Fourniture et constitution de colis alimentaires à destination des personnes du bel âge — 13 lots distincts
Conseil départemental 13
Fourniture et constitution de colis alimentaire à destination des personnes du bel âge — 13 lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colivence
- • ESAT Les Glycines
- • Les Coffrets d'Eve
- • SAS Les saveurs du Mistral
- • SAS Micouleau
- • Saveurs diffusion
- • Société de transport immediat
- • Société Valgourmand
- • Aliments en conserve et rations de campagne › Colis alimentaires
- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Chocolat et sucreries › Chocolat
- • Confiserie › Nougat
- • Foies de volaille › Foie gras
- • Légumes en conserve et/ou en boîte › Olives transformées
- • Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
- • Préparations à base de foie › Pâté
- • Services de conditionnement et services connexes › Services de conditionnement
- • Services de manutention et d'entreposage de cargaisons › Services de stockage et d'entreposage
- • Sucre › Miel
- • Transport routier postal › Services de transport de colis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-17 | Avis de marché |
| 2018-05-03 | Informations complémentaires |
| 2018-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2018-0174
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Foie gras 📦
Volaille 📦
Olives transformées 📦
Nougat 📦
Chocolat 📦
Pâté 📦
Vins 📦
Biscuits sucrés 📦
Miel 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Services de conditionnement 📦
Services de transport de colis 📦
Colis alimentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.departement13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-168770
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bloc de foie gras
Numéro du lot: 1
Brève description: Bloc de foie gras
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Cuisses de pintades confites
Numéro du lot: 2
Brève description: Cuisses de pintades confites
Intitulé du lot: Tapenade noire
Numéro du lot: 3
Brève description: Tapenade noire
Intitulé du lot: Nougat blanc tendre de Provence
Numéro du lot: 4
Brève description: Nougat blanc tendre de Provence
Intitulé du lot: Assortiment de chocolats de Noël
Numéro du lot: 5
Brève description: Assortiment de chocolats de Noël
Intitulé du lot: Assortiment de trois pâtés (gibier, volaille, épices/condiment)
Numéro du lot: 6
Brève description: Assortiment de trois pâtés (gibier, volaille, épices/condiment)
Intitulé du lot: Vin rouge représentatif du terroir Provençal
Numéro du lot: 7
Brève description: Vin rouge représentatif du terroir Provençal
Intitulé du lot: Navettes artisanales natures
Numéro du lot: 8
Brève description: Navettes artisanales natures
Intitulé du lot: Pot de miel toutes fleurs
Numéro du lot: 9
Brève description: Pot de miel toutes fleurs
Intitulé du lot: Pain d'épices aux figues non tranché
Numéro du lot: 10
Brève description: Pain d'épices aux figues non tranché
Intitulé du lot: Emballage et conditionnement
Numéro du lot: 11
Brève description: Emballage et conditionnement
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 12
Brève description: Stockage et transport
Intitulé du lot: Goûters à destination des enfants du personnel
Numéro du lot: 13
Brève description: Goûters à destination des enfants du personnel
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement13.fr 🌏
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/provence-alpes.../ta 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: Boulevard Peytral
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 076-168770 (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2018-0174
Brève description:
Fourniture et constitution de colis alimentaire à destination des personnes du bel âge — 13 lots distincts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Foie gras 📦
Volaille 📦
Olives transformées 📦
Nougat 📦
Chocolat 📦
Pâté 📦
Vins 📦
Biscuits sucrés 📦
Miel 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Services de conditionnement 📦
Services de transport de colis 📦
Colis alimentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.departement13.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-168770
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Lot réservé à des entreprises adaptées, à des ateliers protégés ou à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bloc de foie gras
Numéro du lot: 1
Brève description: Bloc de foie gras
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Cuisses de pintades confites
Numéro du lot: 2
Brève description: Cuisses de pintades confites
Intitulé du lot: Tapenade noire
Numéro du lot: 3
Brève description: Tapenade noire
Intitulé du lot: Nougat blanc tendre de Provence
Numéro du lot: 4
Brève description: Nougat blanc tendre de Provence
Intitulé du lot: Assortiment de chocolats de Noël
Numéro du lot: 5
Brève description: Assortiment de chocolats de Noël
Intitulé du lot: Assortiment de trois pâtés (gibier, volaille, épices/condiment)
Numéro du lot: 6
Brève description: Assortiment de trois pâtés (gibier, volaille, épices/condiment)
Intitulé du lot: Vin rouge représentatif du terroir Provençal
Numéro du lot: 7
Brève description: Vin rouge représentatif du terroir Provençal
Intitulé du lot: Navettes artisanales natures
Numéro du lot: 8
Brève description: Navettes artisanales natures
Intitulé du lot: Pot de miel toutes fleurs
Numéro du lot: 9
Brève description: Pot de miel toutes fleurs
Intitulé du lot: Pain d'épices aux figues non tranché
Numéro du lot: 10
Brève description: Pain d'épices aux figues non tranché
Intitulé du lot: Emballage et conditionnement
Numéro du lot: 11
Brève description: Emballage et conditionnement
Informations complémentaires:
Lot réservé à des entreprises adaptées, à des ateliers protégés ou à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Intitulé du lot: Stockage et transport
