Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés.
Quantités prévisionnelles en générateurs: sur la durée totale du marché, il est prévu d'acquérir les matériels selon les quantités suivantes: quantité minimale: 9, quantité maximum: 16. À savoir que 5 générateurs seront à livrer et à mettre en service en janvier 2019 et 4 en avril 2019. Il s'agit donc, pour les générateurs de dialyse d'un marché avec minimum et avec maximum.
Quantités prévisionnelles en Dispositifs médicaux stériles (DMS): la quantité de DMS est de 500 séances par an par générateur.
Cette quantité est donnée à titre indicatif. Il s'agit donc, pour les DMS d'un marché sans minimum et sans maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés
GHT-2018-007”
Produits/services: Appareils d'hémodialyse📦
Brève description:
“Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés.
Quantités...”
Brève description
Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés.
Quantités prévisionnelles en générateurs: sur la durée totale du marché, il est prévu d'acquérir les matériels selon les quantités suivantes: quantité minimale: 9, quantité maximum: 16. À savoir que 5 générateurs seront à livrer et à mettre en service en janvier 2019 et 4 en avril 2019. Il s'agit donc, pour les générateurs de dialyse d'un marché avec minimum et avec maximum.
Quantités prévisionnelles en Dispositifs médicaux stériles (DMS): la quantité de DMS est de 500 séances par an par générateur.
Cette quantité est donnée à titre indicatif. Il s'agit donc, pour les DMS d'un marché sans minimum et sans maximum
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils d'hémodialyse📦
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'HNFC 100 route de Moval 90400 Trevenans
Description du marché:
“Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Matériel: caractéristiques générales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Matériel: circuit dialysat
Critère de qualité (nom): Matériel: circuit sang
Critère de qualité (nom): Matériel: monitorage patient
Critère de qualité (nom): Matériel: interface utilisateur
Critère de qualité (nom): Matériel: alarmes
Critère de qualité (nom): Matériel: nettoyage et désinfection
Critère de qualité (nom): Matériel: connectivité
Critère de qualité (nom): Matériel: évolutivité
Critère de qualité (nom): Matériel: temps de préparation
Critère de qualité (nom): Support: maintenance
Critère de qualité (nom): Support: formation
Critère de coût (nom): Cout d'exploitation sur 4 ans (équipements+consommables+maintenance)
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum.
La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire un...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum.
La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire un mois au plus tard avant l'expiration de chaque période
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) à l'initiative des candidats: le candidat pourra proposer en prestation supplémentaire...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) à l'initiative des candidats: le candidat pourra proposer en prestation supplémentaire éventuelle des équipements complémentaires non expressément demandés au présent cahier des charges s'il les juge utiles et aptes à satisfaire l'attente de l'acheteur.
Il devra dans ce cas en préciser l'intérêt et détailler les surcoûts entraînés par ces équipements, à savoir leurs influences sur les budgets d'exploitation (consommables, coûts de maintenance) et fournir les documents techniques et commerciaux s'y référant.
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF) à l'initiative de l'HNFC: en complément de la garantie, des équipements de 2 ans, les candidats pourront proposer:
— une extension de garantie d'1 an,
— une extension de garantie de 2 ans les candidats pourront répondre à l'une, l'autre ou aux 2 extensions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-28
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle consultation sera publiée en cas de survenance d'un nouveau besoin
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Essais des générateurs d'hémodialyse: pour l'examen des offres, l'HNFC doit évaluer les dispositifs proposés par le soumissionnaire. Ces évaluations se...”
Essais des générateurs d'hémodialyse: pour l'examen des offres, l'HNFC doit évaluer les dispositifs proposés par le soumissionnaire. Ces évaluations se feront par le biais d'une analyse des caractéristiques techniques. Les modalités sont explicitées dans le RC.
Fourniture d'échantillons de référence pour les DMS: les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, un échantillon de référence à titre gracieux. Les échantillons seront livrés séparément de l'offre dans un conditionnement approprié, accompagnés de leur dossier technique.
Les modalités sont explicitées dans le RC.
Fourniture d'échantillons de DMS pour les essais: les candidats se chargeront d'envoyer les échantillons en nombre suffisants pour permettre les essais pendant toute la phase de test.
Les modalités sont explicitées dans le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égale à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat
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Source: OJS 2018/S 138-314719 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et la fourniture des Dispositifs médicaux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et la fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés au profit de l'Hôpital Nord Franche-Comté.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et la fourniture des Dispositifs médicaux...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et la fourniture des Dispositifs médicaux stériles (DMS) captifs associés au profit de l'Hôpital Nord Franche-Comté.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314719
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-0478
Titre:
“Fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des DMS captifs associés”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 rue de l'Europe
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égale à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2019/S 117-286871 (2019-06-19)