Location, maintenance d'une chaîne graphique et d'un duplicopieur monochrome et prestations associées pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône

CPCAM des Bouches-du-Rhône

Le présent marché a pour objet la location, la maintenance et les prestations associées d'une chaîne graphique complète (lot nº 1) et d'un duplicopieur monochrome (lot nº 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CPCAM des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-09	Avis de marché
2018-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Numéro de référence: 18.671.03
Brève description:

Le présent marché a pour objet la location, la maintenance et les prestations associées d'une chaîne graphique complète (lot nº 1) et d'un duplicopieur monochrome (lot nº 2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56, chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
URL des documents: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155301
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre, à prix forfaitaires et unitaires, sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande subséquents émis en fonction de la survenance du besoin.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et maintenance d'une chaîne graphique complete
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location et maintenance d'une chaîne graphique complète comprenant un système global de production numérique haut volume, d'épreuvage et d'unités de traitement et d'un serveur de montage post production, d'une solution de Web To Print (outil de soumission de documents) et d'un logiciel de personnalisation de documents. Quantités estimatives annuelles non contractuelles du lot nº 1: nombre de loyers par an (incluant location, maintenance, fourniture 2 solutions logicielles, formations et consommables) = 4 trimestres + nombre de clics = 2 678 200 clics par an toutes machines confondues (noir/blanc et couleur) (détails indiqués à l'annexe 3 à l'acte d'engagement). Le marché est reconductible 3 fois.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de mise en service des matériels. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i 7º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Clauses de réexamen de contrat.

Dans les conditions définies aux articles 139 et 140 du Décret précité, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location et maintenance d'un duplicopieur monochrome
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne la location (livraison, installation, mise en service et location), la maintenance corrective du matériel et les prestations annexes (formations, consommables). Quantités estimatives annuelles non contractuelles lot nº 2: nombre de loyers par an (incluant location, maintenance, formations et consommables) = 4 trimestres + nombre de copies = 500 000 par an (cf. Annexe 3 à l'acte d'engagement). Le marché est reconductible 3 fois.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre, à prix forfaitaires et unitaires, sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande subséquents émis en fonction de la survenance du besoin.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CPCAM des Bouches-du-Rhône 671 — service reprographie et gestion des imprimés 56, chemin Joseph Aiguier 13009 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur de la CPCAM;

— La liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D8254-4 du Code du Travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service de maintenance
Critère de qualité (pondération): 7,5
Critère de qualité (nom): Formations proposées
Performance des matériels
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance du matériel
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Point de contact: 973 — Département achats/marchés
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les candidatures et les offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne sont plus acceptées. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le.

Niveau (**) du RGS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2018/S 070-155301 (2018-04-09)

Avis d'attribution de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent contrat a pour objet la location et la maintenance de matériels de copies, de production et d'impression numérique pour la Caisse Primaire Centrale d'assurance Maladie des Bouches-du-Rhône.

Valeur totale du marché: 415356.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches du Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Contact
Courrier électronique: 521.dpt.juridique.cpam-marseille@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 486134966 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-339490
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-155301
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et maintenance d'une chaine graphique complète
Brève description:

Location et maintenance d'une chaine graphique complète comprenant un système global de production numérique haut volume, d'épreuvage et d'unités de traitement et d'un serveur de montage post production, d'une solution de Web to Print (outil de soumission de documents) et d'un logiciel de personnalisation de documents.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Clauses de réexamen de contrat

Dans les conditions définies aux articles 139 et 140 du décret précité, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de mise en service des matériels.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Location et maintenance d'un dupli copieur monochrome
Brève description: Location et maintenance d'un dupli copieur monochrome
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CPCAM des Bouches-du-Rhône 56 Chemin Joseph Aiguier 13009 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Konica Minolta Business Solutions France SAS
Adresse postale: 365-367 route de Saint-Germain
Commune postale: Carrieres-sur-Seine Cedex
Code postal: 78424
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 396488.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-19 📅
Nom: Riso France SA
Adresse postale: 49 rue de la Cité
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 18 868 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie unitaire sans minimum ni maximum. Lot 1: Le coût annuel des loyers (location / maintenance) est de 63 726,08 EUR (HT) soit 76 471,30 EUR (TTC).

Lot 2: le coût annuel des loyers est de 3 052 EUR (HT) soit 3 662,4 EUR (TTC). Les valeurs totales des marchés indiquées en sections II et V du présent document sont des montants estimatifs prenant en compte le coût des loyers et, également, le coût estimatif des copies par rapport à des quantités estimatives non contractuelles.

Source: OJS 2018/S 148-339490 (2018-08-01)

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