La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture de végétaux (palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements et plantes à massifs) pour les besoins de la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le centre communal d'action sociale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 497134470📞
Téléphone: +33 497132919 📠
Nom: CCAS de Nice
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier
Téléphone: +33 493135100📞
Téléphone: +33 493135222 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement par la plateforme ou par mail à:
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication (participation)
Nom: métropole Nice Côte d'Azur — Direction des contrats publics — Marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le centre communal d'action sociale
VDN-18-0556”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture de végétaux (palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements et plantes à massifs) pour les besoins de la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le centre communal d'action sociale.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Description du marché:
“Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (HT).: 106 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 2 000 000,00 EUR.
Le lot 1 est passé en groupement de commandes:
— ville de Nice (Coordonnateur du groupement):
Montant minimum (HT).: 100 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 1 940 000,00 EUR.
— Métropole NCA:
Montant minimum (HT).: 5 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 50 000,00 EUR.
— Centre Communal d'action Sociale:
Montant minimum (HT).: 1 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 10 000,00 EUR.
Durée: la durée initiale est de 1 an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et / ou des marchés complémentaires (article 30 du...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et / ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes a massifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Description du marché:
“Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (HT).: 20 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 80 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes.
— Ville de Nice (Coordonnateur du groupement):
Montant minimum (HT).: 18 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 60 000,00 EUR.
— Métropole NCA:
Montant minimum (HT).: 1 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 10 000,00 EUR.
— Centre Communal d'action Sociale:
Montant minimum (HT).: 1 000,00 EUR.
Montant maximum (HT).: 10 000,00 EUR.
Durée: La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): A titre indicatif
Informations complémentaires Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. Article 7 du règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information aux candidats non retenus conformément à l'article R. 421-1 du code de justice
administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 165-376447 (2018-08-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Nice, la Métropole Nice-Côte d'Azur et le Centre communal d'action sociale
VDN-18-0556”
Brève description:
“La consultation a pour objet: la fourniture de végétaux (palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements et plantes à massifs) pour les besoins de la ville...”
Brève description
La consultation a pour objet: la fourniture de végétaux (palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements et plantes à massifs) pour les besoins de la ville de Nice, la métropole Nice-Côte d'Azur et le Centre communal d'action sociale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360333.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum HT: 106 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 2 000 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes:
ville de Nice (coordonnateur du groupement):
— montant minimum HT: 100 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 1 940 000,00 EUR.
Métropole NCA:
— montant minimum HT: 5 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 50 000,00 EUR.
Centre communal d'action sociale:
— montant minimum HT: 1 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 10 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Prix (pondération): 45 %
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes à massifs
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— montant minimum HT: 20 000,00 EUR,
— montant maximum (H.T.).: 80 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes:
ville de Nice (coordonnateur du groupement):
— montant minimum (H.T.).: 18 000,00 EUR,
— montant maximum (H.T.).: 60 000,00 EUR.
Métropole NCA:
— montant minimum (H.T.).: 1 000,00 EUR,
— montant maximum (H.T.).: 10 000,00 EUR.
Centre communal d'action sociale:
— montant minimum (H.T.).: 1 000,00 EUR
— montant maximum (H.T.).: 10 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 65 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 165-376447
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La serre pepinières prosperi
Adresse postale: 366 bd du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 327 579 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plantes à massifs
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Région: Poitou-Charentes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32754.51 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: lot 1 et lot 2 : 18.10.2018.
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales”
Adresse postale: place Felix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 25.10.2018 pour le lot 1 et le 5.11.2018 pour le lot 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33 497134470 télécopieur +33 497132919 Courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 216-493768 (2018-11-07)