La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics; les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le groupement d'achats de la Côte d'Azur (06)
Groupement 06”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics; les prestations...”
Brève description
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics; les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 53
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 Av Félix Faure
Description du marché: Produits surgelés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Produits surgelés biologiques
Informations complémentaires: Produits surgelés biologiques
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: Produits d'épicerie générale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits d'épicerie biologiques
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurres, œufs, fromages, produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Beurres, œufs, fromages, produits laitiers
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone A
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone B
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone C
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau zone D
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Viandes fraîches de porc zone A
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Viandes fraîches de porc zone B
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Viandes fraîches de porc zone C
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Viandes fraîches de porc zone D
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone A
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone B
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone C
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Viandes fraîches de poulet et autres volailles zone D
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Produits de charcuteries
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de saurisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé📦
Description du marché: Produits de saurisserie
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boissons sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: Produits de boissons sans alcool
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boissons alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Produits de boissons alcoolisées
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: Produits de biscuiterie
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits déshydratés spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Produits déshydratés spécifiques
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de viandes cuites sous vides
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Produits de viandes cuites sous vides
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de pâtes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Produits de pâtes fraîches
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits cuisinés asiatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Produits cuisinés asiatiques
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie et de pâtisserie zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: Produits de boulangerie et de pâtisserie
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie et de pâtisserie zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie et de pâtisserie zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie et de pâtisserie zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volailles biologiques zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Viandes fraîches de volailles biologiques
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volailles biologiques zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volailles biologiques zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volailles biologiques zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de charcuteries biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Produits de charcuteries biologiques
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc biologiques zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Viandes fraîches de porc biologiques
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc biologiques zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc biologiques zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de porc biologiques zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau biologiques zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau biologiques
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau biologiques zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau biologiques zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau biologiques zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Produits de fruits et légumes frais
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Produits de la mer frais
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais biologiques zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Produits de fruits et légumes frais biologiques
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais biologiques zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais biologiques zone C
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de fruits et légumes frais biologiques zone D
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Références requises: déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Références requises: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriées de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références requises: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références requises: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23
00:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — Le...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — Le groupement d'achats de la Côte d'Azur, dont l'établissement support est le lycée André Masséna à Nice, passe des marchés publics pour le compte de ses adhérents, une centaine d'établissements scolaires des Alpes-Maritimes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2018/S 177-400596 (2018-09-12)