Fourniture et livraison de denrées alimentaires — 3 lots

Ville de Fos-sur-Mer

Fourniture et livraison de denrées alimentaires — 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Passion Froid groupe Pomona
• Transgourmet sas

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte › Anchois
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-20	Avis de marché
2019-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2018-9-227
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires — 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Préparations alimentaires 📦
Anchois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: Avenue René Cassin — BP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_SOo5E1qA8p&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_SOo5E1qA8p&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-415571
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Plusieurs lieux de livraison sont à prévoir sur la commune. Voir sur ce point l'article 3.4 du règlement de consultation et l'article 3.3 du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 11
Brève description: Charcuterie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date portée sur le courrier de notification du marché au titulaire, tacitement renouvelable 1 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 2 ans (24 mois).

Informations complémentaires:

Plusieurs lieux de livraison sont à prévoir sur la commune. Voir sur ce point l'article 3.4 du règlement de consultation et l'article 3.3 du CCAP.

Intitulé du lot: Préparations réfrigérées composites
Numéro du lot: 21
Brève description: Préparations réfrigérées composites
Intitulé du lot: Anchois et semi-conserve
Numéro du lot: 22
Brève description: Anchois et semi-conserve.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-Sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements permettant d'apprécier la capacité…

… juridique du candidat: — formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété. — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-Sur-Mer. — le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature: — les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret n

… économique et financière du candidat: — formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: — une déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen,

… technique et professionnelle du candidat: — formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose; — la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. — Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Toutes autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité qui seraient produites par les prestataires, sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais; les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une cotraitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations cotraitées, sans aucune indication relative à leur montant.

Situation économique et financière:

— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:

—— une déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:

—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

—— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,

—— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

—— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Toutes autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité qui seraient produites par les prestataires, sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais; les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen. pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une cotraitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations cotraitées, sans aucune indication relative à leur montant. conformément à l'article 53 du décret n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_SOo5E1qA8p&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos sur Mer
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 2 ans si toutes les reconductions sont réalisées.

Les critères d'attribution pour le jugement des offres sont les suivants: lot 11: qualité des produits 40 % sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique), 25 % sur la base des fiches techniques fournies 5 % sur la base de la rubrique «démarche qualité du candidat» du mémoire technique, 10 % service 10 % sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix», développement durable et mode de production des denrées 10 %, sur la base des rubriques du mémoire technique; prix 40 % apprécié au regard du montant total HT de la commande type. Lots 21 et 22: Qualité des produits 30 %: sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique) 10 % sur la base des fiches techniques 10 % sur la base de la rubrique «démarche qualité du candidat» du mémoire technique 10 % service 10 %: sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix», développement durable et mode de production des denrées 20 % sur la base de la rubrique du mémoire technique. Prix 35 % apprécié au regard du montant total HT de la commande type. Remise appliquée au catalogue 5 %, apprécié au regard du taux de remise consenti figurant dans le BPU.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477059 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 184-415571 (2018-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin — BP 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-050004
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-415571
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Charcuterie

Préparations réfrigérées composites.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique): 25 % — sur la base des fiches techniques fournies: 5 % — sur la base de la «démarche qualité»
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service (10 %): sur la base des rubriques du mémoire technique: «1) évaluation du service» et «4) modalités particulières de variations des prix»
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable et mode de production des denrées (10 %) — sur la base des rubriques du mémoire technique
Critère de coût (nom): Prix (40 %): apprécié au regard du montant total HT de la commande type.
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique): 10 % — sur la base des fiches techniques: 10 % — sur la base de la «démarche qualité»
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable et mode de production des denrées (20 %) sur la base de la rubrique du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix (35 %): apprécié au regard du montant total HT de la commande type.
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Remise appliquée au catalogue (5 %): apprécié au regard du taux de remise consenti figurant dans le BPU.
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sur la base de la commission gustative des échantillons fournis (qualités gustative et organoleptique): 10 % — sur la base des fiches techniques: 10 % — sur la base de la rubrique «démarche qualité»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-22 📅
Nom: Passion Froid Groupe Pomona
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
Commune postale: Antony
Code postal: 92184
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet SAS
Adresse postale: 17 rue de la Ferme du Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Valeur totale du marché: 800 EUR 💰
300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Source: OJS 2019/S 023-050004 (2019-01-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)