La consultation porte sur la fourniture de matériaux pour la régie des bâtiments communaux et plus particulièrement la fourniture de matériaux de gros œuvre, sols souples et faux-plafonds, matériaux de construction bois et dérivés pour la régie des bâtiments communaux de la Ville de La Seyne-sur-Mer. Le présent marché est divisé en 3 lots qui sont précisés ci-après.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne-sur-Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés et contrats publics
Téléphone: +33 494069697📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Fax: +33 494069590 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.la-seyne.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 494069574📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Fax: +33 494069590 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.la-seyne.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pour la régie des bâtiments communaux (affaire 18s0014)
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de matériaux pour la régie des bâtiments communaux et plus particulièrement la fourniture de matériaux de gros...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture de matériaux pour la régie des bâtiments communaux et plus particulièrement la fourniture de matériaux de gros œuvre, sols souples et faux-plafonds, matériaux de construction bois et dérivés pour la régie des bâtiments communaux de la Ville de La Seyne-sur-Mer. Le présent marché est divisé en 3 lots qui sont précisés ci-après.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de gros-œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence, sur la base principalement des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations faisant l'objet du présent lot sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:
Lot nº 1: Fourniture de matériaux de gros œuvres:
— minimum: 0 EUR (HT)/an,
— maximum: 50 000 EUR (HT)/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de la date d'accusé de réception postale de la notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit trois fois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de la date d'accusé de réception postale de la notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit trois fois (3), par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2020, 2021 et 2022.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre est reconductible comme précisé ci-dessus.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Le délai de paiement ne pourra pas dépasser 30 jours. Les prix sont révisables. Le financement se fera sur...”
Informations complémentaires
Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Le délai de paiement ne pourra pas dépasser 30 jours. Les prix sont révisables. Le financement se fera sur les ressources propres de la commune. Si groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de de sols souples et faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Produits/services supplémentaires: Plaques de recouvrement📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'isolation thermique📦
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence, sur la base principalement des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations faisant l'objet du présent lot sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:
Lot nº 2: Fourniture de de sols souples et faux-plafonds:
— minimum: 0 EUR (HT)/an,
— maximum: 10 000 EUR (HT)/an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de construction bois et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence, sur la base principalement des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations faisant l'objet du présent lot sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:
Lot nº 3: Fourniture de matériaux de construction bois et dérivés:
— minimum: 0 EUR (HT)/an,
— maximum: 20 000 EUR (HT)/an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) La lettre de candidature (modèle DC1) incluant notamment:
— la déclarations sur l'honneur que le candidat individuel, ou chaque membre du groupement,...”
Liste et brève description des conditions
1) La lettre de candidature (modèle DC1) incluant notamment:
— la déclarations sur l'honneur que le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, n'entre pas dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ainsi qu'à l'interdiction suivante rendue obligatoire dans le cas de la présente consultation: interdiction faite de soumissionner aux opérateurs économiques qui, au cours des 3 dernières années, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnés par une résiliation ou fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché public antérieur, est entendu par l'acheteur comme entrant dans le cadre d'exclusion la non reconduction d'un marché public à titre de sanction.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) Le document DC2 et intégrant les informations suivantes:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) Le document DC2 et intégrant les informations suivantes:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve relatifs à des prestations effectuées il y a plus de 3 ans seront pris en compte également. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement leur référence depuis leur création,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement leur effectif moyen annuel depuis leur création.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La Ville de la Seyne-sur-Mer ne dispose pas de magasin général et se trouve dans la difficulté de stocker les pièces qu'elle commande. En raison de cette...”
Conditions d'exécution du contrat
La Ville de la Seyne-sur-Mer ne dispose pas de magasin général et se trouve dans la difficulté de stocker les pièces qu'elle commande. En raison de cette absence de magasin général et du caractère souvent d'urgence des réparations à réaliser, les agents de la régie des bâtiments communaux sont amenés de manière fréquente à se déplacer chez le(s) titulaire(s) pour retirer la pièce au plus tôt avant de procéder aux réparations. Face à ces contraintes, il est précisé que le titulaire de chacun des accords-cadres sera tenu de disposer dans les 3 mois suivant la notification d'un dépôt et/ou magasin disposant du type de fourniture commandées sur la Ville de la Seyne-sur-Mer ou à proximité immédiate dans les communes voisines dans un rayon de 30 km si le marché leur est attribué.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier non connu à ce jour.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Dans le bordereau des prix unitaires, dans la colonne «Produit proposé», les candidats peuvent présenter des produits entièrement équivalents à la demande...”
Dans le bordereau des prix unitaires, dans la colonne «Produit proposé», les candidats peuvent présenter des produits entièrement équivalents à la demande du Pouvoir Adjudicateur (solution de base) mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre variante incluant des produits quasi-équivalents et comparables en terme de qualité, d'usage, de mise en œuvre… aux produits demandés par le pouvoir adjudicateur. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par la pouvoir adjudicateur. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Les séances d'ouverture des plus ne sont pas publiques. La procédure est totalement dématérialisée: les candidats doivent retirer le DCE et les soumissionnaires doivent déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr
Les modes de transmission des plis sont fixés au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies de recours:
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies de recours:
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2018/S 208-474421 (2018-10-25)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de La Seyne-sur-Mer
Personne de contact: Direction de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture de matériaux pour la régie des bâtiments communaux et plus particulièrement la fourniture de matériaux de gros...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture de matériaux pour la régie des bâtiments communaux et plus particulièrement la fourniture de matériaux de gros œuvre, sols souples et faux-plafonds, matériaux de construction bois et dérivés pour la régie des bâtiments communaux de la ville de la Seyne-sur-Mer. Le présent marché est divisé en 3 lots qui sont précisés ci-après.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence, sur la base principalement des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations faisant l'objet du présent lot sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: Lot n 1: fourniture de matériaux de gros œuvres minimum: 0 EUR HT / an maximum: 50 000 EUR HT / an.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options: L'accord-cadre est reconductible comme précisé ci-dessus
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence, sur la base principalement des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations faisant l'objet du présent lot sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: lot n 2: fourniture de de sols souples et faux-plafonds minimum: 0 EUR HT / an. Maximum: 10 000 EUR HT / an.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence, sur la base principalement des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations faisant l'objet du présent lot sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: lot n 3: fourniture de matériaux de construction bois et dérivés minimum: 0 EUR HT / an. Maximum: 20 000 EUR HT / an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-474421
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de matériaux de gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciffreo Bona
Adresse postale: 211 av Francis Tonner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de sols souples et faux plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 72 bd du Général Leclerc
Commune postale: Clichy
Code postal: 92583
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériaux bois et dérivés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dmpb
Adresse postale: rue de la Haie Plouvier — CS 90325
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59813
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Dans le bordereau des prix unitaires, dans la colonne «Produit proposé», les candidats peuvent présenter des produits entièrement équivalents à la demande...”
Dans le bordereau des prix unitaires, dans la colonne «Produit proposé», les candidats peuvent présenter des produits entièrement équivalents à la demande du pouvoir adjudicateur (solution de base) mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, une offre variante incluant des produits quasi-équivalents et comparables en terme de qualité, d'usage, de mise en œuvre... Aux produits demandés par le pouvoir adjudicateur. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par la pouvoir adjudicateur. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Les séances d'ouverture des plus ne sont pas publiques. La procédure est totalement dématérialisée: les candidats doivent retirer le DCE et les soumissionnaires doivent déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr Les modes de transmission des plis sont fixés au règlement de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 040-089943 (2019-02-21)