Fourniture de liquides cryogéniques (azote, hélium, argon) pour l'enseignement et la recherche

Université Claude-Bernard-Lyon-I

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de liquides cryogéniques et la location des différents emballages (fixes et mobiles)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-15 Avis de marché
2018-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Azote liquide
Numéro de référence: 18006F
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de liquides cryogéniques et la location des différents emballages (fixes et mobiles)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Azote liquide 📦
Code CPV supplémentaire: Hélium 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude-Bernard-Lyon-I
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447966 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361831&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020364
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base) et pourront proposer en plus la variante libre suivante: consultation en ligne de la consommation de liquide cryogénique par laboratoire et consultation des frais afférents (transvidage et transport) avant la facturation.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par chaque membre du groupement de commandes, par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions.
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.
Informations complémentaires:
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base) et pourront proposer en plus la variante libre suivante: consultation en ligne de la consommation de liquide cryogénique par laboratoire et consultation des frais afférents (transvidage et transport) avant la facturation.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou lettre de candidature équivalente) dûment complétée par le candidat ou par tous les membres du groupement,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2, téléchargeable à l'adresse internet mentionnée ci-dessus ou déclaration équivalente) dûment complétée,
— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (NOTA: ces déclarations sont comprises dans le formulaire DC1).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude-Bernard-Lyon-I
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69622
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de l'achat — Bâtiment Daubié
Pays: Rhône 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dans le cadre de cet appel d'offres, l'université agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes formé avec l'INSA Lyon. Le coordonnateur est chargé de mener la procédure de passation au nom et pour le compte des autres membres, chaque entité restant signataire et responsable de l'exécution de son propre marché. le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page = entreprise. Entreprise Home, sous la référence 18006f. Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Du Guesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, La juridiction peut être saisie au plus tard le 31
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478928316 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Du Guesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juriadm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 011-020364 (2018-01-15)
Avis d'attribution de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de liquides cryogéniques et la location des différents emballages (fixes et mobiles).
Valeur totale du marché: 542 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-300478
Se réfère à l'avis: 2018/S 011-020364
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande passé dans le cadre d'un groupement de commandes, le montant indiqué est un montant estimatif pour la durée de l'accord-cadre et pour l'ensemble du groupement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-09 📅
Nom: Air liquide France industrie
Adresse postale: 6 rue Joliot Curie - TSA 70026
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69794
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 542 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le Tribunal administratif. Conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 3
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2018/S 132-300478 (2018-07-10)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain Loire Rhône
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Argon Hélium Azote liquide