La réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif

Alès agglomération

Le diagnostic réseau de l'assainissement collectif sera réalisé sur la Commune de Vézénobres (lot 1), la Commune de Boisset et Gaujac (lot 2), la Commune de Saint-Jean-du-Gard (lot 3) et la Commune de Saint-Cesaire-de-Gauzignan (lot 4). Le marché d'études a pour principaux objectifs:
— identifier les nombreuses entrées d'eaux claires parasites et définir les travaux et actions visant à les réduire,
— réduire les rejets au milieu naturel,
— initier ou valider le dispositif d'autosurveillance.
Pour tous les lots, la mission est divisée en 5 phases:
1) état des lieux préliminaire et pré-diagnostic du réseau d'assainissement collectif;
2) campagne de mesure;
3) localisation précise des anomalies et des dysfonctionnements du réseau d'assainissement collectif;
4) bilan du fonctionnement du réseau d'assainissement collectif — diagnostic;
5) programme de travaux.
Des réunions sont prévues durant l'exécution du marché.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-25 Avis de marché
2019-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue michelet
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président, Max Roustan
Téléphone: +33 466561102 📞
Courrier électronique: melanie.arnal@alesagglo.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville — BP 70038
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30101
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de Mme Mélanie Arnal
Téléphone: +33 466561102 📞
Courrier électronique: melanie.arnal@alesagglo.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_fyOnBxSCqy 🌏
Communication (participation)
Nom: Ou par dépôt papier à l'adresse suivante: Service de la commande publique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 70038
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30101
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466561102 📞
Courrier électronique: melanie.arnal@alesagglo.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“La réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif 2018-ETU-01-0061”
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description:
“Le diagnostic réseau de l'assainissement collectif sera réalisé sur la Commune de Vézénobres (lot 1), la Commune de Boisset et Gaujac (lot 2), la Commune de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: Réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Vézénobres”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Description du marché:
“L'étude porte sur l'ensemble du réseau d'eaux usées du système d'assainissement collectif de Vézénobres soit environ 20 km de collecteurs.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique 1: note méthodologique synthétique exposant la manière dont le candidat se saisit des enjeux de la mission et la méthodologie globale...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique 2: le détail de l'équipe affectée à la réalisation de la mission précisant notamment les compétences, expériences et qualifications de ses...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Valeur technique 3: le détail du matériel affecté à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de coût (nom):
“Prix 1: montant total du DQE servant de comparatif des offres. Le calcul du prix se fera suivant la formule (meilleure offre de prix/prix de l'offre à...”    Afficher plus
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom):
“Prix 2: montant total de la DPGF: le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de...”    Afficher plus
Critère de coût (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: Réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Boisset et Gaujac”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'étude porte sur l'ensemble du réseau d'eaux usées du système d'assainissement collectif de Boisset et Gaujac, soit environ 17 km de collecteurs.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique 1: Note méthodologique synthétique exposant la manière dont le candidat se saisit des enjeux de la mission et la méthodologie globale...”    Afficher plus
Critère de coût (nom):
“Prix 2: montant total de la DPGF. Le calcul se fera suivant la formule (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: Réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la Commune de Saint-Jean-du-Gard”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'étude porte sur l'ensemble du réseau d'eaux usées des systèmes d'assainissement collectif de Saint-Jean-du-Gard soit environ 24 km de collecteurs.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Saint-Césaire-de-Gauzignan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'étude porte sur l'ensemble du réseau d'eaux usées du système d'assainissement collectif de Saint-Césaire-de-Gauzignan, soit environ 3,3 km de collecteurs.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats utilisent les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement dans leur dernière version sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-31 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-02 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure précisées ci-dessus sont prévisionnelles.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La durée globale de l'étude, par lot, est de 14 mois hors période de validation à compter de la date de prise d'effet de l'os prescrivant le démarrage de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 187-422774 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Bâtiment Atome, 2 rue Michelet

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le diagnostic réseau de l'assainissement collectif sera réalisé sur la commune de Vézénobres (lot 1), la commune de Boisset et Gaujac (lot 2), la commune de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 795099.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Vézénobres”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique 1/: note méthodologique synthétique exposant la manière dont le candidat se saisit des enjeux de la mission et la méthodologie globale...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique 2/: le détail de l'équipe affectée à la réalisation de la mission précisant notamment les compétences, expériences et qualifications de ses...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique 3/: le détail du matériel affecté à l'exécution des prestations”
Critère de coût (nom):
“Prix 1/: montant total du DQE servant de comparatif des offres. Le calcul du prix se fera suivant la formule (meilleure offre de prix/prix de l'offre à...”    Afficher plus
Critère de coût (nom):
“Prix 2/: montant total de la DPGF: le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Boisset et Gaujac”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix 2/: montant total de la DPGF. Le calcul se fera suivant la formule (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix”
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Saint-Jean-du-Gard”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique 2/: le détail de l'équipe affectée à la réalisation de la mission précisant notamment les compétences, expériences et qualifications de ses...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 187-422774

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Vézénobres”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cereg Ingénierie
Adresse postale: 589 rue Favre de Saint-Castor
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.cereg.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269 140 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 15 125 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Boisset et Gaujac”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Alizé Environnement
Adresse postale: 2 avenue Monteroni d'Arbia — Le Syracuse nº 20
Commune postale: Le Crès
Code postal: 34920
URL: http://www.alise-environnement.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 180 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 13 200 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Saint-Jean-du-Gard”
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Hydrauli'IC
Adresse postale: 29 rue des Alizés
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
URL: http://www.hydraul-ic.fr 🌏
Nom: SAS Preleveo
Adresse postale: 71 rue Nicolas Chedeville
Code postal: 34070
URL: http://www.preleveo.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 240 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Réalisation du diagnostic réseau de l'assainissement collectif pour la commune de Saint-Cézaire-de-Gauzignan”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ceneau
Adresse postale: 265 avenue de l'Industrie — ZAC de la Boissière
Commune postale: Teyran
Code postal: 34820
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84539.20 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 084-201854 (2019-04-29)