Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas et ainsi centralise ses commandes et réceptionne ses propres denrées.
La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20 000 par an).
La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90 000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10 000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost (env. 10 500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche (env. 10 000 par an)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Brignais
Numéro d'enregistrement national: 21690027400012
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478051511📞
Courrier électronique: contact@mairie-brignais.fr📧
Fax: +33 478056227 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.brignais.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Téléphone: +33 472317872📞
Téléphone: +33 472317896 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: Commune de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Commune postale: Chaponost
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69630
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 478051511📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 478453745 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Communauté de communes de la Vallée du Garon service commun commande publique et affaires juridiques: Mme Bourgeois Marie, service commun, commande publique...”
Nom
Communauté de communes de la Vallée du Garon service commun commande publique et affaires juridiques: Mme Bourgeois Marie, service commun, commande publique et affaires juridiques
Communauté de communes de la Vallée du Garon, service commun, commande publique et affaires juridiques: Mme Bourgeois Marie, service commun, commande publique et affaires juridiques
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées...”
Brève description
Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas et ainsi centralise ses commandes et réceptionne ses propres denrées.
La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20 000 par an).
La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90 000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10 000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost (env. 10 500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche (env. 10 000 par an)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 190 525 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Viandes fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des denrées
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du lot”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 25.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 337 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2018-11-05 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée des périodes de reconduction nº 1 et...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée des périodes de reconduction nº 1 et 2 est d'1 an. Celle de la période de reconduction nº 3 est de 10 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les produits sont décrits dans le CCTP dudit lot et le BPU correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum...”
Informations complémentaires
Les produits sont décrits dans le CCTP dudit lot et le BPU correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum pour l'ensemble des périodes d'exécution possibles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de prise en compte du développement durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie, plats cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie, plats cuisinés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 566 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: Épicerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du présent lot” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée pour exécuter le lot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurres, œufs, fromages et autres produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Beurres, œufs, fromages et autres produits laitiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 715 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers fermiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers fermiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 025 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 179 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité des actions éducatives proposées
Critère de qualité (pondération): 5.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 750 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 250 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: Produits de la mer frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 420 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: Boulangerie fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 500 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Farines
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes📦
Description du marché: Farines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— agrément sanitaire ou, s'il en est exempté, la justification que le candidat remplit les conditions pour ne pas y être soumis; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables selon des modalités variables d'un lot à l'autre.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Il...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Il s'agit d'une procédure conjointe entre les communes de Brignais et de Chaponost qui ont constitué un groupement de commandes pour cette consultation.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: un certain nombre d'échantillons, indiqués dans la colonne dédiée de chaque BPU, ainsi qu'en annexe du règlement de la consultation, seront obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, remis par chaque candidat pour chaque lot auquel il candidate.
L'ensemble des prescriptions et modalités relatives à la remise de ces échantillons sont détaillées dans le règlement de consultation et son annexe 1.
Attention: plages horaires spécifiques de remise des échantillons, dans chaque cuisine.
Numéro de la consultation: 2017-fcs-bri-0011
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 133-302482 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées...”
Brève description
Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas et ainsi centralise ses commandes et réceptionne ses propres denrées. La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20000 par an). La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le Ccas de Chaponost (env. 10500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 674 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les produits sont décrits dans le Cctp dudit lot et le Bpu correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum...”
Informations complémentaires
Les produits sont décrits dans le Cctp dudit lot et le Bpu correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum pour l'ensemble des périodes d'exécution possibles
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Description
Description du marché: Epicerie
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Description
Description du marché: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Champ d'application du marché
Titre: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers
Description
Description du marché: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viandes fraîches
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29, avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Volailles fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie, plats cuisinés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 566 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Epicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275, rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: broc service frais
Adresse postale: zi de l'ile rue louise michel
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 715 500 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits laitiers fermiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71, rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 750 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 250 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits de la mer frais
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: zi Bp 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits surgelés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Boulangerie fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Thevenet
Adresse postale: 81, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 500 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Farines
“Les montants indiqués correspondent à la somme des montants maximum, pour l'ensemble des durées d'exécution, reconductions comprises”
Source: OJS 2018/S 247-568210 (2018-12-19)