Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés.
Quantités prévisionnelles en générateurs: sur la durée totale du marché, il est prévu d'acquérir les matériels selon les quantités suivantes: quantité minimale: 9, quantité maximum: 16. À savoir que 5 générateurs seront à livrer et à mettre en service en janvier 2019 et 4 en avril 2019. Il s'agit donc, pour les générateurs de dialyse d'un marché avec minimum et avec maximum.
Quantités prévisionnelles en Dispositifs médicaux stériles (DMS): la quantité de DMS est de 500 séances par an par générateur.
Cette quantité est donnée à titre indicatif. Il s'agit donc, pour les DMS d'un marché sans minimum et sans maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-17 Avis de marché
2019-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Numéro de référence: GHT-2018-007
Brève description:
Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés. Quantités prévisionnelles en générateurs: sur la durée totale du marché, il est prévu d'acquérir les matériels selon les quantités suivantes: quantité minimale: 9, quantité maximum: 16. À savoir que 5 générateurs seront à livrer et à mettre en service en janvier 2019 et 4 en avril 2019. Il s'agit donc, pour les générateurs de dialyse d'un marché avec minimum et avec maximum. Quantités prévisionnelles en Dispositifs médicaux stériles (DMS): la quantité de DMS est de 500 séances par an par générateur. Cette quantité est donnée à titre indicatif. Il s'agit donc, pour les DMS d'un marché sans minimum et sans maximum
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'hémodialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1253&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1253&orgAcronyme=25HBE01 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-08-28 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-314719
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Essais des générateurs d'hémodialyse: pour l'examen des offres, l'HNFC doit évaluer les dispositifs proposés par le soumissionnaire. Ces évaluations se feront par le biais d'une analyse des caractéristiques techniques. Les modalités sont explicitées dans le RC. Fourniture d'échantillons de référence pour les DMS: les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, un échantillon de référence à titre gracieux. Les échantillons seront livrés séparément de l'offre dans un conditionnement approprié, accompagnés de leur dossier technique. Les modalités sont explicitées dans le RC. Fourniture d'échantillons de DMS pour les essais: les candidats se chargeront d'envoyer les échantillons en nombre suffisants pour permettre les essais pendant toute la phase de test. Les modalités sont explicitées dans le RC
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés.
Quantités prévisionnelles en générateurs: sur la durée totale du marché, il est prévu d'acquérir les matériels selon les quantités suivantes: quantité minimale: 9, quantité maximum: 16. À savoir que 5 générateurs seront à livrer et à mettre en service en janvier 2019 et 4 en avril 2019. Il s'agit donc, pour les générateurs de dialyse d'un marché avec minimum et avec maximum.
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Quantités prévisionnelles en Dispositifs médicaux stériles (DMS): la quantité de DMS est de 500 séances par an par générateur.
Cette quantité est donnée à titre indicatif. Il s'agit donc, pour les DMS d'un marché sans minimum et sans maximum
Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum.
La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire un mois au plus tard avant l'expiration de chaque période
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) à l'initiative des candidats: le candidat pourra proposer en prestation supplémentaire éventuelle des équipements complémentaires non expressément demandés au présent cahier des charges s'il les juge utiles et aptes à satisfaire l'attente de l'acheteur.
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Il devra dans ce cas en préciser l'intérêt et détailler les surcoûts entraînés par ces équipements, à savoir leurs influences sur les budgets d'exploitation (consommables, coûts de maintenance) et fournir les documents techniques et commerciaux s'y référant.
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Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) à l'initiative de l'HNFC: en complément de la garantie, des équipements de 2 ans, les candidats pourront proposer:
— une extension de garantie d'1 an,
— une extension de garantie de 2 ans les candidats pourront répondre à l'une, l'autre ou aux 2 extensions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'HNFC 100 route de Moval 90400 Trevenans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Matériel: caractéristiques générales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Matériel: circuit dialysat
Matériel: circuit sang
Matériel: monitorage patient
Matériel: interface utilisateur
Matériel: alarmes
Matériel: nettoyage et désinfection
Matériel: connectivité
Matériel: évolutivité
Matériel: temps de préparation
Support: maintenance
Support: formation
Critère de coût (nom): Cout d'exploitation sur 4 ans (équipements+consommables+maintenance)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1253&orgAcronyme=25HBE01 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera publiée en cas de survenance d'un nouveau besoin
Essais des générateurs d'hémodialyse: pour l'examen des offres, l'HNFC doit évaluer les dispositifs proposés par le soumissionnaire. Ces évaluations se feront par le biais d'une analyse des caractéristiques techniques. Les modalités sont explicitées dans le RC.
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Fourniture d'échantillons de référence pour les DMS: les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, un échantillon de référence à titre gracieux. Les échantillons seront livrés séparément de l'offre dans un conditionnement approprié, accompagnés de leur dossier technique.
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Les modalités sont explicitées dans le RC.
Fourniture d'échantillons de DMS pour les essais: les candidats se chargeront d'envoyer les échantillons en nombre suffisants pour permettre les essais pendant toute la phase de test.
Les modalités sont explicitées dans le RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égale à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat
Source: OJS 2018/S 138-314719 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et la fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés au profit de l'Hôpital Nord Franche-Comté.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-286871
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-314719
Numéro JO-S: 117

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 rue de l'Europe
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Source: OJS 2019/S 117-286871 (2019-06-19)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Territoire de Belfort
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance rénale Appareils d'hémodialyse Consommables rénaux Consommables pour dialyse rénale