Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard)
Hôpital Nord Franche-Comté
Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-06 | Avis de marché |
| 2019-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de particules
Numéro de référence: GHT-2018-028
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs de particules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2166&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2166&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 📅
Date limite de soumission: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543210
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 1 jours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-05-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Interopérabilité avec le réseau et le plateau technique existant
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du Service après-vente (SAV)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Vérification du positionnement patient
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performance de la table de traitement
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Performance du collimateur multilames
Performance du faisceau
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performance du portal imaging
Ergonomie à l'utilisation
Délai de livraison
Critère de coût (nom): Coûts d'acquisition et de fonctionnement
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2166&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 238-543210 (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs de particules
Numéro de référence: GHT-2018-028
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs de particules 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs de particules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2166&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2166&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 📅
Date limite de soumission: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543210
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
La participation à une visite de site est obligatoire dans le cadre de la présente consultation. Les modalités sont explicitées à l'article 4 du Règlement de la consultation (RC). Le marché s'exécutera à compter de sa notification et prendra fin au terme de la période de garantie.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 1 jours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-05-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Interopérabilité avec le réseau et le plateau technique existant
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du Service après-vente (SAV)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Vérification du positionnement patient
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performance de la table de traitement
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Performance du collimateur multilames
Performance du faisceau
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performance du portal imaging
Ergonomie à l'utilisation
Délai de livraison
Critère de coût (nom): Coûts d'acquisition et de fonctionnement
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2166&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les prochains avis seront publiés en cas de nécessité d'acquérir un nouveau matériel.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Avis d'attribution de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387388
Se réfère à l'avis: 2018/S 238-543210
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 157-387388 (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'Hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387388
Se réfère à l'avis: 2018/S 238-543210
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
— PSEO 1: un contrat type «maintenance partagée» et un contrat type «maintenance totale»,
— PSEO 2: extension de garantie à 2 ans,
— PSEO 3: serveurs et licences permettant la réalisation de stéréotaxie intracrânienne à multiples cibles,
— PSEO 4: évolution technologique du système de spécialisation stéréotaxique,
— PSEO 5: système de contrôle qualité,
— PSEO 6: Upgrade du système d'exploitation Exactract installé sur l'accélérateur nº 191407,
— PSEF 1: extension de garantie à 3 ans,
— PSEF 2: Matching des énergies avec la machine en place dans le service (Truebeam H191407),
— PSEF 3: une station de calcul supplémentaire de répartition de dose avec les licences de calcul en VMAT,
— PSEF 4: toutes options susceptibles d'améliorer l'organisation ou la performance lors de la préparation des dossiers patients traités sur cette nouvelle machine,
— PSEF 5: toutes options susceptibles d'améliorer l'organisation, la performance ou la qualité des traitements réalisés sur cette nouvelle machine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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