Fourniture de titres restaurants et de Chèques emploi service universel (CESU) préfinancés pour le personnel de Valenciennes Métropole

Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole

Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants et de CESU conformément à la législation en vigueur pour l'ensemble des agents permanents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-03 Avis de marché
2018-09-11 Informations complémentaires
2019-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: M2018056RH
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants et de CESU conformément à la législation en vigueur pour l'ensemble des agents permanents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2 place de l'Hôpital Général
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096320 📞
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388826
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
CAO de Valenciennes Métropole.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 548 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de titres restaurants
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: fourniture de titres restaurants.
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-I-7
Intitulé du lot: Fourniture de CESU préfinancés
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot n
Valeur estimée hors TVA: 512 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Valenciennes Métropole
Informations complémentaires: CAO de Valenciennes Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix, apprécié au regard du montant total euro (TTC) de la simulation de commande
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prise en compte d'une démarche de développement durable
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Point de contact: Dag
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n
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Source: OJS 2018/S 171-388826 (2018-09-03)
Informations complémentaires (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant et de chèques emploi service universel (CESU) préfinancés pour le personnel de Valenciennes métropole.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-399735
Se réfère à l'avis: 2018/S 171-388826
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2018/S 176-399735 (2018-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 548 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110779
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de titres restaurant
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants et de CESU conformément à la législation en vigueur pour l'ensemble des agents permanents. Lot nº 1: fourniture de titres restaurant.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
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Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants et de CESU conformément à la législation en vigueur pour l'ensemble des agents permanents. Lot nº 2: fourniture de CESU préfinancés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'une démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: SAS Edenred France
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches-fr@edenred.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
512 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
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Source: OJS 2019/S 048-110779 (2019-03-05)