La présente consultation concerne: la fourniture de fioul domestique pour les établissements de l'assistance publique et hôpitaux de Marseille

Centre hospitalier reg de Marseille

La présente consultation concerne: la fourniture de fioul domestique pour les établissements de l'assistance publique et hôpitaux de Marseille. Les lieux de livraison sont précisés sur les bons de commandes. Les livraisons de fioul domestique se feront sur les sites suivants:
— hôpitaux Sud — 270 bd Sainte Marguerite — BP 29 — 13274 Marseille cedex 9,
— hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5,
— hôpital de la Timone — 254, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5,
— hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eslc Provence

Qui ?

• Centre hospitalier reg de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-12	Avis de marché
2018-12-11	Informations complémentaires
2019-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: DIT180768
Brève description:

La présente consultation concerne: la fourniture de fioul domestique pour les établissements de l'assistance publique et hôpitaux de Marseille. Les lieux de livraison sont précisés sur les bons de commandes. Les livraisons de fioul domestique se feront sur les sites suivants: — hôpitaux Sud — 270 bd Sainte Marguerite — BP 29 — 13274 Marseille cedex 9, — hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5, — hôpital de la Timone — 254, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5, — hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403662&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-12 📅
Date limite de soumission: 2018-12-13 📅
Date de publication: 2018-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 220-503101
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Le dossier de consultation doit être téléchargé sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dit180768. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du Décret n — hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5, — hôpital de la Timone — 254, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5, — hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15. Le détail de la composition du dossier de consultation figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites dans l'article 5 du règlement de la consultation, les articles 5.1 et 5.2 précisent les justificatifs relatifs à la candidature et les pièces de l'offre. L'article 6 l'envoi des documents. La mise à disposition dématérialisée du dossier de consultation des entreprises est détaillée à l'article 6.2 du règlement de la consultation. L'article 6.4.1 précise les modalités de transmission de l'offre par voie dématérialisée. Les critères de jugement des offres sont détaillés (articles 7.2 du règlement de la consultation). Les variantes à l'offre de base ne sont pas autorisées. Tout renseignement administratif et technique pourra être obtenu, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, via la plateforme électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 7.5 du règlement de la consultation. Le mode de financement est celui du budget de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM) — imputation budgétaire: comptes de classe 2 et 6. Le mode de règlement est le virement bancaire et le comptable assignataire chargé du paiement est: M. le Receveur des Finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, immeuble le Grand Prado, 6 Allée Turcat Méry, bât A — 5

Informations complémentaires

Le dossier de consultation doit être téléchargé sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dit180768. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du Décret n

— hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5,

— hôpital de la Timone — 254, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5,

— hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Le détail de la composition du dossier de consultation figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites dans l'article 5 du règlement de la consultation, les articles 5.1 et 5.2 précisent les justificatifs relatifs à la candidature et les pièces de l'offre. L'article 6 l'envoi des documents. La mise à disposition dématérialisée du dossier de consultation des entreprises est détaillée à l'article 6.2 du règlement de la consultation. L'article 6.4.1 précise les modalités de transmission de l'offre par voie dématérialisée. Les critères de jugement des offres sont détaillés (articles 7.2 du règlement de la consultation). Les variantes à l'offre de base ne sont pas autorisées. Tout renseignement administratif et technique pourra être obtenu, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, via la plateforme électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 7.5 du règlement de la consultation. Le mode de financement est celui du budget de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM) — imputation budgétaire: comptes de classe 2 et 6. Le mode de règlement est le virement bancaire et le comptable assignataire chargé du paiement est: M. le Receveur des Finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, immeuble le Grand Prado, 6 Allée Turcat Méry, bât A — 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— hôpitaux Sud — 270 bd Sainte Marguerite — BP 29 — 13274 Marseille cedex 9,

— hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5,

— hôpital de la Timone — 254, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5,

— hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation concerne: la fourniture de fioul domestique pour les établissements de l'assistance publique et hôpitaux de Marseille.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compte du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous sites APHM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose dans le cadre de son activité. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (détail article 7.3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix (détail article 7.3 du règlement de consultation)
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403662&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

— hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5,

— hôpital de la Timone — 254, rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5,

— hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Le détail de la composition du dossier de consultation figure à l'article 4 du règlement de la consultation. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites dans l'article 5 du règlement de la consultation, les articles 5.1 et 5.2 précisent les justificatifs relatifs à la candidature et les pièces de l'offre. L'article 6 l'envoi des documents. La mise à disposition dématérialisée du dossier de consultation des entreprises est détaillée à l'article 6.2 du règlement de la consultation. L'article 6.4.1 précise les modalités de transmission de l'offre par voie dématérialisée. Les critères de jugement des offres sont détaillés (articles 7.2 du règlement de la consultation). Les variantes à l'offre de base ne sont pas autorisées. Tout renseignement administratif et technique pourra être obtenu, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, via la plateforme électronique: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 7.5 du règlement de la consultation. Le mode de financement est celui du budget de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM) — imputation budgétaire: comptes de classe 2 et 6. Le mode de règlement est le virement bancaire et le comptable assignataire chargé du paiement est: M. le Receveur des Finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, immeuble le Grand Prado, 6 Allée Turcat Méry, bât A — 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 220-503101 (2018-11-12)

Informations complémentaires (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: la fourniture de fioul domestique pour les établissements de l'assistance publique et hôpitaux de Marseille. Les lieux de livraison sont précisés sur les bons de commandes. Les livraisons de fioul domestique se feront sur les sites suivants: — hôpitaux Sud — 270 bd Sainte Marguerite — BP 29 — 13274 Marseille Cedex 9, — hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5, — hôpital de la Timone — 254 rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5, — hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date limite de soumission: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-550453
Se réfère à l'avis: 2018/S 220-503101
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lieux de livraison sont précisés sur les bons de commandes. Les livraisons de fioul domestique se feront sur les sites suivants:

— hôpitaux Sud — 270 bd Sainte Marguerite — BP 29 — 13274 Marseille Cedex 9,

— hôpital de la Timone — 254 rue Saint-Pierre, 13005 Marseille Cedex 5,

Source: OJS 2018/S 241-550453 (2018-12-11)

Avis d'attribution de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: la fourniture de fioul domestique pour les établissements de l'assistance publique et hôpitaux de Marseille. Les lieux de livraison sont précisés sur les bons de commandes. Les livraisons de fuel domestique se feront sur les sites suivants: — Hôpitaux Sud — 270 bd Sainte-Marguerite — BP 29 — 13274 Marseille Cedex 9, — Hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5, — Hôpital de la Timone — 254 rue Saint-Pierre — 13005 Marseille Cedex 5, — Hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-164870
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Hôpitaux Sud — 270 bd Sainte-Marguerite — BP 29 — 13274 Marseille Cedex 9,

— Hôpital de La Conception — 147 bd Baille — 13385 Marseille Cedex 5,

— Hôpital de la Timone — 254 rue Saint-Pierre — 13005 Marseille Cedex 5,

— Hôpital Nord — chemin des Bourrelys — 13326 Marseille Cedex 15.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: ESLC Provence
Adresse postale: 35 avenue de la Gare de St Menet, BP 60066
Commune postale: Marseille
Code postal: 13368
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 070-164870 (2019-04-05)

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