La fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78, 79 et 80 du décret. Les marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre seront traités à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées ou à prix global et forfaitaire ou à prix mixte et dont le libellé sera détaillé dans les marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-07	Avis de marché
2018-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2018-078
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date limite de soumission: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 109-247763
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr — En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Aucune offre déposée par courrier électronique ne sera acceptée. Dépôt par porteur: la même que ci-dessus de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Textiles et accessoires de mode
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum/sans maximum. Les marchés subséquents qui en découlent sont soit des marchés à prix unitaires, soit des marchés à prix forfaitaires, soit des marchés à prix mixtes. La durée des marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sera précisée dans chaque marché subséquent.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de reconduire le marché interviendra par courrier au plus tard 3 mois avant la fin du marché.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: ce marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Intitulé du lot: Bagagerie, maroquinerie et pluie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Écriture et accessoires de bureau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Multimédia
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Loisirs et plein air
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Événementiel
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable apprécié au regard du score obtenu par rapport à chaque fiche produit
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée au travers des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels appréciées sur la base du cadre de mémoire technique complété
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Hôtel de Région: Service de la commande publique — 2ème étage — bureau 244
Adresse postale: 27 place Jules Guesde
Code postal: 13001
Fax: +33 488107634 📠
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 109-247763 (2018-06-07)

Avis d'attribution de marché (2018-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-03 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537219
Se réfère à l'avis: 2018/S 109-247763
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, hôtel de région, 27 place Jules Guesdes, sur prise de rendez-vous 72 heures avant. Renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service de la commande publique: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20 — Tél.: +33 491575161 — fax: +33 491575064. La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée ne puisse excéder 4 ans. Les montants correspondent aux DQE attribués.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum / sans maximum. Les marchés subséquents qui en découlent sont soit des marchés à prix unitaires, soit des marchés à prix forfaitaires, soit des marchés à prix mixtes. La durée des marchés subséquents conclus sur la base de l'accord cadre sera précisée dans chaque marché subséquent

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Intitulé du lot: Ecriture et accessoires de bureau
Evènementiel

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement Durable apprécié au regard du score obtenu par rapport à chaque fiche produit
: Moyens humains et matériels appréciées sur la base du cadre de mémoire technique complété
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: Opaltex
Adresse postale: 33 cours Gouffe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 53 200 EUR 💰
Nom: Europresent
Adresse postale: 43 rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 65 610 EUR 💰
Nom: Comtesse de Provence
Adresse postale: 25 boulevard de Saint-Marcel, BP 20095
Code postal: 13301
Valeur totale du marché: 45 900 EUR 💰
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues, 81500 Lavaur
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 67 900 EUR 💰
Nom: 3B Pro
Adresse postale: ZI de Saint-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 50 190 EUR 💰
Adresse postale: 33 cours Gouffé
Valeur totale du marché: 30 700 EUR 💰
39 860 EUR 💰
30 400 EUR 💰
30 060 EUR 💰
3 800 EUR 💰
7 900 EUR 💰
2 100 EUR 💰
Nom: Goodies Pub
Adresse postale: 18 rue Copernic
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 666 EUR 💰
984 EUR 💰
716 EUR 💰
1 150 EUR 💰
Nom: 3b Pro
Valeur totale du marché: 1 134 EUR 💰
13 700 EUR 💰
18 270 EUR 💰
8 760 EUR 💰
5 750 EUR 💰
6 650 EUR 💰
6 150 EUR 💰
8 300 EUR 💰
6 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2018/S 235-537219 (2018-12-03)

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