Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard)
Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à...”
Titre
Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard)
GHT-2018-028
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Produits/services: Accélérateurs de particules📦
Brève description:
“Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Accélérateurs de particules📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Interopérabilité avec le réseau et le plateau technique existant
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du Service après-vente (SAV)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Vérification du positionnement patient
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performance de la table de traitement
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Performance du collimateur multilames
Critère de qualité (nom): Performance du faisceau
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performance du portal imaging
Critère de qualité (nom): Ergonomie à l'utilisation
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Coûts d'acquisition et de fonctionnement
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 1
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-05-14 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les prochains avis seront publiés en cas de nécessité d'acquérir un nouveau matériel.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La participation à une visite de site est obligatoire dans le cadre de la présente consultation. Les modalités sont explicitées à l'article 4 du Règlement...”
La participation à une visite de site est obligatoire dans le cadre de la présente consultation. Les modalités sont explicitées à l'article 4 du Règlement de la consultation (RC). Le marché s'exécutera à compter de sa notification et prendra fin au terme de la période de garantie.
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2018/S 238-543210 (2018-12-06)
Avis d'attribution de marché (2019-08-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'Hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à...”
Titre
Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'Hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard)
GHT-2018-028
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Brève description:
“Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'Hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).” Description
Description du marché:
“Fourniture, installation et mise en service d'un accélérateur de radiothérapie pour le compte de l'Hôpital Nord Franche-Comté (site du Mittan à Montbéliard).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— PSEO 1: un contrat type «maintenance partagée» et un contrat type «maintenance totale»,
— PSEO 2: extension de garantie à 2 ans,
— PSEO 3: serveurs et...”
Description des options
— PSEO 1: un contrat type «maintenance partagée» et un contrat type «maintenance totale»,
— PSEO 2: extension de garantie à 2 ans,
— PSEO 3: serveurs et licences permettant la réalisation de stéréotaxie intracrânienne à multiples cibles,
— PSEO 4: évolution technologique du système de spécialisation stéréotaxique,
— PSEO 5: système de contrôle qualité,
— PSEO 6: Upgrade du système d'exploitation Exactract installé sur l'accélérateur nº 191407,
— PSEF 1: extension de garantie à 3 ans,
— PSEF 2: Matching des énergies avec la machine en place dans le service (Truebeam H191407),
— PSEF 3: une station de calcul supplémentaire de répartition de dose avec les licences de calcul en VMAT,
— PSEF 4: toutes options susceptibles d'améliorer l'organisation ou la performance lors de la préparation des dossiers patients traités sur cette nouvelle machine,
— PSEF 5: toutes options susceptibles d'améliorer l'organisation, la performance ou la qualité des traitements réalisés sur cette nouvelle machine.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 238-543210
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2019/S 157-387388 (2019-08-13)