Fourniture de denrées alimentaires

Commune de Rognac

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes âgées (Espace Saint-Jacques), de la crèche (Maison de la Petite Enfance) et de divers services communaux forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.6.2018 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 10.13 Services
• avenir Provence Restauration
• Localizz — SAS Pldp
• Provence Collectivité — comptoirs de Provence
• SAS Distrisud
• Scop Unisvert
• SOFAC

Qui ?

• Commune de Rognac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-27	Avis de marché
2018-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2018/08
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers divers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Repas pour écoles 📦
Boissons sans alcool 📦
Vins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠
URL des documents: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-rognac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date limite de soumission: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089359
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 460 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovo-produits
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits laitiers et ovo-produits.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Viandes fraîches: bœuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes fraîches: bœuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie, boîtages, biscuits
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie, boîtages, biscuits
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Repas biologiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Repas biologiques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées et alcoolisées
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons non alcoolisées et alcoolisées.
Intitulé du lot: * Vins
Numéro du lot: 8
Brève description: Vins (blanc, rouge, rosé).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter 23.6.2018 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et provenance des produits (circuit court)
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 30.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130081900128
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac — Service marchés publics
Commune postale: Rognac Cedex
Téléphone: +33 486305706 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-rognac.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018/08 dépôt par porteur: Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2018/S 041-089359 (2018-02-27)

Avis d'attribution de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes âgées (Espace Saint Jacques), de la crèche (Maison de la Petite Enfance) et de divers services communaux forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 23.6.2018 ou à la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.

Valeur totale du marché: 2 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390189
Se réfère à l'avis: 2018/S 041-089359
Numéro JO-S: 172

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovo produits
Brève description:

Produits laitiers et ovo produits.

Viandes fraîches: bœuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie

Boissons non alcoolisées et alcoolisées

Vins (blanc, rouge, rosé)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 30.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-28 📅
Nom: SAS Distrisud
Adresse postale: RD 612 — route de Sète — CS 15001
Commune postale: Frontignan Cedex
Code postal: 34118
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Nom: Sofac
Adresse postale: zac de Fontvieille — route des Quatre Saisons
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: Localizz — SAS Pldp
Adresse postale: 910 avenue Jean Perrin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-30 📅
Nom: avenir Provence Restauration
Adresse postale: 35 boulevard de la Pomme
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Provence Collectivité — comptoirs de Provence
Adresse postale: 70 boulevard Marcel Pagnol — ZAC de Croze
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Scop Unisvert
Adresse postale: 19 chemin du Fond du Village — lieu-Dit «Pescajou»
Commune postale: Lanta
Code postal: 31570
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-03 📅
Nom: 10.13 Services
Adresse postale: 4 rue Théodore Aubanel
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Lot(s) Désignation maximum Ht

01 produits laitiers/ovo 80 000,00 EUR

02 viandes fraîches 140 000,00 EUR

03 fruits et légumes frais 45 000,00 EUR

04 produits surgelés 100 000,00 EUR

05 épicerie 150 000,00 EUR

06 repas biologiques 40 000,00 EUR

07 boissons 45 000,00 EUR

08 vins 15 000,00 EUR.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2018/S 172-390189 (2018-09-04)

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