Fourniture de plantes d'ornement pour la ville de Toulon

Ville de Toulon

Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL VV Plantes

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-15	Avis de marché
2018-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: AOOACCFOUPlantesornement2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, ancien ministre, avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date limite de soumission: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-210508
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: Montant minimum 7 000 EUR (TTC) — montant maximum 28 000 EUR (TTC). Les fournitures seront rémunérées par application des prix du BPU appliqués aux quantités réellement livrées et par application des prix du ou des catalogues sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 3 500 EUR (TTC)/An.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 EUR 💰
Brève description:

— compositions de plantes diverses destinées à la décoration des bureaux,

— plantes fleuries et compositions de plantes attribuées comme lots de concours,

— plantes vertes destinées à agrémenter les lieux de manifestations.

Les commandes seront passées lors des événements particuliers suivants (liste non exhaustive):

— mise en place des jardinières suspendues pour décors d'hiver (octobre),

— remise des prix pour le concours des maisons fleuries (novembre),

— remise des prix pour le concours des illuminations de la ville (février),

— décoration de 3 accueils de la mairie (toutes les 5 semaines),

— décoration ponctuelle de bureaux municipaux,

— décorations pour Noël,

— décorations selon manifestations diverses organisées par la ville: vœux du maire (janvier), foire aux plants (avril), …

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification.

Il pourra être reconduit 2, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

Description des options: Se reporter à l'article II.2.7.
Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:

Montant minimum 7 000 EUR (TTC) — montant maximum 28 000 EUR (TTC).

Les fournitures seront rémunérées par application des prix du BPU appliqués aux quantités réellement livrées et par application des prix du ou des catalogues sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 3 500 EUR (TTC)/An.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du RC, la production des documents et informations ci-après ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

— déclaration sur l'honneur (article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

— le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait k, k bis, D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— liste et description succincte des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché…

… public,

… public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, et avant tout commencement d'exécution, il incombe au titulaire d'apporter la preuve qu'il satisfait à l'obligation suivante: inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la DRAAF/Service régional de la protection des végétaux autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire accompagnées d'un passeport phytosanitaire européen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer l'accord-cadre à commandes (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation de la rubrique II 1 5) annoncée en euros HT sur la durée totale du marché hors reconduction. Il est prévu une avance cf. art. 3.4.2 du CCAP. Le contrat sera attribué sur la base du critère prix 13/13 et critère valeur technique 8/8, prix apprécié au vu du montant du BPUVLDENC sur 10 points et du montant total du détail quantitatif estimatif masqué correspondant aux fournitures courantes du marché non remis aux soumissionnaires élaboré par la personne publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du BPU contractuel sur 3 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: voie de recours:

* référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

* référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

* recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon
Adresse postale: cf. coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 093-210508 (2018-05-15)

Avis d'attribution de marché (2018-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15457.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de M. le maire ancien ministre, avenue de la République
Contact
Téléphone: +33 494368144 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-10 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-355535
Se réfère à l'avis: 2018/S 093-210508
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: — montant minimum 7 000 EUR (TTC), — montant maximum 28 000 EUR (TTC). Les fournitures seront rémunérées par application des prix du BPU appliqués aux quantités réellement livrées et par application des prix du ou des catalogues sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 3500 EUR (TTC)/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— décorations pour noël,

— décorations selon manifestations diverses organisées par la ville: vœux du maire (janvier), foire aux plants (avril).

Description des options:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

Informations complémentaires:

— montant minimum 7 000 EUR (TTC),

— montant maximum 28 000 EUR (TTC).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: Sarl VV Plantes
Adresse postale: 40 hameau des Avocats
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 17682.73 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente le montant HT du DENC et du DE masqué du titulaire du marché. Le montant de l'article V 2 4) du présent avis est le montant (T.T.C.) du DENC et du DE masqué du titulaire. Le contrat est attribué sur la base du critère prix 13/13 et critère valeur technique 8/8, prix au vu du montant du BPU valant DENC sur 10 points et du montant total du détail quantitatif estimatif masqué correspondant aux fournitures courantes du marché non remis aux soumissionnaires élaboré par la personne publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du BPU contractuel sur 3 points.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarnet-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº358994) après rdv pris avec Mme Chantal Saichi, directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8

Le marché a été signé le: 24.7.2018 et notifié le: 3.8.2018.

Avis BOAMP nº1860349 du 17.5.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Voie de recours:

— Référé précontractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants),

—Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, CCIRAL, secrétariat général pour les affaires générales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cf coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 155-355535 (2018-08-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (6)

Plantes (5)