Fourniture de services de téléphonie et de télécommunications

Grand Besançon

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS ville de Besançon, Temis Sybert, syndicat mixte de l'orchestre Victor Hugo Franche-Comté, EPCC Les Deux Scènes, RAP La Rodia, institut supérieur des beaux-arts, syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération du Grand Besançon. Marché à bon de commande sans minimum ni maximum 1 an renouvelable 3 fois. Lot 1: téléphonie fixe et accès internet. Lot 2: téléphonie mobile. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.2.2019 jusqu'au 31.1.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 850 000,00 eur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SFR

Qui ?

• Grand Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-11	Avis de marché
2018-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date limite de soumission: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-253179
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 850 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphonie fixe et accès internet.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléphonie mobile.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

Justificatifs d'autorisation pour l'exploitation de réseaux et pour la fourniture de services de télécommunications conforme à la réglementation en vigueur (déclaration préalable auprès de l'art);

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 08:36
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: réseau d'acheminement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sécurité réseau
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: interface de gestion (extranet)
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Qualité de service: délais d'intervention et de rétablissement
Qualité de service: moyens humains
Qualité de service: support et hotline
Qualité de service: interface du support
Pondération du prix: 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: couverture sécurisation réseau
Valeur technique: terminaux
Qualté des prestations
Qualité des prestations: support et hotline
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations: interface support
Qualité des prestations: garantie du matériel et conditions d'échange

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, Cedex 2039
Code postal: 25050
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Nom du pouvoir adjudicateur: Temis
Adresse postale: 18 rue Alain Savary
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Syndicat mixte de l'orchestre Victor Hugo Franche-Comté
Adresse postale: 27 rue de la République
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC Les Deux Scènes
Adresse postale: 3 place de l'Europe
Nom du pouvoir adjudicateur: RAP La Rodia
Adresse postale: 4 avenue de Chardonnet
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut supérieur des beaux-arts
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381878814 📞
Courrier électronique: karen.scheffler@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.temis.org 🌏
Téléphone: +33 381878936 📞
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Fax: +33 381878941 📠
Adresse Internet: http://www.sybert.fr 🌏
Courrier électronique: orchestre@ovhfc.com 📧
Adresse Internet: http://www.ovhfc.com 🌏
Courrier électronique: secretariat@les2scenes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.scenenationaledebesancon.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.comby@larodia.com 📧
Adresse Internet: http://www.larodia.com 🌏
Téléphone: +33 381878130 📞
Courrier électronique: christelle.botton@isba.besancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.isba-besancon.fr/ 🌏
Courrier électronique: daniel.bertoncini@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besanconlaveze.aeroport.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018-tic-tic-0195.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 111-253179 (2018-06-11)

Avis d'attribution de marché (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, 1 an renouvelable 3 fois. Lot 1: téléphonie fixe et accès internet. Lot 2: téléphonie mobile.

Valeur totale du marché: 1 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: http://www.grandbesancon.fr, https://www.marches-securises.fr

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 229-524281
Se réfère à l'avis: 2018/S 111-253179
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, 1 an renouvelable 3 fois.

Lot 1: téléphonie fixe et accès internet.

Lot 2: téléphonie mobile.

Intitulé du lot: Téléphonie fixe et accès internet
Téléphonie mobile
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
40 %
Prix (pondération): 30 %
Critère de qualité (pondération): 30
40
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-09 📅
Nom: Sfr
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Code postal: 93634
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 832680.84 EUR 💰
310 150 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
ccas
témis
sybert
syndicat mixte orchestre Victor Hugo France-Comté
epcc Les 2 Scènes
rap la rodia
institut supérieur des beaux arts
syndicat mixte de l'aérodrome de la vèze
Contact
Téléphone: +33 81878941 📞
Courrier électronique: emmanuel.comby@larodia.fr 📧
Adresse Internet: http://www.isba-besancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Source: OJS 2018/S 229-524281 (2018-11-23)

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