Située entre Monaco et Menton, au pied des Alpes, la ville de Roquebrune-Cap-Martin (933 hectares) s'étage au bord de la mer méditerranée sur un rivage de 7 kilomètres.
Elle compte environ 13 000 habitants et 400 agents municipaux.
La mairie de Roquebrune-Cap-Martin est une collectivité territoriale dont la mission est de satisfaire aux besoins de la population locale. Ses attributions sont multiples: état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, police administrative, assainissement et voiries…
Le présent marché concerne les besoins de fournitures pour les services techniques de la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture pour les services techniques de la ville de Roquebrune-Cap-Martin
AOO 18/44”
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Brève description:
“Située entre Monaco et Menton, au pied des Alpes, la ville de Roquebrune-Cap-Martin (933 hectares) s'étage au bord de la mer méditerranée sur un rivage de 7...”
Brève description
Située entre Monaco et Menton, au pied des Alpes, la ville de Roquebrune-Cap-Martin (933 hectares) s'étage au bord de la mer méditerranée sur un rivage de 7 kilomètres.
Elle compte environ 13 000 habitants et 400 agents municipaux.
La mairie de Roquebrune-Cap-Martin est une collectivité territoriale dont la mission est de satisfaire aux besoins de la population locale. Ses attributions sont multiples: état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, police administrative, assainissement et voiries…
Le présent marché concerne les besoins de fournitures pour les services techniques de la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Fourniture de plomberie
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Délais de livraison
Critère de coût (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 1 : 35 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Description du marché: Fourniture de matériel électrique
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 2 : 30 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Fourniture et matériel de peinture
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Délais d'exécution
Description
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 3 : 35 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Fourniture de quincaillerie
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 4 : 20 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de visserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boulons et vis📦
Description du marché: Fourniture de visserie
Informations complémentaires: Montant maximum du lot nº 5 : 8 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature DC1 ou équivalent;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. En l'absence de DC1, chaque...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature DC1 ou équivalent;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. En l'absence de DC1, chaque membre du groupement fournira: un pouvoir donné au mandataire pour les représenter ou signer toutes les pièces relatives à la candidature et l'offre;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015;
Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs .handicapés;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 ou équivalent;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (attestations d'assurance et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 ou équivalent;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (attestations d'assurance et responsabilité pour l'année en cours). En l'absence de DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux ou prestations objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 140-320048 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2018-12-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Située en Monaco et Menton, la ville de Roquebrune-Cap-Martin est une commune littorale d'environ 13 000 habitants. La commune de Roquebrune-Cap-Martin est...”
Brève description
Située en Monaco et Menton, la ville de Roquebrune-Cap-Martin est une commune littorale d'environ 13 000 habitants. La commune de Roquebrune-Cap-Martin est une collectivité territoriale dont la mission est de satisfaire aux besoins de la population locale. Ses attributions sont multiples: état civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, police administrative, voirie, etc. Le présent marché porte sur l'acquisition de fournitures diverses pour le bon fonctionnement des services techniques et les travaux réalisés en régie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 512 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures et matériels de plomberie divers.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Description
Informations complémentaires: Seuil maximum: 35 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire portant sur l'acquisition de fournitures et matériels d'électricité divers.”
Informations complémentaires: Seuil maximum: 30 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire portant sur l'acquisition de fournitures et matériels de peinture divers.”
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures de quincaillerie diverses.”
Informations complémentaires: Seuil maximum: 20 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition de fournitures de visserie diverses.”
Informations complémentaires: Seuil maximum: 8 000 EUR HT/an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-320048
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18 00045-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de plomberie
Date de conclusion du contrat: 2018-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société DSC
Adresse postale: 21 rue des Ardennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dsc.marchespublicsnational@saint-gobain.com📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18 00045-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures d'électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société CGE Distribution
Adresse postale: 15-17 boulevard du Général de Gaulle, immeuble Le Miroir
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Courrier électronique: patrick.detaxis@sonepar.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18 00045-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Couleur de Tollens
Adresse postale: 71 boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Clichy Cedex
Code postal: 92583
Courrier électronique: appels.offres@tollens.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18 00045-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fournitures de quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com📧
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18 00045-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fournitures de visserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Wurth
Adresse postale: ZI Ouest — BP 40013, rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Courrier électronique: marches.publics@wurth.fr📧
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 240-547941 (2018-12-10)