Fourniture de produits de lutte biologique et de bio contrôle pour les jardins du Sénat

Sénat

Le marché porte sur la fourniture de produits de lutte biologique et de bio-contrôle sur les différents sites (Jardin du Luxembourg et serres de Longpont-sur-Orge) des jardins du Sénat. Le lot nº 1 porte sur la fourniture de ces produits destinés à l'usage des serres de Paris, le lot nº 2 est à l'usage du Jardin du Luxembourg et des serres de Longpont-sur-Orge.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-21 Avis de marché
2019-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sénat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris Cedex 06
Code postal: 75291
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-apj@senat.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.senat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_I8kYMnjXGb 🌏
URL de participation: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_I8kYMnjXGb 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Parlement

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits de lutte biologique et de bio contrôle pour les jardins du Sénat DAPJ2018-25”
Produits/services: Produits horticoles 📦
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture de produits de lutte biologique et de bio-contrôle sur les différents sites (Jardin du Luxembourg et serres de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de lutte biologique à l'usage des serres de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière 📦
Produits/services supplémentaires: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Jardin du Luxembourg
Description du marché:
“Produits de lutte biologique et de biocontrôle destinés à l'usage des serres de Paris.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Marché reconductible trois fois pour une durée maximale de 4 ans.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de lutte biologique à l'usage du Jardin du Luxembourg et des serres de Longpont-sur-Orge”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Longpont-sur-Orge
Description du marché:
“Produits de lutte biologique et de bio-contrôle destinés à l'usage du Jardin du Luxembourg et des serres de Longpont-sur-Orge.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les capacités professionnelles, techniques et financières seront appréciées au regard des renseignements suivants: 1) la lettre de candidature et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du présent marché réalisé par l'entreprise au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) une plaquette de présentation générale de l'entreprise indiquant notamment les références générales et similaires (chiffrées, datées et vérifiables) des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-29 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2022.
Informations complémentaires

“La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif de Paris.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2018/S 248-572844 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits de lutte biologique et de biocontrôle pour les jardins du Sénat DAPJ2018-25”
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture de produits de lutte biologique et de biocontrôle sur les différents sites (jardin du Luxembourg et serres de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 148 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Jardin du Luxembourg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits de lutte biologique à l'usage du jardin du Luxembourg et des serres de Longpont-sur-Orge”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Longpont-sur-Orge.
Description du marché:
“Produits de lutte biologique et de biocontrôle destinés à l'usage du jardin du Luxembourg et des serres de Longpont-sur-Orge.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-572844

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-25
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Produits de lutte biologique et de biocontrôle destinés à l'usage des serres de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet Vigne
Adresse postale: Le Pont-Rouge, CS 201125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://soufflet.com 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://cobalys-espacesverts.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits de lutte biologique et de biocontrôle destinés à l'usage du jardin du Luxembourg et des serres de Longpont-sur-Orge”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 073-172625 (2019-04-11)