Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de consommables et prestations de services liés aux pneumatiques
71180492”
Produits/services: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Brève description:
“Fournitures de pneumatiques, d'accessoires et de consommables et prestations de services liés aux pneumatiques.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 512 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pneumatiques neufs et rechapés et prestations de montage, de maintenance et de réparation des pneumatiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole d'Aix-Marseille-Provence.
Description du marché:
“La collectivité a besoin d'acquérir des pneus neufs et rechapés pour l'ensemble de son parc d'engins de collecte de déchets et de propreté pour effectuer...”
Description du marché
La collectivité a besoin d'acquérir des pneus neufs et rechapés pour l'ensemble de son parc d'engins de collecte de déchets et de propreté pour effectuer des réparations, des prestations de montage, de maintenance et de réparation des pneumatiques standards et spécifiques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 475 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont passés pour une durée de 12 mois à compter de leur notification (délai de préparation inclus pour le lot 1). Ils seront...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont passés pour une durée de 12 mois à compter de leur notification (délai de préparation inclus pour le lot 1). Ils seront renouvelables 3 fois un an par tacite reconduction sans que leur durée totale puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'accessoires et de consommables nécessaires à la réparation en régie des pneumatiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour outils pneumatiques📦
Description du marché:
“La collectivité a besoin d'acquérir des accessoires et des consommables pour la réparation en régie des pneumatiques montés sur les engins de son parc.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont passés pour une durée de 12 mois à compter de leur notification. Ils seront renouvelables 3 fois un an par tacite reconduction sans...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont passés pour une durée de 12 mois à compter de leur notification. Ils seront renouvelables 3 fois un an par tacite reconduction sans que leur durée totale puisse excéder 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de composants et prestations de maintenance de 2 installations de mesure de pression pneumatique FLEETTPMS” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Description du marché:
“La direction logistique et flotte technique a équipé 2 de ses ateliers poids lourds d'installations de mesure de pression et de température, des fournitures...”
Description du marché
La direction logistique et flotte technique a équipé 2 de ses ateliers poids lourds d'installations de mesure de pression et de température, des fournitures de composants, et des prestations de maintenance sont nécessaires pour pérenniser les installations.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles. Ils seront renouvelables 3 fois un an par tacite reconduction sans que leur durée totale puisse excéder 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29 mars 2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29 mars 2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-22
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-30
16:30 📅
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 51 de l'ordonnance du 23.7.2015, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 6.1 du règlement de la consultation.
Critères de jugement des offres:
Lot n 1: prix: 80 %; valeur technique: 20 %;
Lot n 2: prix: 90 %; valeur technique: 10 %:
— sous-critère A: pertinence des moyens humains: 50 %,
— sous-critère B: qualité des moyens de livraison: 50 %;
Lot n 3: prix: 90 %; valeur technique: 10 %. Qualité du modèle du rapport mensuel sur le taux de la bonne pression mesurée sur utilisation de l'installation: 100 %.
Les accords-cadres sont passés sans montant minimum et pour un montant maximum annuel pour:
Lot n 1 : 700 000 EUR HT;
Lot n 2 : 27 000 EUR HT;
Lot n 3 : 30 000 EUR HT.
Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier: par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée.
L'Attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse de courrier électronique valide et régulièrement consultée. Les demandes de renseignements devront être adressées par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée. Conformément à l'article 40 du décret n 2016-360, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 209-476798 (2018-10-26)
Informations complémentaires (2018-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Personne de contact: Direction de la commande publique — Service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de consommables et prestations de services liées aux pneumatiques
71180492”
Brève description:
“Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de consommables et prestations de services liées aux pneumatiques.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 209-476798
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-22 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-30 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-11-30 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-03 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2018/S 211-482346 (2018-10-30)
Informations complémentaires (2018-11-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de pneumatiques, d'accessoires et de consommables et prestations de services liées aux pneumatiques.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-30 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2018/S 233-532415 (2018-11-29)
Informations complémentaires (2018-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de consommables et prestations de services liés aux pneumatiques.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-08 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2018/S 241-550422 (2018-12-12)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 465397.47 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pneumatiques neufs et rechapés et prestations de montage, maintenance et réparation des pneumatiques” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 80 %
Description
Informations complémentaires:
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar 2 bd de d'Arenc 13002 Marseille —...”
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar 2 bd de d'Arenc 13002 Marseille — Tél +33 491997194 — fax +33 491997196 du lundi au Vendredi sauf jours fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV.
Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP BP 48014 13567 Marseille Cedex 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 90 %
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de composants et prestations de maintenance de 2 installations de mesure de pression pneumatique Fleettpms” Description
Description du marché:
“La direction logistique et flotte technique a équipé 2 de ses ateliers poids lourds, d'installations de mesures de pression et températures, des fournitures...”
Description du marché
La direction logistique et flotte technique a équipé 2 de ses ateliers poids lourds, d'installations de mesures de pression et températures, des fournitures de composants et des prestations de maintenance sont nécessaires pour pérenniser les installations.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-476798
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z19185
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 437139.83 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z19186
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Provac
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7812.65 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Z19187
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Saracom
Commune postale: Nice
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 445 💰
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13...”
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13 du CJA au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur qui a fait usage du recours prévu à l'art. L. 551-1 dès lors que le PA a respecté la suspension prévue à l'art. L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat application de l'art. R. 421-1 du CJA,
— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'art. L. 521-1 du CJA du Conseil d'État ass. 4.4.14 Tarn-et-Garonne nº 358994. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant sa validité ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Celui-ci doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'AA mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
Médiation: le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art. L. 211-4 du CJA,
— pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: CMI de règlement amiable conformément à l'art. 127 du CMP préfecture de région bd P Peytral 13282 Marseille Cedex 20 Tel +33 484354000 — internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 069-161966 (2019-04-03)