Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Mougins – 9 lots – marché à émission de bons de commande
Ville de Mougins
Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Mougins – 9 lots – marché à émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-23 | Avis de marché |
| 2018-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: FS18/01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925988 📞
Fax: +33 492925859 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date limite de soumission: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034544
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Montant maximum HT annuel: 50 000 EUR
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements de travail et de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail et de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Chaussures, gants et accessoires de travail et de sécurité
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 20 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements pour la police municipale
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 307 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 76 800 EUR
Intitulé du lot: Chaussures et accessoires pour la police municipale
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 16 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la réserve communale de sécurité civile
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 10 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sport
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 30 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et accessoires pour chauffeurs et gardiens de cimetière
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 3 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures pour les chauffeurs de transport en commun
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 5 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de travail et de sécurité pour les affaires scolaires
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Délais livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 017-034544 (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: FS18/01
Brève description:
Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Mougins – 9 lots – marché à émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mougins
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mougins.fr 🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com 📧
Téléphone: +33 492925988 📞
Fax: +33 492925859 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date limite de soumission: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 017-034544
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Montant maximum HT annuel: 50 000 EUR
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements de travail et de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail et de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour un an à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant son exécution. Le marché pourra être reconduit par période de un an sans toutefois que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 50 000 EUR
Intitulé du lot: Chaussures, gants et accessoires de travail et de sécurité
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 20 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements pour la police municipale
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 307 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 76 800 EUR
Intitulé du lot: Chaussures et accessoires pour la police municipale
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 16 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la réserve communale de sécurité civile
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 10 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sport
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 30 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et accessoires pour chauffeurs et gardiens de cimetière
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 3 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures pour les chauffeurs de transport en commun
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 5 000 EUR
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de travail et de sécurité pour les affaires scolaires
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture de vetements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Mougins – 9 lots – marché à émission de bons de commande
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel: 6 500 EUR
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir art. 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et prescriptions du règlement de consultation
Situation économique et financière:
Voir art. 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et prescriptions du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
Voir art. 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et prescriptions du règlement de consultation
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Délais livraison
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 492557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution.
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
Avis d'attribution de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, CS 61000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183824
Se réfère à l'avis: 2018/S 017-034544
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Vêtements pour la Police Municipale
Brève description:
Intitulé du lot: Chaussures et accessoires pour la Police Municipale
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 16 000 EUR.
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la Réserve Communale de Sécurité Civile
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 082-183824 (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Mougins — 9 Lots — marché à émission de bons de commande.
Valeur totale du marché: 869 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mougins
Adresse postale: Service des marchés publics, CS 61000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183824
Se réfère à l'avis: 2018/S 017-034544
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vetements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de mougins — 9 Lots — marché à émission de bons de commande.
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 20 000 EUR.
Brève description:
Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Mougins 1 9 Lots — marché à émission de bons de commande.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 76 800 EUR.
Intitulé du lot: Chaussures et accessoires pour la Police Municipale
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT: 16 000 EUR.
Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires pour la Réserve Communale de Sécurité Civile
Informations complémentaires:
Montant maximum annuel HT: 10 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 30 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 3 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 5 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 6 500 EUR.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, 6 mois à compter de la signature du contrat pour les marchés qui n'ont pas fait l'objet de la publication d'un avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision concernée.
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