Fourniture et livraison de véhicules et matériels d'entretien routier
Département des Hautes-Alpes
La présente consultation, décomposée en 10 lots, concerne la fourniture et la livraison de véhicules et de matériels pour l'entretien routier: camions, camionnettes, matériel de déneigement, de fauchage, pelle mécanique, véhicules légers utilitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis Production SAS
- • Alpes sud materiel
- • DAGA Mercedes BENZ
- • France Alpes SA
- • gap Automobiles
- • Gap sud M2canique
- • Noremat
- • SARL Villeton Jean
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
- • Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-05 | Avis de marché |
| 2018-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18ard001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Véhicules utilitaires 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Chargeurs sur roues 📦
Saleuses 📦
Pelles mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: re-ap-mp@hautes-alpes.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100524
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 720 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4x4 pour le déneigement
Numéro du lot: 1
Brève description: La fourniture et la livraison de camions 4x4 pour le déneigement.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options: Ce lot comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4x2
Numéro du lot: 2
Brève description: La fourniture et la livraison d'un camion 4x2.
Intitulé du lot: Fourniture de camionnettes de 3,5 t de PTAC
Numéro du lot: 3
Brève description: La fourniture et la livraison de camionnettes de 3,5 t de PTAC.
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
Numéro du lot: 4
Brève description: La fourniture et la livraison d'une faucheuse à bras.
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Fourniture de tractopelles
Numéro du lot: 5
Brève description: La fourniture et la livraison d'un tractopelle.
Intitulé du lot: Fourniture de saleuses
Numéro du lot: 6
Brève description: La fourniture et la livraison de saleuses.
Description des options:
Numéro du lot: 7
Brève description: La fourniture et la livraison d'étraves.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules légers
Numéro du lot: 8
Brève description: La fourniture et la livraison de véhicules légers.
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'une pelle mécanique.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Fourniture d'une rotofaucheuse
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'une rotofaucheuse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes — agence routière départementale 05000 — Gap.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes: direction de l'achat public
Adresse postale: place Saint-Arnoux, CS 66005
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 046-100524 (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18ard001
Brève description:
La présente consultation, décomposée en 10 lots, concerne la fourniture et la livraison de véhicules et de matériels pour l'entretien routier: camions, camionnettes, matériel de déneigement, de fauchage, pelle mécanique, véhicules légers utilitaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Véhicules utilitaires 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Chargeurs sur roues 📦
Saleuses 📦
Pelles mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: re-ap-mp@hautes-alpes.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100524
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr — les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://marchespublics.hautes-alpes.fr — le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc 1 et Dc 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 720 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4x4 pour le déneigement
Numéro du lot: 1
Brève description: La fourniture et la livraison de camions 4x4 pour le déneigement.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options: Ce lot comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4x2
Numéro du lot: 2
Brève description: La fourniture et la livraison d'un camion 4x2.
Intitulé du lot: Fourniture de camionnettes de 3,5 t de PTAC
Numéro du lot: 3
Brève description: La fourniture et la livraison de camionnettes de 3,5 t de PTAC.
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
Ce lot comprend une tranche ferme: la fourniture et la livraison de 2 camionnettes, et une tranche optionnelle: la fourniture et la livraison d'une camionnette.
Intitulé du lot: Fourniture de faucheuses à bras
Numéro du lot: 4
Brève description: La fourniture et la livraison d'une faucheuse à bras.
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: Fourniture de tractopelles
Numéro du lot: 5
Brève description: La fourniture et la livraison d'un tractopelle.
Intitulé du lot: Fourniture de saleuses
Numéro du lot: 6
Brève description: La fourniture et la livraison de saleuses.
Description des options:
Ce lot comprend une tranche ferme: la fourniture et la livraison d'une saleuse de 4 m
Intitulé du lot: Fourniture d'étraves
Numéro du lot: 7
Brève description: La fourniture et la livraison d'étraves.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules légers
Numéro du lot: 8
Brève description: La fourniture et la livraison de véhicules légers.
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
Ce lot comprend une tranche ferme: la fourniture et la livraison de 3 véhicules utilitaires légers, et une tranche optionnelle: la fourniture et la livraison d'une voiture citadine polyvalente de segment B.
