Fourniture et livraison de pain pour des établissements pénitentiaires du ressort de la dir sud est

DISP PACA Corse DBF

Fourniture et livraison journalière de pain de 250 grs pour des établissements pénitentiaires du ressort de la dir sud est situés dans les départements 04, 05, 06, 13, 20a et 20b. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels exprimés en valeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-10 Avis de marché
2018-10-04 Informations complémentaires
2019-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: DISP-19-001P
Brève description:
Fourniture et livraison journalière de pain de 250 grs pour des établissements pénitentiaires du ressort de la dir sud est situés dans les départements 04, 05, 06, 13, 20a et 20b. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels exprimés en valeur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️
Corse 🏙️
Corse 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DISP Paca Corse DBF
Adresse postale: 4 traverse de Rabat, BP 121
Code postal: 13277
Commune postale: Marseille 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: anne-lise.tremelat@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491408468 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39564&orgAcronyme=d3f 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39564&orgAcronyme=d3f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-398426
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
La valeur HT du lot est estimé en tenant compte des reconductions du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Centre pénitentiaire de Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 100 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 150 000 EUR (HT) Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 355 000.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois allant du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il est reconductible à trois reprises pour une durée de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de reconduction de trente-six (36) mois.
Informations complémentaires: La valeur HT du lot est estimé en tenant compte des reconductions du marché.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Digne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 9 500 EUR (HT) Montant maximum annuel 15 000 EUR (HT) Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 14 600.
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois allant du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il est reconductible à 3 reprises pour une durée de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de reconduction de trente-six (36) mois.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de GAP
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 9 500 EUR (HT) Montant maximum annuel 15 000 EUR (HT) Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 20 000.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur HT du lot est estimé en tenant compte des reconductions du marché
Intitulé du lot: Centre pénitentiaire de Borgo
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: montant minimum annuel 45 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 60 000 EUR (HT) Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 87 600.
Valeur estimée hors TVA: 183 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de détention de Casabianda
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 30 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 40 000 EUR (HT) Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 55 000.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maison d'arrêt d'Ajaccio
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 9 500 EUR (HT) Montant maximum annuel 17 000 EUR (HT). Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 23 360.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois allant du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il est reconductible à trois reprises pour une durée de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de reconduction de trente-six (36) mois.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Nice
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 50 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 120 000 EUR (HT) Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 200 000.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maison Centrale d'Arles
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 20 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 55 000 EUR (HT) Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 47 450.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Pénitentiaire de Marseille, 239 chemin de Morgiou, 13009 Marseille
Montée Saint-Charles 04000 Digne
1 place de Grenette, 05000 Gap
Centre pénitentiaire de Borgo 20290 Borgo
Centre de détention de Casabianda 20270 Aleria
9 boulevard Masseria 20180 Ajaccio
12 rue de la Gendarmerie 06000 Nice
Rue Joseph Seguin RD 35 13200 Arles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 512-1 à L. 512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Pour les entreprises non établies en France, ces documents sont à fournir au vu des règles d'effet équivalent du pays d'établissement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Disp Marseille

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 17130120300013
Contact
Point de contact: Unité des achats et des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39564&orgAcronyme=d3f 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction interrégionale des services pénitentiaires sud est (Marseille)
Adresse postale: 4 Traverse de Rabat, BP 121
Commune postale: Marseille
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39564&orgAcronyme=d3f 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2022
Le pli doit être reçu par la DIR au plus tard à la date et heure limites annoncées dans l'avis d'appel public à la concurrence et en page de garde du présent règlement de la consultation. Le pli doit être déposé dans les conditions et aux adresses suivantes:
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— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr
— soit transmises par courrier avec avis de réception postale (ou équivalent) à l'adresse suivante: direction interrégionale des services pénitentiaires sud est (Marseille),
— département du budget et des finances -unité des achats et des marchés publics — 4 traverse de Rabat — BP 121 — 13277 Marseille,
— soit remises contre récépissé, les jours ouvrables, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 à l'unité achats et marchés publics de la direction interrégionale des services pénitentiaires Sud Est-4 traverse de Rabat — BP 121— 13277 Marseille. Les modalités de remise de plis sont précisées à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491135144 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 176-398426 (2018-09-10)
Informations complémentaires (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison journalière de pain de 250 grs pour des établissements pénitentiaires du ressort de la DIR sud est situés dans les départements 04, 05, 06, 13, 20a et 20b. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels exprimés en valeur.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Disp Paca Corse DBF
Adresse postale: 4 traverse de Rabat — BP 121

