La consultation porte sur les prestations suivantes: exploitation des services de transports scolaires réservés à titre principal aux élèves à compter de la rentrée scolaire 2018-2019
Flers Agglo
La consultation porte sur les prestations suivantes: exploitation des services de transports scolaires réservés à titre principal aux élèves à compter de la rentrée scolaire 2018-2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Piel
- • Voyages Coupris
- • VTNI
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-16 | Avis de marché |
| 2018-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: Transports scolaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Flers Agglo
Adresse postale: 41 rue de la Boule — CS 149
Code postal: 61103
Commune postale: Flers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.flers-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@flers-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_twegmzSoku 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_twegmzSoku 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119674
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Desserte du Centre scolaire de Flers — circuits F1 à F5 et RPI Caligny-Montilly
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Desserte du Centre scolaire de Flers — circuits F6 à F11 et RPI La Chapelle-Biche — St-Clair-de-Halouze
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Desserte du Centre scolaire de Flers — circuits F12 à F16 et RPI 1 La Carneille et RPI 2 La Carneille
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: À destination du Centre scolaire de La Ferrière-aux-Étangs — circuits LFE1 à LFE3 et RPI Le Chatelier — Banvou et circuit primaire La Ferrière-aux-Étangs — Messei
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Desserte du Centre scolaire d'Athis-Val de Rouvre — circuits AVR1 à AVR5 et RPI Ségrie Fontaine et RPI Berjou — Cahan — Ste-Honorine-la-Chardonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Desserte des Centres scolaires de Briouze et de La Ferté-Macé — circuits B1 — LFM1 — B2 et RPI Les Monts d'Andaine — La Coulonche
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Transport collectif de classe
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'attention des candidat est attirée sur l'obligation de reprise du personnel.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_twegmzSoku 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2018/S 054-119674 (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: Transports scolaires
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: exploitation des services de transports scolaires réservés à titre principal aux élèves à compter de la rentrée scolaire 2018-2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Flers Agglo
Adresse postale: 41 rue de la Boule — CS 149
Code postal: 61103
Commune postale: Flers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.flers-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@flers-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_twegmzSoku 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_twegmzSoku 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119674
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Desserte du Centre scolaire de Flers — circuits F1 à F5 et RPI Caligny-Montilly
Numéro du lot: 1
Brève description:
— circuit F1: Caligny — Aubusson,
— circuit F2: Montilly-sur-Noireau — La Bazoque,
— circuit RPI: Caligny — Montilly-sur-Noireau (réutilisation *),
— circuit F3: La Lande-Patry — Cerisy-Belle-Étoile,
— circuit F4: St-Georges-des-Groseillers,
— circuit F5: La Lande-Patry.
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Desserte du Centre scolaire de Flers — circuits F6 à F11 et RPI La Chapelle-Biche — St-Clair-de-Halouze
Numéro du lot: 2
Brève description:
— circuit F6: St-Clair-de-Halouze — La Chapelle-Biche,
— circuit F7: St-Clair-de-Halouze — La Chapelle-Biche,
— circuit RPI: La Chapelle-Biche — St-Clair-de-Halouze (réutilisation*),
— circuit F8: La Chapelle-au-Moine,
— circuit F9: Landisacq — St-Paul,
— circuit F10: Dompierre — Banvou,
— circuit F11: Saires-la-Verrerie — Bellou-en-Houlme — Échalou.
Numéro du lot: 3
Brève description:
— circuit F12: Bréel — Notre-Dame-du-Rocher — Ste-Honorine-la-Guillaume — Les Tourailles — Ste-Opportune — buisson Corblin,
— circuit RPI 1 La Carneille (réutilisation*),
— circuit F13: St-Georges-des-Groseillers (réutilisation soir*),
— circuit F14: Pont-d'Ouilly — Cahan— Berjou — St-Pierre-du-Regard,
— circuit RPI 2: La Carneille (réutilisation*),
— circuit F15: Ménil-Hubert-sur-Orne / Ségrie-Fontaine / Landigou / La Selle-la-Forge,
— circuit F16: La Carneille / Taillebois / Ronfeugerai.
