Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique

Centre hospitalier régional de Marseille

Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3D à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-03 Avis de marché
2019-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs orthodontiques
Numéro de référence: DAM180638
Brève description:
Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3D à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs orthodontiques 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs orthodontiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385608&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date limite de soumission: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291191
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr (cf. article 6 et 9 du règlement de consultation). Les modalités de présentation et de remise des offres sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les pièces constituant la consultation sont en libre accès sur le site:https://www.marches-publics.gouv.fr .(référence Dam180638). Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation. Le marché ne comporte ni minimum, ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité, afin de tenir compte de l'évolution des besoins en cours d'exécution du marché. Le nombre de cas (demandes de traitement par gouttières translucides et amovibles) prévisionnels par an: 200. Ce chiffre est donné à titre indicatif, sans engager la personne publique. Des échantillons sont à fournir (cf. annexe 1 au présent règlement). Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCTP pour chacun des lots. Les modalités d'envoi des échantillons sont précisés aux articles 6-2-2 et 6-3 du règlement de consultation. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. La consultation prend la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des achats, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, par le biais de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 Le mode de règlement est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Imputation budgétaire: comptes de classe 6 — sources de financement: budgets hospitaliers
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une période d' an à compter de la date de notification au titulaire.
Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période d' an, et ce, par reconduction tacite.
La reconduction tacite ne pourra être refusée par le titulaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
AP-HM-Service d'orthopédie dento-faciale-hôpital Timone-264 rue Saint-Pierre-13005 Marseille

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût des fournitures (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 261300008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385608&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr (cf. article 6 et 9 du règlement de consultation).
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Les modalités de présentation et de remise des offres sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les pièces constituant la consultation sont en libre accès sur le site:https://www.marches-publics.gouv.fr .(référence Dam180638).
Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation.
Le marché ne comporte ni minimum, ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité, afin de tenir compte de l'évolution des besoins en cours d'exécution du marché.
Le nombre de cas (demandes de traitement par gouttières translucides et amovibles) prévisionnels par an: 200. Ce chiffre est donné à titre indicatif, sans engager la personne publique.
Des échantillons sont à fournir (cf. annexe 1 au présent règlement).
Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCTP pour chacun des lots.
Les modalités d'envoi des échantillons sont précisés aux articles 6-2-2 et 6-3 du règlement de consultation. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.
La consultation prend la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des achats, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, par le biais de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
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Le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires.
Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
Le mode de règlement est le mandat administratif suivi du virement bancaire.
Imputation budgétaire: comptes de classe 6 — sources de financement: budgets hospitaliers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 128-291191 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire.
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Marseille Cedex 05

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062172
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291191
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM direction des achats, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
AP-HM — service d'orthopédie dento-faciale-hôpital Timone — 264 rue Saint Pierre — 13005 Marseille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-14 📅
Nom: RMO Europe SAS
Adresse postale: BP 20334 — 300 rue Geiler de Kaysersberg
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67411
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 028-062172 (2019-02-05)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Instruments et appareils de dentisterie... Dispositifs orthodontiques