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-438950
Se réfère à l'avis: 2018/S 176-398426
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2018/S 194-438950 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison journalière de pain de 250 g pour des établissements pénitentiaires du ressort de la DIR Sud Est situés dans les départements 04, 05, 06, 13, 20a et 20b. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels exprimés en valeur.
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Valeur totale du marché: 995 947 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DISP PACA Corse DBF

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-229209
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre Pénitentiaire de Marseille
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 100 000 euros Ht Montant maximum annuel 150 000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 355 000
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de DIGNE
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel
9 500 euros Ht Montant maximum annuel 15 000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 14 600
9500 euros Ht Montant maximum annuel 15000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 20 000
Intitulé du lot: Centre Pénitentiaire de Borgo
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 45 000 euros Ht Montant maximum annuel 60 000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 87 600
Intitulé du lot: Centre de Détention de Casabianda
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 30 000 euros Ht Montant maximum annuel 40 000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 55 000
Intitulé du lot: Maison d'arrêt d'ajaccio
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel
9 500 euros Ht Montant maximum annuel 17 000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 23 360
50 000 euros Ht Montant maximum annuel 120 000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 200 000
Intitulé du lot: Maison Centrale d'arles
Brève description:
Le montant minimum et maximum annuel de ce lot est le suivant: Montant minimum annuel 20 000 euros Ht Montant maximum annuel 55 000 euros Ht Quantité estimative de baguettes de pain commandées sur 12 mois: 47 450
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Pénitentiaire de Marseille 239 Chemin de Morgiou 13009 Marseille
Montée Saint Charles 04000 DIGNE
1 Place de Grenette 05000 GAP
Centre Pénitentiaire de Borgo 20290 BORGO
Centre de Détention de Casabianda 20270 ALERIA
12 Rue de la Gendarmerie 06000 Nice

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Financière Saint-Joseph
Numéro d'enregistrement national: 500770953
Adresse postale: 7 ZA Les Pielettes
Commune postale: La Rove
Code postal: 13740
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 760015896 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Nom: SARL Sous un Olivier
Numéro d'enregistrement national: 45015874600013
Adresse postale: 15 boulevard d'Orient Zone Tokoro
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Téléphone: +33 492533689 📞
Courrier électronique: laurent876@orange.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 64 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: I Fratelli Angeli
Numéro d'enregistrement national: 32360992500017
Adresse postale: lieu dit Crucetta
Commune postale: Lucciana
Code postal: 20290
Téléphone: +33 495362011 📞
Courrier électronique: ifratelli.angeli@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 189 216 EUR 💰
Nom: La Creilloise de panification
Numéro d'enregistrement national: 69698036600053
Adresse postale: 2155 chemin Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Téléphone: +33 493748040 📞
Courrier électronique: creilloisepanification@wanadoo.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: SAS Les Saveurs du Sud Est
Numéro d'enregistrement national: 83805382500017
Adresse postale: 5 impasse de la Monède
Commune postale: Verquiéres
Code postal: 13670
Téléphone: +33 490244184 📞
Courrier électronique: saveurs.sudest13@gmail.com 📧
Nom: U Mulinu
Numéro d'enregistrement national: 38780547700011
Adresse postale: Cateraggio
Commune postale: Aleria
Code postal: 20270
Téléphone: +33 612144928 📞
Courrier électronique: christelledominici@yahoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 151 800 EUR 💰
Nom: SAS Le Quignon
Numéro d'enregistrement national: 35094881600011
Adresse postale: 9 boulevard Gassendi
Commune postale: Digne
Code postal: 04000
Téléphone: +33 492310073 📞
Courrier électronique: julienventre@hotmail.fr 📧
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 49 640 EUR 💰
Nom: SARL Boulangerie du Cours
Numéro d'enregistrement national: 45330539300028
Adresse postale: 63 cours Napoléon
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20000
Téléphone: +33 495217648 📞
Courrier électronique: compta.boulangeriedemarius@gmail.com 📧
Pays: Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 50 457 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2019/S 095-229209 (2019-05-14)