Numéro du lot: 4
Brève description:
— circuit LFE1: St-André-de-Messei — Messei — Le Chatellier,
— circuit RPI: Le Chatellier — Banvou (réutilisation*),
— circuit LFE2: La Coulonche — Banvou — Dompierre,
— circuit LFE3: Bellou-en-Houlme — Saires-la-Verrerie — Saint-André-de-Messei,
— circuit primaire: La Ferrière-aux-Étangs et Messei (réutilisation*).
Numéro du lot: 5
Brève description:
— circuit AVR1: Cahan — Berjou,
— circuit AVR2: La Lande-St-Siméon — Ménil-Hubert-sur-Orne — Ste-Honorine-la-Chardonne,
— circuit AVR3: Ségrie-Fontaine — St-Philbert-sur-Orne — Bréel — Notre-Dame-du-Rocher — Taillebois,
— circuit AVR4: La Carneille— Ronfeugerai— Athis-Val de Rouvre,
— circuit AVR5: Athis-Val de Rouvre,
— circuit RPI: Ségrie-Fontaine,
— circuit RPI: Berjou — Cahan — Ste-Honorine-la-Chardonne.
Numéro du lot: 6
Brève description:
— circuit B1: Ste-Opportune — Landigou — Durcet — Les Tourailles,
— circuit LFM1: Bellou-en-Houlme — Briouze — Le Ménil-de-Briouze,
— circuit B2: Pointel — Lignou — Le Ménil-de-Briouze,
— circuit RPI: Les Monts-d'Andaine — La Coulonche.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le transport collectif de classe est un déplacement à but scolaire et éducatif durant le temps scolaire. Il correspond aux déplacements des écoles des 42 communes de Flers Agglo et des communes hors Flers Agglo en regroupement pédagogique avec une commune de Flers Agglo (Chanu, St-Pierre-d'Entremont, Champsecret).
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires, ainsi que ceux qui ne relèvent pas d'une profession indiquée à la section 5.01 — du règlement de la consultation (inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes et disposer des licences de transport correspondantes).
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat: L'attention des candidat est attirée sur l'obligation de reprise du personnel.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_twegmzSoku 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2018/S 054-119674 (2018-03-16)
Avis d'attribution de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 233646600 📞
Fax: +33 233646633 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-342598
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-119674
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Desserte du centre scolaire de Flers — circuits F1 à F5 et RPI Caligny-Montilly
Brève description:
Intitulé du lot: Desserte du centre scolaire de Flers — circuits F6 à F11 et RPI La Chapelle Biche-St-Clair-de-Halouze
Brève description:
Intitulé du lot: Desserte du centre scolaire de Flers — circuits F12 à F16 et RPI 1 La Carneille et RPI 2 La Carneille
Brève description:
Intitulé du lot: À destination du centre scolaire de la Ferrière-aux-Étangs — circuits LFE1 à LFE3 et RPI Le Chatelier — Banvou et Circuit primaire La Ferrière-aux-Étangs— Messei
Brève description:
Intitulé du lot: Desserte du centre scolaire d'Athis Val de Rouvre — circuits Avr1 à Avr5 et RPI Ségrie Fontaine et RPI Berjou — Cahan — Ste-Honorine-la-Chardonne
Brève description:
Intitulé du lot: Desserte des centres scolaires de Briouze et de la Ferté Macé — Circuits B1 — LFM1 — b2 et RPI Les Monts d'Andaine — la Coulonche
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: Vtni
Adresse postale: 10 bd Industriel
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76304
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.vtni.fr 🌏
: http://vtni.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2018-07-13 📅
Nom: Piel
Adresse postale: ZI route d'Aubusson
Commune postale: St-Georges-des-Groseillers
Code postal: 61100
Pays: Orne 🏙️
Adresse Internet: https://www.transports-piel.fr 🌏
Adresse postale: 10 bd industriel
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Voyages Coupris
Adresse postale: Le Pont Sud
Commune postale: La Ferrière-aux-Étangs
Code postal: 61450
Adresse Internet: https://www.voyages-coupris.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2018/S 149-342598 (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 233646600 📞
Fax: +33 233646633 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-342598
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-119674
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans seuils conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Desserte du centre scolaire de Flers — circuits F1 à F5 et RPI Caligny-Montilly
Brève description:
Circuit F1: Caligny — Aubusson.
