Fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville

Commune de Gravelines

L'accord-cadre et les futurs marchés subséquents ont pour objet l'achat de jeunes plants, graines, plants divers et bulbes pour répondre aux besoins du service espaces verts.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-04 Avis de marché
2019-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Gravelines
Adresse postale: 1 rue des Clarisses
Commune postale: Gravelines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville 20181038
Produits/services: Plantes à repiquer 📦
Brève description:
“L'accord-cadre et les futurs marchés subséquents ont pour objet l'achat de jeunes plants, graines, plants divers et bulbes pour répondre aux besoins du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Semence et plants pour la production végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines (59820)
Description du marché:
“Toutes les graines (légumes, production végétale), annuelles de boutures et semis, géraniums et pétunias”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une période de 1 an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune. Montant maximum annuel: 30 000.00...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plantes en produits finis
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Pots finis, plantes aromatiques et potagères, racines nues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement sera fera sur les fonds propres de la commune. Montant maximum annuel: 15...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plantes bisanuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Myosotis, pensées, primevères et autres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune. Montant maximum annuel: 15 000.00...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bulbes à fleurs et bulbes mécanisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Description du marché: Bulbes de printemps, bulbes d'été et bulbes mécanisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune. Montant maximum annuel: 40 000.00...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants; Formulaire DC2 ou équivalent — déclaration du candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisé au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années (attestations indiquant les prestations similaires exécutées auprès d'acheteurs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-11 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-12 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La signature de l'offre n'est pas exigée. Elle interviendra au plus tard à l'attribution de l'accord-cadre.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé; Avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 171-388246 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est multi-attributaire. Les futurs marchés subséquents ont pour objet l'achat de jeunes plants, graines, plants divers et bulbes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Toutes les graines (légumes, production végétale), annuelles de boutures et semis, géraniums et pétunias.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Pots finis, plantes aromatiques et potagères, racines nues.
Description du marché: Myosotis, pensées, primevères et autres.
Description du marché: Bulbes de printemps, bulbes d'été et bulbes mécanisées.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 171-388246

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Semence et plants pour la production végétale
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: NPK Distribution
Commune postale: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Plantes en produits finis
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Horti Flandre
Commune postale: Lomme
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Plantes bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Bulbes à fleur et bulbes mécanisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Nederland 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz
Commune postale: Colmar
Région: Alsace 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Brageirac Fleuri
Commune postale: Bergerac
Région: Dordogne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 006-009145 (2019-01-07)