Intitulé du lot: Fourniture d'une pelle mécanique
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'une pelle mécanique.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Fourniture d'une rotofaucheuse
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'une rotofaucheuse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes — agence routière départementale 05000 — Gap.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc 1, lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire Dc 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: ferme.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 j. Modalités de financements: sur fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Les délais d'exécution de l'ensemble des lots et de chacune des tranches partent, pour la tranche ferme, à compter de la date de notification du marché et pour les tranches optionnelles, à compter de la date fixée par l'ordre de service. Le délai d'exécution est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes: direction de l'achat public
Adresse postale: place Saint-Arnoux, CS 66005
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des 2 référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).
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Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département place Saint-Arnoux, CS 66005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326663
Se réfère à l'avis: 2018/S 046-100524
Numéro JO-S: 143
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 X 4 pour le déneigement
Brève description: La fourniture et la livraison de camions 4 x 4 pour le déneigement
Description des options: Ce lot comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 x 2
Brève description: La fourniture et la livraison d'un camion 4 x 2
Intitulé du lot: Fourniture de camionnettes de 3,5 tonnes de Ptac
Brève description: La fourniture et la livraison de camionnettes de 3,5 T de Ptac
Description des options:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Daga Mercedes Benz
Adresse postale: 120 route de Gap
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 287 000 EUR 💰
208 200 EUR 💰
Nom: Gap automobiles
Adresse postale: Wa de Lachaup Est
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 83 113 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-19 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 73 002 EUR 💰
Nom: Gap sud M2canique
Adresse postale: 1 rue des Genets za les Eyssagniéres
Valeur totale du marché: 147 450 EUR 💰
Nom: Acometis production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 38 927 EUR 💰
Nom: Sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 13 790 EUR 💰
Nom: France Alpes SA
Adresse postale: route des Eyssagnieres
Valeur totale du marché: 48 150 EUR 💰
Nom: Alpes sud materiel
Adresse postale: 47 route de la justice
Valeur totale du marché: 133 800 EUR 💰
12 908 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 143-326663 (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation, décomposée en 10 lots, concerne la fourniture et la livraison de véhicules et de matériels pour l'entretien routier: camions, camionnettes, matériel de déneigement, de fauchage, pelle mécanique, véhicules légers utilitaires
Valeur totale du marché: 1 046 341 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département place Saint-Arnoux, CS 66005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326663
Se réfère à l'avis: 2018/S 046-100524
Numéro JO-S: 143
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 X 4 pour le déneigement
Brève description: La fourniture et la livraison de camions 4 x 4 pour le déneigement
Description des options: Ce lot comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle
Intitulé du lot: Fourniture de camions 4 x 2
Brève description: La fourniture et la livraison d'un camion 4 x 2
Intitulé du lot: Fourniture de camionnettes de 3,5 tonnes de Ptac
Brève description: La fourniture et la livraison de camionnettes de 3,5 T de Ptac
Description des options:
Ce lot comprend une tranche ferme: la fourniture et la livraison de 2 camionnettes, et une tranche optionnelle: la fourniture et la livraison d'une camionnette
Brève description:
La fourniture et la livraison d'une faucheuse à bras
La fourniture et la livraison d'un tractopelle
La fourniture et la livraison de saleuses
La fourniture et la livraison d'étraves
La fourniture et la livraison de véhicules légers
Ce lot comprend une tranche ferme: la fourniture et la livraison de 3 véhicules utilitaires légers, et une tranche optionnelle: la fourniture et la livraison d'une voiture citadine polyvalente de segment B
Brève description:
Fourniture d'une pelle mécanique
Fourniture d'une rotofaucheuse
Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Hautes-Alpes — agence routière Départementale 05000 Gap
Département des Hautes-alpes — agence routière Départementale 05000 Gap
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Daga Mercedes Benz
Adresse postale: 120 route de Gap
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 287 000 EUR 💰
208 200 EUR 💰
Nom: Gap automobiles
Adresse postale: Wa de Lachaup Est
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 83 113 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-19 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 73 002 EUR 💰
Nom: Gap sud M2canique
Adresse postale: 1 rue des Genets za les Eyssagniéres
Valeur totale du marché: 147 450 EUR 💰
Nom: Acometis production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 38 927 EUR 💰
Nom: Sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 13 790 EUR 💰
Nom: France Alpes SA
Adresse postale: route des Eyssagnieres
Valeur totale du marché: 48 150 EUR 💰
Nom: Alpes sud materiel
Adresse postale: 47 route de la justice
Valeur totale du marché: 133 800 EUR 💰
12 908 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16.7.2007 nº 291545, Ce, 4.4.2014 nº 358994)
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