (renouvellement curatif et programmé de tous types de matériels électriques, électromécaniques, automatismes,...”
“— option 2: curage des ouvrages, élimination des eaux et des boues hydrocarburées.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“481 rue Max Chabaud — 30000 Nîmes”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Nom: Saur se
Numéro d'enregistrement national: 33937998405728
Adresse postale: 222 allée de l'Amérique Latine
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“SNCF mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte”
“La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret n”
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“Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée...”
“Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de la SNCF, disponible...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un”
“Accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;”
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“— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois”
“À compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).”
Nom: Sans objet
Commune postale: Sans objet
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 021-046947 (2019-01-25)
Avis d'attribution de marché (2019-04-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-169033
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 rue Benoît Frachon — 58640 Varennes-Vauzelles/ 2 rue Hubert Giraud-58000 Nevers.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: Veolia Eau
Numéro d'enregistrement national: 57202552611703
Adresse postale: 16 rue Jean-François Champollion
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Numéro d'enregistrement national: 95752847400134
Adresse postale: ZI Saint-Éloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58027
Pays: Nièvre 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la...”
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“—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucun notification de la conclusion du...”
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Source: OJS 2019/S 071-169033 (2019-04-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-169033
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 rue Benoît Frachon — 58640 Varennes-Vauzelles/ 2 rue Hubert Giraud-58000 Nevers.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: Veolia Eau
Numéro d'enregistrement national: 57202552611703
Adresse postale: 16 rue Jean-François Champollion
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Numéro d'enregistrement national: 95752847400134
Adresse postale: ZI Saint-Éloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58027
Pays: Nièvre 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“SNCF Mobilités émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la...”
“—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucun notification de la conclusion du...”
Source: OJS 2019/S 071-169033 (2019-04-05)
Informations complémentaires (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d'un marché à bon de commandes pour le site de l'UO matériel de Nîmes Courbessac dont l'objet est: — maintenance des...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-171531
Se réfère à l'avis: 2019/S 021-046947
Numéro JO-S: 72
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d'un marché à bon de commandes pour le site de l'UO matériel de Nîmes Courbessac dont l'objet est:”
“— maintenance/exploitation de la station d'épuration.”
“Il comprend ces types d'intervention:”
“— visites préventives et changement de pièces d'usure, définition d'un planning de vidange, de graissage et de nettoyage des équipements de traitement et...”
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“— gestion de l'approvisionnement de réactifs et de l'évacuation des déchets générés par les installations au titre de l'exploitation,”
“— dépannage et travaux d'optimisation des installations au titre de la maintenance curative.”
Source: OJS 2019/S 072-171531 (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d'un marché à bon de commandes pour le site de l'UO matériel de Nîmes Courbessac dont l'objet est: — maintenance des...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-171531
Se réfère à l'avis: 2019/S 021-046947
Numéro JO-S: 72
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste en la mise en place d'un marché à bon de commandes pour le site de l'UO matériel de Nîmes Courbessac dont l'objet est:”
“— maintenance/exploitation de la station d'épuration.”
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“Il comprend ces types d'intervention:”
“— visites préventives et changement de pièces d'usure, définition d'un planning de vidange, de graissage et de nettoyage des équipements de traitement et...”
“— gestion de l'approvisionnement de réactifs et de l'évacuation des déchets générés par les installations au titre de l'exploitation,”
“— dépannage et travaux d'optimisation des installations au titre de la maintenance curative.”
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