Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques thématiques et spécialisés, français et étrangers sur support papier ou électronique pour le Cerema

Cerema

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques français et étrangers, sous forme papier, électronique ou couplés. L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 EUR HT. Le montant maximum s'applique sur la durée globale maximum du marché, périodes de reconductions comprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-19.

Qui ?

• Cerema

Qu'est-ce que c'est ?

• Périodiques › Publications périodiques
• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-19	Avis de marché
2018-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: CEREMA-SIEGE-2018-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Cerema
Adresse postale: Cité des Mobilités
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://www.cerema.fr/ 🌏
Courrier électronique: samp.dagef@cerema.fr 📧
Téléphone: +33 482917547 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368548&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-124064
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible gratuitement par retrait direct sur la plate-forme dématérialisée à l'adresse http://www.marches-publics.gouv.fr en utilisant le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368548&orgAcronyme=d4t Les candidats sont invités à donner lors du téléchargement du DCE, différents renseignements relatifs notamment à leur nom, leur adresse électronique ainsi que le nom de leur correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Les candidats peuvent transmettre leur offre dans les conditions fixées par le règlement de consultation soit entièrement par voie dématérialisée sur www.marchepublic.gouv.fr soit entièrement sur support papier à l'adresse: Cerema, DAGEF — bâtiment 4 — Cité des Mobilités, 25 avenue François Mitterrand, CS 92803, 69674 Bron Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques français et étrangers, sous forme papier, électronique ou couplés.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1, ou parties II et III du DUME ou une lettre de candidature reprenant le contenu du formulaire DC1,

— le nom, l'adresse mail, l'adresse postale, et le numéro de téléphone de la (des) personne(s) habilitée(s) par le candidat à recevoir les communications de l'acheteur dans le cadre de la procédure (ou partie II A du DUME).

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (rubrique E1 du formulaire DC2 ou rubrique 1 a) et 2a) de la partie IV-B du DUME).

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001831000016
Contact
Point de contact: Service achat marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368548&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Les candidats sont invités à donner lors du téléchargement du DCE, différents renseignements relatifs notamment à leur nom, leur adresse électronique ainsi que le nom de leur correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Les candidats peuvent transmettre leur offre dans les conditions fixées par le règlement de consultation soit entièrement par voie dématérialisée sur www.marchepublic.gouv.fr soit entièrement sur support papier à l'adresse: Cerema, DAGEF — bâtiment 4 — Cité des Mobilités, 25 avenue François Mitterrand, CS 92803, 69674 Bron Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé pré-contractuel peut être introduit avant la signature du marché dans les conditions fixées par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— un référé contractuel peut être introduit dans les conditions fixées par les articles L. 551-13 et suivants du CJA dans un délai de 31 jours suivant de la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence d'une telle publication ou notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,

— un recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter l'accomplissement des mesures de publicité appropriées du contrat,

— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de l'acte dans les conditions fixées par l'article R. 421-1 à R. 421-3 du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 056-124064 (2018-03-19)

Avis d'attribution de marché (2018-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cité des mobilités

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 226-517687
Se réfère à l'avis: 2018/S 056-124064
Numéro JO-S: 226

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les processus, la méthodologie mis en œuvre pour l'exécution des prestations attendues
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La description des fonctionnalités de l'outil de gestion
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): L'équipe dédiée à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Ergonomie appréciée à partir de la base test
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché dans les conditions fixées par les articles L. 551-1et suivants du code de justice administrative,

Source: OJS 2018/S 226-517687 (2018-11-20)

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