Fournitures d'articles promotionnels marqués pour les besoins de la métropole Nice-Côte d'Azur

Métropole Nice-Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet la fourniture d'articles promotionnels marqués principalement selon la charte graphique de la métropole Nice-Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché, afin d'assurer sa promotion lors de divers événements ou manifestations, organisés ou non par la métropole Nice-Côte d'Azur.
Il est composé des 2 lots suivants:
— lot nº 1: articles textiles et équipement de la personne,
— lot nº 2: articles liés au sport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-11 Avis de marché
2018-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: NCA-17-0569
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet la fourniture d'articles promotionnels marqués principalement selon la charte graphique de la métropole Nice-Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché, afin d'assurer sa promotion lors de divers événements ou manifestations, organisés ou non par la métropole Nice-Côte d'Azur. Il est composé des 2 lots suivants: — lot nº 1: articles textiles et équipement de la personne, — lot nº 2: articles liés au sport.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date limite de soumission: 2018-05-17 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-156876
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
À titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet la fourniture d'articles promotionnels marqués principalement selon la charte graphique de la métropole Nice-Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché, afin d'assurer sa promotion lors de divers événements ou manifestations, organisés ou non par la métropole Nice-Côte d'Azur.
Afficher plus
Il est composé des 2 lots suivants:
— lot nº 1: articles textiles et équipement de la personne,
— lot nº 2: articles liés au sport.
Intitulé du lot: Articles textiles et équipements de la personne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum (HT): 20 000 EUR,
— montant maximum (HT): 200 000 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Des marchés de prestations similaires portant uniquement sur la partie services du marché pourront être conclus.
Intitulé du lot: Articles liés au sport
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum (HT): 5 000 EUR,
— montant maximum (HT): 75 000 EUR.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Des marchés de prestations similaires portant uniquement sur la partie services du marché pourront être conclus.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Métropole Nice-Côte d'Azur.
Territoire de la métropole Nice-Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: À titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à:
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur — direction des contrats publics — marchés publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
1) échantillons
Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs, quelles que soient la taille et la couleur, du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge. Pour le détail cf article 5.2 du règlement de consultation;
Afficher plus
2) conditions de remise des plis — cf article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 j à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 071-156876 (2018-04-11)
Avis d'attribution de marché (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet la fourniture d'articles promotionnels marqués principalement selon la charte graphique de la Métropole Nice Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché, afin d'assurer sa promotion lors de divers évènements ou manifestations, organisés ou non par la Métropole Nice Côte d'Azur. Il est composé des 2 lots suivants: — lot nº 1: Articles textiles et équipement de la personne, — lot nº 2: Articles liés au sport.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 144024.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382230
Se réfère à l'avis: 2018/S 071-156876
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet la fourniture d'articles promotionnels marqués principalement selon la charte graphique de la Métropole Nice Côte d'Azur ou de tout autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché, afin d'assurer sa promotion lors de divers évènements ou manifestations, organisés ou non par la Métropole Nice Côte d'Azur. Il est composé des 2 lots suivants:
Afficher plus
— lot nº 1: Articles textiles et équipement de la personne,
— lot nº 2: Articles liés au sport.
— montant minimum (HT): 20 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 200 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an(s).
— montant minimum (HT): 5 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 75 000,00 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65 %
Prix (pondération): 35 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-23 📅
Nom: Sarl PFC Dullac
Adresse postale: 41 avenue Saint-Just
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 144024.21 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Code postal: 06364
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat (concernant le lot 1) conclu le 23.8.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 8000
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 168-382230 (2018-08-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes