Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective
2018-7-183”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Glaces, desserts et pâtisseries surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Glaces, desserts et pâtisseries surgelés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualité gustative et organoleptique)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des produits sur la base des fiches techniques fournies
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits sur la base de la rubrique «démarche qualité du candidat» du mémoire technique”
Critère de qualité (nom):
“Service sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix»”
Critère de qualité (nom):
“Développement durable et mode de production des denrées sur la base des rubriques du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Montant total HT de la commande type.
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom):
“Remise appliquée sur catalogue apprécié au regard du taux de remise consenti figurant dans le BPU.”
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, renouvelable 1 fois pour la même durée, sans...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, renouvelable 1 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 2 ans (24 mois).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret et pour les montants annuels minimum...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret et pour les montants annuels minimum et maximum arrêtés comme suit: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Ovo produits
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Développement durable et mode de production des denrées sur la base de la rubrique du mémoire technique”
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret et pour les montants annuels minimum...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret et pour les montants annuels minimum et maximum arrêtés comme suit: montant minimum annuel: 4 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 4 gamme de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits et légumes 4 gamme de saison.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits sur la base des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Montant total HT de la commande type
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 et pour les montants annuels...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 et pour les montants annuels minimum et maximum arrêtés comme suit: montant minimum annuel: 4 000 EUR HT. Montant maximum annuel: sans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété,
— les documents relatifs aux...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-sur-Mer.
— le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:
—— les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2016 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
—— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC 2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:
— une déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC 2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:
— une déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC 2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC 2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,
— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— le cas échéant, les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Toutes autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité qui seraient produites par les prestataires, sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 069-152736
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 2 ans si toutes les reconductions sont réalisées.
Informations complémentaires
“Les lots 1, 2, 3, 4, 6 ,7, 8, 9, 10, 11, 12 et 15 ont été attribués lors de cette précédente consultation en procédure formalisée ouverte, publiée au BOAMP...”
Les lots 1, 2, 3, 4, 6 ,7, 8, 9, 10, 11, 12 et 15 ont été attribués lors de cette précédente consultation en procédure formalisée ouverte, publiée au BOAMP et au JOUE sous les références: BOAMP: 18-47664 JOUE: 2018/S069-152736 les lots 5 et 16 ont été déclarés infructueux pour irrégularité. Le lot 13 a été déclaré infructueux pour absence d'offre et relancé en procédure négociée sans publicité préalable ni mise en concurrence. L'offre du candidat a été déclarée infructueuse pour irrégularité. Par conséquent, cette consultation ne concerne que les lots 5, 13 et 16. Chaque candidat peut répondre à un seul, plusieurs ou à la totalité des lots. Le marché est conclu à prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires «valant catalogue restreint» et dans le(s) catalogue(s) généraux du titulaire (le cas échéant), rapportés aux quantités réellement livrées. Les prix sont révisables conformément aux modalités précisées à l'article 4.2 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) nº 2018-7-183. Le taux de remise applicable sur les prix publics (le cas échéant), tels que figurant dans le BPU, est ferme et définitif durant toute la durée du marché, reconductions comprises. Dans le cadre de l'analyse des offres, afin de permettre la comparaison qualitative des produits et leur évaluation technique, les candidats devront fournir des échantillons (Cf article 5.3 du règlement de la consultation). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par email n'est autorisée. Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com
Formats utilisés: .doc, xls. Dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, avenue René Cassin, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex. Par télécopie: +33 442488205 ou le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569, Bât 19 G, 13270 Fos-sur-Mer. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via www.achatpublic.com ou postal ou par dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf article 6 du règlement de la consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442477059📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 141-322659 (2018-07-23)
Avis d'attribution de marché (2018-10-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Service sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) Evaluation du service» et «4) Modalités particulières de variations des prix»” Description
Description du marché: Fruits et légumes 4ème gamme de saison
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 141-322659
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.163.2018.9
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — lot 5 glaces desserts et pâtisseries surgelés”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: 6/8 rue Jean Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 13.039.165.2018.9
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — lot 13 ovo produits”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: ZA Ecolope, BP 54
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13558
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 13.039.164.2018.9
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective — lot 16 fruits et légumes de 4 gamme de saison” Nom et adresse du contractant
Nom: Dorina sud
Adresse postale: box 516, min les arnavaux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Source: OJS 2018/S 209-477184 (2018-10-26)