Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fils et sutures pour l'hôpital Nord Franche-Comté
GHT-2018-011
Produits/services: Clips, sutures, ligatures📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de fils et sutures pour l'Hôpital Nord Franche-Comté (l'HNFC).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fil synthétique tressé enduit — aiguillée en acide polyglycolique — résorbable perte de résistance en 30 jours; fil coloré sauf mention particulière” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Clips, sutures, ligatures📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Fil synthétique tressé enduit — aiguillée en acide polyglycolique — résorbable perte de résistance en 30 jours; fil coloré sauf mention particulière.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques du fil
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractéristiques de l'aiguille
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-04-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché s'exécutera pour une 1 période jusqu'au 19.4.2019. Il est reconductible à 3...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché s'exécutera pour une 1 période jusqu'au 19.4.2019. Il est reconductible à 3 reprises par reconduction expresse. Les reconductions se font pour les périodes suivantes:
— du 20.4.2019 au 19.4.2020,
— du 20.4.2020 au 19.4.2021,
— du 20.4.2021 au 19.4.2022.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fil synthétique tressé enduit — aiguillée en acide polyglycolique — résorbable perte de résistance en 14 jours pour chirurgie urologique; fil incolore” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fil synthétique tressé enduit — aiguillée en acide polyglycolique — résorbable perte de résistance en 14 jours pour chirurgie urologique; fil incolore.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fil synthétique tressé — aiguillée en polyester enduit — non résorbable — fil vert” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fil synthétique tressé — aiguillée en polyester enduit — non résorbable — fil vert.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fil synthétique monofil — aiguillée en glycolide et caprolactone — résorbable perte de résistance de 21 à 28 jours; fil incolore sauf mention particulière” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fil synthétique monofil — aiguillée en glycolide et caprolactone — résorbable perte de résistance de 21 à 28 jours; fil incolore sauf mention particulière.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fil synthétique monofil — aiguillée — boucle en polydiaxone — résorbable perte de résistance en 90 jours pour chirurgie plastique et reconstructrice; fil violet”
Titre
Fil synthétique monofil — aiguillée — boucle en polydiaxone — résorbable perte de résistance en 90 jours pour chirurgie plastique et reconstructrice; fil violet
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fil synthétique monofil — aiguillée — boucle en polydiaxone — résorbable perte de résistance en 90 jours pour chirurgie plastique et reconstructrice; fil violet.”
Description du marché
Fil synthétique monofil — aiguillée — boucle en polydiaxone — résorbable perte de résistance en 90 jours pour chirurgie plastique et reconstructrice; fil violet.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fil synthétique tressé en polyester non enduit — non résorbable pour otoplastie; fil blanc” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fil synthétique tressé en polyester non enduit — non résorbable pour otoplastie; fil blanc.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set pour traitement des éventrations et prévention des éviscérations
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Set pour traitement des éventrations et prévention des éviscérations.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone — 75 cm lac coloré — respect des couleurs impératif” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone — 75 cm lac coloré — respect des couleurs impératif !” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Atraumatique
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché s'exécutera pour une première période jusqu'au 19/04/2019. Il est reconductible...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché s'exécutera pour une première période jusqu'au 19/04/2019. Il est reconductible à 3 reprises par reconduction expresse. Les reconductions se font pour les périodes suivantes: du 20/04/2019 au 19/04/2020, du 20/04/2020 au 19/04/2021, du 20/04/2021 au 19/04/2022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par l'HNFC) dûment complétée et accompagnée des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par l'HNFC) dûment complétée et accompagnée des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en 1 exemplaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés afin d'anticiper la fin des marchés.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Les modalités sont décrites dans le règlement de la...”
Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation. Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots. Les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2018/S 184-415603 (2018-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpital Nord Franche-Comté
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fils et sutures pour l'Hôpital Nord Franche-Comté
GHT-2018-011
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 499 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone — 75 cm lac coloré — respect des couleurs impératif !”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 184-415603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0270
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fil synthétique tressé enduit — aiguillée en acide polyglycolique — résorbable perte de résistance en 30 jours; fil coloré sauf mention particulière”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.bbraun.fr/fr.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 398 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fil synthétique tressé enduit — aiguillée en acide polyglycolique — résorbable perte de résistance en 14 jours pour chirurgie urologique; fil incolore” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 560 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fil synthétique tressé — aiguillée en polyester enduit — non résorbable — fil vert” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 418 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fil synthétique tressé en polyester non enduit — non résorbable pour otoplastie; fil blanc” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun medical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Lac suspenseur tubulaire 8 en coton enduit de silicone — 75 cm — lac coloré — respect des couleurs impératif !” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 458 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Set pour traitement des éventrations et prévention des éviscérations
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-0271
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fil synthétique monofil — aiguillée en glycolide et caprolactone — résorbable perte de résistance de 21 à 28 jours; fil incolore sauf mention particulière”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
URL: https://www.jnj.com/tag/sutures🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 764 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fil synthétique monofil — aiguillée — boucle 5 en polydiaxone — résorbable perte de résistance en 90 jours pour chirurgie plastique et reconstructrice; fil violet”
Titre
Fil synthétique monofil — aiguillée — boucle 5 en polydiaxone — résorbable perte de résistance en 90 jours pour chirurgie plastique et reconstructrice; fil violet
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 473 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande avec minimum et sans maximum.
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2020/S 033-077321 (2020-02-13)