Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective

Ville de Brignais

Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Chaque cuisine assure un service de fabrication des repas et ainsi centralise ses commandes et réceptionne ses propres denrées.
La cuisine de Brignais fournit des repas à destination des cantines scolaires (maternelles et élémentaires)(env. 64500 par an) et du foyer de résidence pour personnes âgées (env. 20 000 par an).
La cuisine de Chaponost fournit des repas servis dans ses écoles maternelles et élémentaires (env. 90 000 par an), dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires (env. 10 000 par an) et les repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le CCAS de Chaponost (env. 10 500 par an). Elle assure également la fabrication des repas de la crèche collective les Galipettes et de la micro-crèche (env. 10 000 par an)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-11 Avis de marché
2018-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Brignais
Numéro d'enregistrement national: 21690027400012
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478051511 📞
Courrier électronique: contact@mairie-brignais.fr 📧
Fax: +33 478056227 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.brignais.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Téléphone: +33 472317872 📞
Téléphone: +33 472317896 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom: Commune de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Commune postale: Chaponost

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69630

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 478051511 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: contact@mairie-chaponost.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 478453745 📠

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Communauté de communes de la Vallée du Garon service commun commande publique et affaires juridiques: Mme Bourgeois Marie, service commun, commande publique...”    Afficher plus
Adresse postale: 262 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.bourgeois@cc-valleedugaron.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Communauté de communes de la Vallée du Garon, service commun, commande publique et affaires juridiques: Mme Bourgeois Marie, service commun, commande...”    Afficher plus
Adresse postale: 262 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.bourgeois@cc-valleedugaron.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 190 525 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché: Viandes fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des denrées
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du lot”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 25.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 337 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2018-11-05 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée des périodes de reconduction nº 1 et...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Les produits sont décrits dans le CCTP dudit lot et le BPU correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Description du marché: Volailles fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de prise en compte du développement durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie, plats cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: Charcuterie, plats cuisinés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 566 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Description du marché: Épicerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de prise en compte du développement durable dans l'exécution du présent lot”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Épicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée pour exécuter le lot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 500 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Beurres, œufs, fromages et autres produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Description du marché: Beurres, œufs, fromages et autres produits laitiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 715 500 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers fermiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: Produits laitiers fermiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 025 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Description du marché: Fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 179 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité des actions éducatives proposées
Critère de qualité (pondération): 5.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 750 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 250 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Description du marché: Produits de la mer frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: Produits surgelés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 420 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Description du marché: Boulangerie fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 500 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Farines
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 📦
Description du marché: Farines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, — déclaration indiquant...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-24 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Il...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 133-302482 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 674 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“Les produits sont décrits dans le Cctp dudit lot et le Bpu correspondant. Le montant indiqué dans le présent avis correspond au cumul des montants maximum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Description
Description du marché: Epicerie
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Description
Description du marché: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Champ d'application du marché
Titre: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers
Description
Description du marché: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302482

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viandes fraîches
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29, avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 337 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Volailles fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie, plats cuisinés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 566 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Epicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275, rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Epicerie issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 500 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Beurres, oeufs, fromages et autres produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: broc service frais
Adresse postale: zi de l'ile rue louise michel
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 715 500 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits laitiers fermiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71, rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes de saison issus de circuits courts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 750 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 250 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits de la mer frais
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: zi Bp 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits surgelés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Boulangerie fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Thevenet
Adresse postale: 81, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 500 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Farines

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués correspondent à la somme des montants maximum, pour l'ensemble des durées d'exécution, reconductions comprises”
Source: OJS 2018/S 247-568210 (2018-12-19)