Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la Ville de Mougins — relance de 2 lots du marché nº fs18/01 — marché à émission de bons de commande
Ville de Mougins
Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la Ville de Mougins — relance de 2 lots du marché nº fs18/01 — marché à émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-16 | Avis de marché |
| 2018-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 2018_17_FS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: M. le maire ou son Adjoint délégué Service des marchés publics, CS 61000
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: http://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925988 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-212904
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Montant maximum annuel HT: 10 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la Réserve communale de sécurité civile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Vêtements et accessoires pour chauffeurs et gardiens de cimetière
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 3 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 094-212904 (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 2018_17_FS
Brève description:
Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la Ville de Mougins — relance de 2 lots du marché nº fs18/01 — marché à émission de bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Adresse postale: M. le maire ou son Adjoint délégué Service des marchés publics, CS 61000
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: http://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925988 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-212904
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Montant maximum annuel HT: 10 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la Réserve communale de sécurité civile
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot nº 1 (Relance du lot nº 5): vêtements, chaussures et accessoires pour la Réserve communale de sécurité civile.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant son exécution et jusqu'au 24.4.2019. Le marché pourra être reconduit par période d'1 an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 10 000 EUR.
Intitulé du lot: Vêtements et accessoires pour chauffeurs et gardiens de cimetière
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot nº 2 (Relance du lot nº 7): vêtements et accessoires pour chauffeurs et gardiens de cimetière.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 3 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir art. 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et prescriptions du Règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Voir art. 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et prescriptions du Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Voir art. 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et prescriptions du Règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Avis d'attribution de marché (2018-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le maire ou son adjoint délégué, Service des marchés publics, CS 61000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312747
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-212904
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la réserve communale de sécurité civile
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 60
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 137-312747 (2018-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le maire ou son adjoint délégué, Service des marchés publics, CS 61000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312747
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-212904
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le marché est conclu à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant son exécution et jusqu'au 24.4.2019. Le marché pourra être reconduit par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la réserve communale de sécurité civile
Brève description:
Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Mougins — relance de 2 lots du marché nº fs18/01 — marché à émission de bons de commande.
Lot nº 1 (relance du lot nº 5): vêtements, chaussures et accessoires pour la réserve communale de sécurité civile.
Le marché est conclu à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant son exécution et jusqu'au 24.4.2019. Le marché pourra être reconduit par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Brève description:
Lot nº 2 (relance du lot nº 7): vêtements et accessoires pour chauffeurs et gardiens de cimetière.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 60
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution.
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
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