Circuit F2: Montilly-sur-Noireau — la Bazoque.
Circuit RPI Caligny — Montilly-sur-Noireau (Réutilisation *).
Circuit F3: La Lande-Patry — Cerisy-Belle-Étoile.
Circuit F4: St-Georges-des-Groseillers.
Circuit F5: La Lande-Patry.
Brève description:
Circuit F6: St-Clair-de-Halouze — la Chapelle-Biche.
Circuit F7: St-Clair-de-Halouze — la Chapelle-Biche.
Circuit RPI La Chapelle-Biche — St-Clair-de-Halouze (réutilisation*).
Circuit F8: La Chapelle-au-Moine.
Circuit F9: Landisacq — St-Paul.
Circuit F10: Dompierre — Banvou.
Circuit F11: Saires-la-Verrerie — Bellou-en-Houlme — Échalou.
Brève description:
Circuit F12: Bréel — Notre Dame du Rocher — Ste-Honorine-la-Guillaume — les Tourailles — Ste-Opportune — Buisson Corblin.
Circuit RPI1 La Carneille (réutilisation*).
Circuit F13: St-Georges-des-Groseillers (réutilisation soir*).
circuit F14: Pont-d'Ouilly — Cahan — Berjou — St-Pierre-du-Regard.
Circuit RPI2 La Carneille (réutilisation*).
Circuit F15: Ménil-Hubert-sur-Orne / Ségrie-Fontaine / Landigou / La Selle-la-Forge.
Circuit F16: La Carneille / Taillebois / Ronfeugerai.
Brève description:
Circuit LFE1: St-André-de-Messei — Messei — le Chatellier.
Circuit RPI Le Chatellier — Banvou (réutilisation*).
Circuit LFE2: La Coulonche — Banvou — Dompierre.
Circuit LFE3: Bellou-en-Houlme — Saires-la-Verrerie — Saint-André-de-Messei.
Circuit Primaires La Ferrière-aux-Étangs et Messei (réutilisation*).
Brève description:
Circuit Avr1: Cahan — Berjou.
Circuit Avr2: La Lande-St-Siméon — Ménil-Hubert-sur-Orne — Ste-Honorine-la-Chardonne.
Circuit Avr3: Ségrie-Fontaine — St-Philbert-sur-Orne — Bréel — Notre Dame du Rocher — Taillebois.
Circuit Avr4: La Carneille — Ronfeugerai Athis Val de Rouvre.
Circuit Avr5: Athis Val de Rouvre.
Circuit RPI Ségrie-Fontaine.
Circuit RPI Berjou — Cahan — Ste-Honorine-la-Chardonne.
Brève description:
Circuit B1: Ste-Opportune — Landigou — Durcet — les Tourailles.
Circuit LFM1: Bellou-en-Houlme — Briouze — le Ménil-de-Briouze.
Circuit B2: Pointel — Lignou — le Ménil-de-Briouze.
Circuit RPI Les Monts d'Andaine — la Coulonche.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: Vtni
Adresse postale: 10 bd Industriel
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76304
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.vtni.fr 🌏
: http://vtni.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2018-07-13 📅
Nom: Piel
Adresse postale: ZI route d'Aubusson
Commune postale: St-Georges-des-Groseillers
Code postal: 61100
Pays: Orne 🏙️
Adresse Internet: https://www.transports-piel.fr 🌏
Adresse postale: 10 bd industriel
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Voyages Coupris
Adresse postale: Le Pont Sud
Commune postale: La Ferrière-aux-Étangs
Code postal: 61450
Adresse Internet: https://www.voyages-coupris.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2018/S 149-342598 (2018-08-02)
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