Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour le Grand prix de formule 1 (GPF1) du 21.6.2018 au 24.6.2018

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés, comme suit:
Lot 1: fourniture et marquage de divers objets promotionnels dans le cadre du « Welcome Pack ». Pas de montant minimum du marché. Montant maximum du marché: 300 000 EUR(s) HT
Lot 2: fourniture et marquage de petites voitures à friction « en forme de voitures F1 » aimantées. Pas de montant minimum du marché. Montant maximum du marché: 35 000 EUR(s) HT les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-21.

Qui ?

• Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-21	Avis de marché
2018-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2018-137
Brève description:

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés, comme suit: Lot 1: fourniture et marquage de divers objets promotionnels dans le cadre du « Welcome Pack ». Pas de montant minimum du marché. Montant maximum du marché: 300 000 EUR(s) HT Lot 2: fourniture et marquage de petites voitures à friction « en forme de voitures F1 » aimantées. Pas de montant minimum du marché. Montant maximum du marché: 35 000 EUR(s) HT les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Petites voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-127725
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Aucune offre déposée par mail ne sera acceptée. Dépôt par porteur: Region Provence-Alpes-Côte d'azur Service de la Commande publique — 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fourniture et marquage de divers objets promotionnels dans le cadre du « Welcome Pack ». Pas de montant minimum du marché. Montant maximum du marché: 300 000 EUR(s) HT

Lot 2: fourniture et marquage de petites voitures à friction « en forme de voitures F1 » aimantées. Pas de montant minimum du marché. Montant maximum du marché: 35 000 EUR(s) HT les candidats peuvent soumissionner à tous les lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture et marquage de divers objets promotionnels dans le cadre du « Welcome Pack »
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles 78 et 80 du décret (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Le marché est passé sans montant minimum annuel. Le montant maximum du marché est de 300 000 EUR (HT). Seul le montant minimum engage la collectivité. Le présent accord cadre est conclu à prix unitaires qui figurent sur le bordereau des prix unitaires.

Durée de l'accord: 12 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture et marquage de petites voitures à friction « en forme de voitures F1 » aimantées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles 78 et 80 du décret (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Le marché est passé sans montant minimum annuel. Le montant maximum du marché est de 35 000 EUR (HT). Seul le montant minimum engage la collectivité.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de région 13481 — Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée au travers des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures appréciée au travers de l'échantillon fourni

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: direction de la commande publique — service de la commande publique DCP/SCOP — bureau 244
Adresse postale: Hôtel de région, 27, place Jules Guesde
Fax: +33 488107634 📠
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 058-127725 (2018-03-21)

Avis d'attribution de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour le Gand Prix de Formule 1 (Gpf1) du 21 au 24.6.2018.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-146675
Se réfère à l'avis: 2018/S 058-127725
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Fourniture et marquage de divers objets promotionnels dans le cadre du « Welcome Pack »
Brève description:

Lot 1: Fourniture et marquage de divers objets promotionnels dans le cadre du « Welcome Pack ».

Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture et marquage de petites voitures à friction « en forme de voitures F1 » aimantées
Brève description:

Lot 2: Fourniture et marquage de petites voitures à friction « en forme de voitures F1 » aimantées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 et suivants dudit code.

Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2018/S 066-146675 (2018-04-03)

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