Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective

Ville de Brignais

Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas et ainsi centralise ses commandes et réceptionne ses propres denrées.
La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20 000 par an).
La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90 000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10 000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost (env. 10 500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche (env. 10 000 par an)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brignais

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-11	Avis de marché
2018-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas et ainsi centralise ses commandes et réceptionne ses propres denrées. La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20 000 par an). La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90 000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10 000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost (env. 10 500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche (env. 10 000 par an)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Pâtes alimentaires 📦
Œufs 📦
Produits laitiers 📦
Légumes-fruits 📦
Poissons 📦
Produits surgelés 📦
Produits de boulangerie 📦
Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Contact
Adresse Internet: http://www.brignais.com 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-brignais.fr 📧
Téléphone: +33 478051511 📞
Fax: +33 478056227 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date limite de soumission: 2018-08-24 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Date de début: 2018-11-05 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302482
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les produits sont décrits dans le CCTP dudit lot et le BPU correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum pour l'ensemble des périodes d'exécution possibles

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20 000 par an).

La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90 000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10 000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost (env. 10 500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche (env. 10 000 par an)

Valeur totale estimée: 4 190 525 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes fraîches
Valeur estimée hors TVA: 337 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée des périodes de reconduction nº 1 et 2 est d'1 an. Celle de la période de reconduction nº 3 est de 10 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 2
Brève description: Volailles fraîches
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie, plats cuisinés
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuterie, plats cuisinés
Valeur estimée hors TVA: 566 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Épicerie
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 94 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurres, œufs, fromages et autres produits laitiers
Numéro du lot: 6
Brève description: Beurres, œufs, fromages et autres produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 715 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers fermiers
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits laitiers fermiers
Valeur estimée hors TVA: 80 025 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 179 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Numéro du lot: 9
Brève description: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 92 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 10
Brève description: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 97 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer frais
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits de la mer frais
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie fraîche
Numéro du lot: 13
Brève description: Boulangerie fraîche
Valeur estimée hors TVA: 57 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Farines
Numéro du lot: 14
Brève description: Farines
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— agrément sanitaire ou, s'il en est exempté, la justification que le candidat remplit les conditions pour ne pas y être soumis; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix révisables selon des modalités variables d'un lot à l'autre.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des denrées
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du lot
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de prise en compte du développement durable
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du présent lot
Qualité de la prestation proposée pour exécuter le lot
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité des actions éducatives proposées
Critère de qualité (pondération): 5.0
40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690027400012
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignais
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 472317872 📞
Fax: +33 472317896 📠
Courrier électronique: contact@mairie-chaponost.fr 📧
Fax: +33 478453745 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée du Garon service commun commande publique et affaires juridiques: Mme Bourgeois Marie, service commun, commande publique et affaires juridiques
Adresse postale: 262 rue Barthélémy Thimonnier
Courrier électronique: m.bourgeois@cc-valleedugaron.fr 📧
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée du Garon, service commun, commande publique et affaires juridiques: Mme Bourgeois Marie, service commun, commande publique et affaires juridiques

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une procédure conjointe entre les communes de Brignais et de Chaponost qui ont constitué un groupement de commandes pour cette consultation.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Échantillons ou maquettes exigés: un certain nombre d'échantillons, indiqués dans la colonne dédiée de chaque BPU, ainsi qu'en annexe du règlement de la consultation, seront obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, remis par chaque candidat pour chaque lot auquel il candidate.

L'ensemble des prescriptions et modalités relatives à la remise de ces échantillons sont détaillées dans le règlement de consultation et son annexe 1.

Attention: plages horaires spécifiques de remise des échantillons, dans chaque cuisine.

Numéro de la consultation: 2017-fcs-bri-0011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 133-302482 (2018-07-11)

Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas et ainsi centralise ses commandes et réceptionne ses propres denrées. La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20000 par an). La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le Ccas de Chaponost (env. 10500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective

Valeur totale du marché: 2 674 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568210
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302482
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Les produits sont décrits dans le Cctp dudit lot et le Bpu correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum pour l'ensemble des périodes d'exécution possibles

Objet
Champ d'application du marché

Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Epicerie
Intitulé du lot: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Intitulé du lot: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers
Brève description: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29, avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 337 000 EUR 💰
188 000 EUR 💰
566 000 EUR 💰
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275, rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 94 500 EUR 💰
Nom: broc service frais
Adresse postale: zi de l'ile rue louise michel
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Valeur totale du marché: 715 500 EUR 💰
Nom: cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71, rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Valeur totale du marché: 179 000 EUR 💰
92 750 EUR 💰
97 250 EUR 💰
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: zi Bp 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 23 000 EUR 💰
Nom: boulangerie Thevenet
Adresse postale: 81, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Valeur totale du marché: 57 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent à la somme des montants maximum, pour l'ensemble des durées d'exécution, reconductions comprises

Source: OJS 2018/S 247-568210 (2018-12-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)