Fourniture pour les services techniques de la ville de Roquebrune-Cap-Martin

Commune de Roquebrune-Cap-Martin

Située entre Monaco et Menton, au pied des Alpes, la ville de Roquebrune-Cap-Martin (933 hectares) s'étage au bord de la mer méditerranée sur un rivage de 7 kilomètres.
Elle compte environ 13 000 habitants et 400 agents municipaux.
La mairie de Roquebrune-Cap-Martin est une collectivité territoriale dont la mission est de satisfaire aux besoins de la population locale. Ses attributions sont multiples: état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, police administrative, assainissement et voiries…
Le présent marché concerne les besoins de fournitures pour les services techniques de la commune de Roquebrune-Cap-Martin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Roquebrune-Cap-Martin

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques
• Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-20	Avis de marché
2018-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Numéro de référence: AOO 18/44
Brève description:

Située entre Monaco et Menton, au pied des Alpes, la ville de Roquebrune-Cap-Martin (933 hectares) s'étage au bord de la mer méditerranée sur un rivage de 7 kilomètres. Elle compte environ 13 000 habitants et 400 agents municipaux. La mairie de Roquebrune-Cap-Martin est une collectivité territoriale dont la mission est de satisfaire aux besoins de la population locale. Ses attributions sont multiples: état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, police administrative, assainissement et voiries… Le présent marché concerne les besoins de fournitures pour les services techniques de la commune de Roquebrune-Cap-Martin.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Matériels électriques 📦
Peintures 📦
Articles de quincaillerie 📦
Boulons et vis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-Cap-Martin
Adresse postale: 22 avenue Paul Doumer
Code postal: 06190
Commune postale: Roquebrune-Cap-Martin
Contact
Adresse Internet: http://www.roquebrune-cap-martin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairiercm.fr 📧
Téléphone: +33 492104848 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-320048
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Montant maximum du lot nº 1 : 35 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Située entre Monaco et Menton, au pied des Alpes, la ville de Roquebrune-Cap-Martin (933 hectares) s'étage au bord de la mer méditerranée sur un rivage de 7 kilomètres.

Elle compte environ 13 000 habitants et 400 agents municipaux.

La mairie de Roquebrune-Cap-Martin est une collectivité territoriale dont la mission est de satisfaire aux besoins de la population locale. Ses attributions sont multiples: état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, police administrative, assainissement et voiries…

Le présent marché concerne les besoins de fournitures pour les services techniques de la commune de Roquebrune-Cap-Martin.

Intitulé du lot: Fourniture de plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de plomberie
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 1 : 35 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture d'électricité
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériel électrique
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 2 : 30 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de peinture
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et matériel de peinture
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 3 : 35 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de quincaillerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de quincaillerie
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 4 : 20 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de visserie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de visserie
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 5 : 8 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature DC1 ou équivalent;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. En l'absence de DC1, chaque membre du groupement fournira: un pouvoir donné au mandataire pour les représenter ou signer toutes les pièces relatives à la candidature et l'offre;

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015;

Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs .handicapés;

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 ou équivalent;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (attestations d'assurance et responsabilité pour l'année en cours). En l'absence de DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux ou prestations objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Délais de livraison
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Délais d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roquebrune-Cap-Martin
Adresse postale: 2 avenue Robert Bineau
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 492104811 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 140-320048 (2018-07-20)

Avis d'attribution de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Située en Monaco et Menton, la ville de Roquebrune-Cap-Martin est une commune littorale d'environ 13 000 habitants. La commune de Roquebrune-Cap-Martin est une collectivité territoriale dont la mission est de satisfaire aux besoins de la population locale. Ses attributions sont multiples: état civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, police administrative, voirie, etc. Le présent marché porte sur l'acquisition de fournitures diverses pour le bon fonctionnement des services techniques et les travaux réalisés en régie.

Valeur totale du marché: 512 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 240-547941
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-320048
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Seuil maximum: 35 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures et matériels de plomberie divers.

Informations complémentaires: Seuil maximum: 35 000 EUR HT/an.
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire portant sur l'acquisition de fournitures et matériels d'électricité divers.

Informations complémentaires: Seuil maximum: 30 000 EUR HT/an.
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire portant sur l'acquisition de fournitures et matériels de peinture divers.

Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures de quincaillerie diverses.

Informations complémentaires: Seuil maximum: 20 000 EUR HT/an.
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures de visserie diverses.

Informations complémentaires: Seuil maximum: 8 000 EUR HT/an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-07 📅
Nom: Société DSC
Adresse postale: 21 rue des Ardennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dsc.marchespublicsnational@saint-gobain.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Société CGE Distribution
Adresse postale: 15-17 boulevard du Général de Gaulle, immeuble Le Miroir
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Courrier électronique: patrick.detaxis@sonepar.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Société Couleur de Tollens
Adresse postale: 71 boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Clichy Cedex
Code postal: 92583
Courrier électronique: appels.offres@tollens.com 📧
Nom: Société Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Société Wurth
Adresse postale: ZI Ouest — BP 40013, rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Courrier électronique: marches.publics@wurth.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 240-547941 (2018-12-10)

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