Numéro du lot: 12
Brève description: Stockage et transport
Intitulé du lot: Goûters à destination des enfants du personnel
Numéro du lot: 13
Brève description: Goûters à destination des enfants du personnel
Informations complémentaires:
Petit lot passé selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation conformément aux dispositions de l'article 22 du DMP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
La fiche d'information relative au représentant du candidat, dûment remplie. Cette fiche est à compléter et à remettre par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement.
En cas de sous-traitance, un formulaire DC4. En plus des éléments mentionnés à l'article 134 du DMP, le sous-traitant devra fournir les informations et renseignements demandés dans le présent article.
Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indiquatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement13.fr 🌏
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
Afficher plus
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: deux échantillons du produit concerné (pour les lots 1 à 11).
Modalités de remise des échantillons définies dans le règlement de consultation. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation: lot nº 13: goûters destinés aux enfants du personnel.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/provence-alpes.../ta 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: CCIRAL de Marseille, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: Boulevard Peytral
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 076-168770 (2018-04-17)
Informations complémentaires (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conditionnement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195414
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-168770
Numéro JO-S: 87
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche.departement13.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 087-195414 (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et constitution de colis alimentaires à destination des personnes du bel âge — 13 lots distincts.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conditionnement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195414
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-168770
Numéro JO-S: 87
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche.departement13.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 087-195414 (2018-05-03)
Avis d'attribution de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 137 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454333
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Assortiment de 3 pâtés (gibier, volaille, épices/condiment)
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspect visuel du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Texture et goût
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Examen visuel «la limpidité»
L'intensité aromatique
L'examen gustatif
Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité: caractère esthétique et fonctionnel de l'emballage
Critère de qualité (pondération): 10
45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des bons de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposé et qualité de l'emballage
La sécurité d'approvisionnement et de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-11 📅
Nom: SAS Les saveurs du Mistral
Numéro d'enregistrement national: 82811715000023
Adresse postale: 80 avenue des Aygalades — la Visitation, bâtiment J
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 250 035 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-29 📅
Nom: SAS Micouleau
Numéro d'enregistrement national: 37994925800022
Adresse postale: 386 avenue de Gascogne, BP 42
Commune postale: Beaumont-de-Lomagne
Code postal: 82500
Valeur totale du marché: 361 030 EUR 💰
Adresse postale: 80 avenue des Aygalades, la Visitation, bâtiment J
Valeur totale du marché: 85 873 EUR 💰
Nom: Les Coffrets d'Eve
Numéro d'enregistrement national: 79802553200028
Adresse postale: place de la Carmille, centre Sud 2
Commune postale: Plan-de-Cuques
Code postal: 13380
Valeur totale du marché: 117 710 EUR 💰
Nom: Colivence
Numéro d'enregistrement national: 49074424000022
Adresse postale: 111 boulevard de la Millière
Code postal: 13011
Valeur totale du marché: 273 340 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Saveurs Diffusion
Numéro d'enregistrement national: 50080205300016
Adresse postale: 31 bis avenue de Pinet
Commune postale: Pomerols
Code postal: 34810
Valeur totale du marché: 200 028 EUR 💰
Adresse postale: place de Carmille Centre Sud 2
Valeur totale du marché: 209 508 EUR 💰
Adresse postale: place de la Carmille Centre Sud 2
Valeur totale du marché: 94 168 EUR 💰
Adresse postale: place de la Carmille Centre sud 2
Valeur totale du marché: 125 847 EUR 💰
90 850 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Nom: ESAT Les Glycines
Numéro d'enregistrement national: 77555896800571
Adresse postale: 50 avenue Braye de Crau, ZI Saint-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 229 416 EUR 💰
Nom: Société de Transport Immédiat
Adresse postale: 221 rue de Lyon
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 81 528 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-25 📅
Nom: Société Valgourmand
Numéro d'enregistrement national: 34345172000027
Adresse postale: allée Moriettes
Commune postale: Beaumont-les-Valence
Code postal: 26760
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
8
6
10
11
9
7
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille, préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: boulevard Peytral
Source: OJS 2018/S 200-454333 (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 137 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454333
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bloc de foie gras.
