Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches municipales de la ville de Saint-Etienne (épicerie, produits laitiers et produits surgelés)
La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II 3 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 60 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches municipales de la ville de Saint-Etienne (épicerie, produits laitiers et...”
Titre
Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches municipales de la ville de Saint-Etienne (épicerie, produits laitiers et produits surgelés)
18aoo174
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Produits/services: Aliments en conserve📦
Brève description:
“La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II 3 et 80 du décret n...”
Brève description
La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II 3 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 60 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II 3 et 80 du décret n...”
Description du marché
La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II 3 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 60 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale démarrant au 1.4.2019 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31.3.2020. Il pourra être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale démarrant au 1.4.2019 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31.3.2020. Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 3 ans environ (périodes initiale et de reconduction comprises).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 Ou,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 Ou,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2), ou extrait K-bis pour les entreprises nouvellement créées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années) (DC2),
— une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les 3 dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (DC2). En cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune retenue de garantie; aucune avance. Financement sur le budget de la ville de Saint Etienne. Prix unitaires ajustables. Cession et nantissement selon...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune retenue de garantie; aucune avance. Financement sur le budget de la ville de Saint Etienne. Prix unitaires ajustables. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 209-476642 (2018-10-25)
Avis d'attribution de marché (2019-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches municipales de la ville
18aoo174”
Brève description:
“La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret nº...”
Brève description
La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 60 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret nº...”
Description du marché
La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 60 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-476642
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: RHD Labo
Adresse postale: 289 allée de l'Industrie
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“Le montant indiqué correspond à une estimation sur la durée totale du marché. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à...”
Le montant indiqué correspond à une estimation sur la durée totale du marché. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marchés publics durant les heures d'ouverture au public.