Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Adresse postale: À l'attention de M. le maire ancien ministre, avenue de la République
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 494368144📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr📧
Fax: +33 494363122 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.toulon.fr/marches-publics🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de plantes d'ornement pour la ville de Toulon
AOOACCFOUPlantesornement2018”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15457.27 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulon
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l'ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses. Les bons de commandes porteront sur l'achat des fournitures telles que:
— compositions de plantes diverses destinées à la décoration des bureaux,
— plantes fleuries et compositions de plantes attribuées comme lots de concours,
— plantes vertes destinées à agrémenter les lieux de manifestations.
Les commandes seront passées lors des événements particuliers suivants (liste non exhaustive):
— mise en place des jardinières suspendues pour décors d'hiver (octobre),
— remise des prix pour le concours des maisons fleuries (novembre),
— remise des prix pour le concours des illuminations de la ville (février),
— décoration de 3 accueils de la mairie (toutes les 5 semaines),
— décoration ponctuelle de bureaux municipaux,
— décorations pour noël,
— décorations selon manifestations diverses organisées par la ville: vœux du maire (janvier), foire aux plants (avril).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période...”
Description des options
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
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Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:
— montant minimum 7 000 EUR (TTC),
— montant maximum 28 000 EUR (TTC).
Les fournitures seront...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:
— montant minimum 7 000 EUR (TTC),
— montant maximum 28 000 EUR (TTC).
Les fournitures seront rémunérées par application des prix du BPU appliqués aux quantités réellement livrées et par application des prix du ou des catalogues sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 3500 EUR (TTC)/an.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 093-210508
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 103RL2018
Titre: Fourniture de plantes d'ornement pour la ville de Toulon
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl VV Plantes
Adresse postale: 40 hameau des Avocats
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13523.74 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17682.73 💰
“Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente le montant HT du DENC et du DE masqué du titulaire du marché. Le montant de l'article V 2 4) du...”
Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente le montant HT du DENC et du DE masqué du titulaire du marché. Le montant de l'article V 2 4) du présent avis est le montant (T.T.C.) du DENC et du DE masqué du titulaire. Le contrat est attribué sur la base du critère prix 13/13 et critère valeur technique 8/8, prix au vu du montant du BPU valant DENC sur 10 points et du montant total du détail quantitatif estimatif masqué correspondant aux fournitures courantes du marché non remis aux soumissionnaires élaboré par la personne publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du BPU contractuel sur 3 points.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarnet-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº358994) après rdv pris avec Mme Chantal Saichi, directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'hôtel de ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var).
Le marché a été signé le: 24.7.2018 et notifié le: 3.8.2018.
Avis BOAMP nº1860349 du 17.5.2018.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, CCIRAL, secrétariat général pour les affaires générales”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Voie de recours:
— Référé précontractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Voie de recours:
— Référé précontractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants),
—Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon”
Adresse postale: Cf coordonnées ci-dessus
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2018/S 155-355535 (2018-08-10)