Avis de marché (2018-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Caisse des écoles de Mougins
Numéro d'enregistrement national: 26060264400015
Adresse postale: 38 avenue de Tournamy, CS 61000
Commune postale: Mougins Cedex
Code postal: 06251
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492924800📞
Courrier électronique: cde-trans@villedemougins.com📧
Fax: +33 492925819 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://mougins.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Caisse des écoles de Mougins
Adresse postale: 38 avenue de Tournamy, CS 61000
Commune postale: Mougins Cedex
Code postal: 06251
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492925826📞
Courrier électronique: cde-trans@villedemougins.com📧
Fax: +33 492925819 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://mougins.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Caisse des écoles
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'articles de papeterie et de librairie scolaire, de jeux et matériels pédagogiques pour les écoles de Mougins”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Fourniture et livraison d'articles de papeterie et de librairie scolaire, de jeux et matériels pédagogiques pour les écoles de Mougins.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles de Mougins.
Description du marché:
“Le titulaire de ce lot devra fournir et livrer des produits papiers, des fournitures d'écriture et de bureau, des articles de classement nécessaires aux...”
Description du marché
Le titulaire de ce lot devra fournir et livrer des produits papiers, des fournitures d'écriture et de bureau, des articles de classement nécessaires aux enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Pour les reconductions, voir l'article 1.4 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures créatives et peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Les écoles de Mougins
Description du marché:
“Le titulaire de ce lot devra fournir et livrer les articles de peinture et tout support ou matériel nécessaires aux activités créatives et artistiques des...”
Description du marché
Le titulaire de ce lot devra fournir et livrer les articles de peinture et tout support ou matériel nécessaires aux activités créatives et artistiques des élèves en maternelles et en élémentaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels éducatifs et jeux pour enfants de 3 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Site principal ou lieu d'exécution: Les écoles de Mougins.
Description du marché:
“Le titulaire devra fournir et livrer les matériels pédagogiques et les jeux pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“Le titulaire de ce lot devra fournir et livrer les manuels scolaires ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent...”
Description du marché
Le titulaire de ce lot devra fournir et livrer les manuels scolaires ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent nécessaires aux élèves et aux enseignants des écoles maternelles et élémentaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir art. 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et prescription du règlement de consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-05
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Fanck-Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 492557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Fanck-Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 492557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 241-549974 (2018-12-11)
Avis d'attribution de marché (2019-04-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: sechenne@villedemougins.com📧
Région: France🏙️ Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public territorial
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures et matériel scolaires
Brève description:
“Acquisition et livraison d'articles de papeterie et de librairie scolaires, de jeux et de matériel pédagogique pour les écoles de la commune de Mougins — 4...”
Brève description
Acquisition et livraison d'articles de papeterie et de librairie scolaires, de jeux et de matériel pédagogique pour les écoles de la commune de Mougins — 4 lots — accord-cadre à bons de commande n de référence: 2018_18.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 416 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie scolaire
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra fournir et livrer des produits papier, fournitures d'écriture et de bureau, articles de classement nécessaires aux enfants scolarisés...”
Description du marché
Le titulaire devra fournir et livrer des produits papier, fournitures d'écriture et de bureau, articles de classement nécessaires aux enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra fournir et livrer des articles de peinture et tout support ou matériel nécessaires aux activités créatives et artistiques des élèves en...”
Description du marché
Le titulaire devra fournir et livrer des articles de peinture et tout support ou matériel nécessaires aux activités créatives et artistiques des élèves en écoles maternelles et élémentaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Matériel éducatif et jeux pour enfants de 3 à 11 ans
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra fournir et livrer le matériel pédagogique et les jeux pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires.”
Description du marché:
“Le titulaire devra fournir et livrer les manuels scolaires ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent nécessaires aux...”
Description du marché
Le titulaire devra fournir et livrer les manuels scolaires ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent nécessaires aux élèves et aux enseignants dans les écoles maternelles et élémentaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 241-549974
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201818
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papeterie scolaire
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Numéro d'enregistrement national: 40149432800023
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudières Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 46 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Peinture et travaux manuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 40149482800023
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 19 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel éducatif et jeux pour enfants de 3 à 11 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: 1 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoirs: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 070-165030 (2019-04-05)