Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3D à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique
DAM180638
Produits/services: Dispositifs orthodontiques📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3D à l'aide d'une...”
Brève description
Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3D à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Dispositifs orthodontiques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“AP-HM-Service d'orthopédie dento-faciale-hôpital Timone-264 rue Saint-Pierre-13005 Marseille”
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3D à l'aide d'une...”
Description du marché
Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3D à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût des fournitures (détaillé à l'article 7-3 du règlement de consultation)
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période d' an à compter de la date de notification au titulaire.
Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période d' an,...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une période d' an à compter de la date de notification au titulaire.
Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période d' an, et ce, par reconduction tacite.
La reconduction tacite ne pourra être refusée par le titulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie...”
Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr (cf. article 6 et 9 du règlement de consultation).
Les modalités de présentation et de remise des offres sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les pièces constituant la consultation sont en libre accès sur le site:https://www.marches-publics.gouv.fr .(référence Dam180638).
Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation.
Le marché ne comporte ni minimum, ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité, afin de tenir compte de l'évolution des besoins en cours d'exécution du marché.
Le nombre de cas (demandes de traitement par gouttières translucides et amovibles) prévisionnels par an: 200. Ce chiffre est donné à titre indicatif, sans engager la personne publique.
Des échantillons sont à fournir (cf. annexe 1 au présent règlement).
Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCTP pour chacun des lots.
Les modalités d'envoi des échantillons sont précisés aux articles 6-2-2 et 6-3 du règlement de consultation. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.
La consultation prend la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des achats, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, par le biais de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
Le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires.
Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
Le mode de règlement est le mandat administratif suivi du virement bancaire.
Imputation budgétaire: comptes de classe 6 — sources de financement: budgets hospitaliers
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 128-291191 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Marseille Cedex 05
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une...”
Brève description
Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“AP-HM — service d'orthopédie dento-faciale-hôpital Timone — 264 rue Saint Pierre — 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une...”
Description du marché
Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique: gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur, avec mise à disposition de la caméra intra-orale + logiciel de planification orthodontique par le titulaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291191
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 183260
Titre:
“Fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique (gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d)”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: RMO Europe SAS
Adresse postale: BP 20334 — 300 rue Geiler de Kaysersberg
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67411
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM direction des achats, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 028-062172 (2019-02-05)