L'accord-cadre et les futurs marchés subséquents ont pour objet l'achat de jeunes plants, graines, plants divers et bulbes pour répondre aux besoins du service espaces verts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville
20181038
Produits/services: Plantes à repiquer📦
Brève description:
“L'accord-cadre et les futurs marchés subséquents ont pour objet l'achat de jeunes plants, graines, plants divers et bulbes pour répondre aux besoins du...”
Brève description
L'accord-cadre et les futurs marchés subséquents ont pour objet l'achat de jeunes plants, graines, plants divers et bulbes pour répondre aux besoins du service espaces verts.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semence et plants pour la production végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines (59820)
Description du marché:
“Toutes les graines (légumes, production végétale), annuelles de boutures et semis, géraniums et pétunias” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une période de 1 an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 30 000.00...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 30 000.00 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes en produits finis
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Pots finis, plantes aromatiques et potagères, racines nues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement sera fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 15...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement sera fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes bisanuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Myosotis, pensées, primevères et autres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 15 000.00...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 15 000.00 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes à fleurs et bulbes mécanisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Bulbes de printemps, bulbes d'été et bulbes mécanisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 40 000.00...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune.
Montant maximum annuel: 40 000.00 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
Formulaire DC2 ou équivalent — déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
Formulaire DC2 ou équivalent — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
La copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années (attestations indiquant les prestations similaires exécutées auprès d'acheteurs...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années (attestations indiquant les prestations similaires exécutées auprès d'acheteurs publics ou privés, l'époque, le maître d'ouvrage).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La signature de l'offre n'est pas exigée. Elle interviendra au plus tard à l'attribution de l'accord-cadre.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé;
Avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé;
Avant la signature du contrat, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 171-388246 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-01-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est multi-attributaire. Les futurs marchés subséquents ont pour objet l'achat de jeunes plants, graines, plants divers et bulbes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Toutes les graines (légumes, production végétale), annuelles de boutures et semis, géraniums et pétunias.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Pots finis, plantes aromatiques et potagères, racines nues.
Description du marché: Myosotis, pensées, primevères et autres.
Description du marché: Bulbes de printemps, bulbes d'été et bulbes mécanisées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 171-388246
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Semence et plants pour la production végétale
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: NPK Distribution
Commune postale: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Plantes en produits finis
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Horti Flandre
Commune postale: Lomme
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Plantes bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Bulbes à fleur et bulbes mécanisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz
Commune postale: Colmar
Région: Alsace🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Brageirac Fleuri
Commune postale: Bergerac
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 006-009145 (2019-01-07)