Cuisses de pintades confites.
Tapenade noire.
Nougat blanc tendre de Provence.
Assortiment de chocolats de Noël.
Brève description:
Assortiment de 3 pâtés (gibier, volaille, épices/condiment).
Vin rouge représentatif du terroir Provençal.
Navettes artisanales natures.
Pot de miel toutes fleurs.
Pain d'épices aux figues non tranché.
Emballage et conditionnement.
Stockage et transport.
Goûters à destination des enfants du personnel.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspect visuel du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Texture et goût
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Examen visuel «la limpidité»
L'intensité aromatique
L'examen gustatif
Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité: caractère esthétique et fonctionnel de l'emballage
Critère de qualité (pondération): 10
45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des bons de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposé et qualité de l'emballage
La sécurité d'approvisionnement et de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-11 📅
Nom: SAS Les saveurs du Mistral
Numéro d'enregistrement national: 82811715000023
Adresse postale: 80 avenue des Aygalades — la Visitation, bâtiment J
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 250 035 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-29 📅
Nom: SAS Micouleau
Numéro d'enregistrement national: 37994925800022
Adresse postale: 386 avenue de Gascogne, BP 42
Commune postale: Beaumont-de-Lomagne
Code postal: 82500
Valeur totale du marché: 361 030 EUR 💰
Adresse postale: 80 avenue des Aygalades, la Visitation, bâtiment J
Valeur totale du marché: 85 873 EUR 💰
Nom: Les Coffrets d'Eve
Numéro d'enregistrement national: 79802553200028
Adresse postale: place de la Carmille, centre Sud 2
Commune postale: Plan-de-Cuques
Code postal: 13380
Valeur totale du marché: 117 710 EUR 💰
Nom: Colivence
Numéro d'enregistrement national: 49074424000022
Adresse postale: 111 boulevard de la Millière
Code postal: 13011
Valeur totale du marché: 273 340 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Saveurs Diffusion
Numéro d'enregistrement national: 50080205300016
Adresse postale: 31 bis avenue de Pinet
Commune postale: Pomerols
Code postal: 34810
Valeur totale du marché: 200 028 EUR 💰
Adresse postale: place de Carmille Centre Sud 2
Valeur totale du marché: 209 508 EUR 💰
Adresse postale: place de la Carmille Centre Sud 2
Valeur totale du marché: 94 168 EUR 💰
Adresse postale: place de la Carmille Centre sud 2
Valeur totale du marché: 125 847 EUR 💰
90 850 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-25 📅
Nom: ESAT Les Glycines
Numéro d'enregistrement national: 77555896800571
Adresse postale: 50 avenue Braye de Crau, ZI Saint-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 229 416 EUR 💰
Nom: Société de Transport Immédiat
Adresse postale: 221 rue de Lyon
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 81 528 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-25 📅
Nom: Société Valgourmand
Numéro d'enregistrement national: 34345172000027
Adresse postale: allée Moriettes
Commune postale: Beaumont-les-Valence
Code postal: 26760
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
8
6
10
11
9
7
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé Contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: CCIRAL de Marseille, préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: boulevard Peytral
Source: OJS 2018/S 200-454333 (2018-10-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (2)
- Cacao; chocolat et sucreries (3)
- Café, thé et produits connexes (1)
- Condiments et assaisonnements (1)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (14)
- Produits nutritionnels spéciaux (7)
- Pâtes alimentaires (2)
- Sucre et produits connexes (1)