Fourniture de denrées alimentaires (surgelés, et fruits et légumes frais) pour l'unité de préparation culinaire du conseil départemental et 5 collèges du département
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: collège du Verdon à Castellane Collège René Cassin à Saint André les Alpes Collège du pays de Banon Collège Emilie Honnoraty à Annot Collège Marcel Massot à La Motte du Caire Coordonnateur du groupement de commandes: conseil départemental des Alpes de Haute Provence L'Upc produit 3700 repas par jour, en liaison froide, pour 9 collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le conseil départemental et ces cinq collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen Ab ou label français Ab ou toute autre certification équivalente).forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: Collège René Cassin à Saint André les Alpes
Adresse postale: Chemin du Mazet
Commune postale: Saint-Andre-les-Alpes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04170
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège du pays de Banon
Adresse postale: Place Charles Vial
Commune postale: Banon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04150
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège Emilie Honnoraty à Annot
Adresse postale: Boulevard Saint Pierre
Commune postale: Annot
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04240
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège Marcel Massot à La Motte du Caire
Adresse postale: Place de l'église
Commune postale: La Motte-du-Caire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires (surgelés, et fruits et légumes frais) pour l'unité de préparation culinaire du conseil départemental et 5 collèges du...”
Titre
Fourniture de denrées alimentaires (surgelés, et fruits et légumes frais) pour l'unité de préparation culinaire du conseil départemental et 5 collèges du département.
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Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: collège du Verdon à Castellane Collège René Cassin à Saint André les Alpes...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: collège du Verdon à Castellane Collège René Cassin à Saint André les Alpes Collège du pays de Banon Collège Emilie Honnoraty à Annot Collège Marcel Massot à La Motte du Caire Coordonnateur du groupement de commandes: conseil départemental des Alpes de Haute Provence L'Upc produit 3700 repas par jour, en liaison froide, pour 9 collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le conseil départemental et ces cinq collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen Ab ou label français Ab ou toute autre certification équivalente).forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 104 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire – agriculture conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire – agriculture conventionnelle” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire – agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire – agriculture biologique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais pour quatre collèges autonomes (hors collège de Banon) – agriculture conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais pour quatre collèges autonomes (hors collège de Banon) – agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes – agriculture conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes – agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire – agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire – agriculture biologique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes – agriculture conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes – agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire – agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire – agriculture biologique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner des articles 45 et 48 de l'ordonnance...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner des articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; La lettre de candidature et habilitation des cotraitants (DC1 ou DUME; en cas de DUME, chaque cotraitant fournit un DUME); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables hebdomadaire. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Crédits prévus au budget fonctionnement de chaque membre du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2022.” Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/. La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: Procédure à suivre pour la remise des échantillons: Les échantillons devront être remis à l'UPC avant la date limite de remise des offres et dans les conditions suivantes:
— un seul carton par lot rassemblant tous les échantillons du lot (si le candidat répond à 2 lots, il livrera deux cartons).
— Dans le carton, joindre la liste des échantillons fournis avec les fiches techniques correspondantes. Les échantillons à fournir pour chaque lot sont identifiés dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot par un *. . Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18upc006. La procédure est celle de l'appel d'offres ouvert.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 131-298358 (2018-07-06)
Informations complémentaires (2018-09-06) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires (surgelés, et fruits et légumes frais) pour l'unité de préparation culinaire du Conseil départemental et 5 collèges du département”
Titre
Fourniture de denrées alimentaires (surgelés, et fruits et légumes frais) pour l'unité de préparation culinaire du Conseil départemental et 5 collèges du département
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Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Collège du Verdon à Castellane,
— Collège René Cassin à...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Collège du Verdon à Castellane,
— Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes,
— Collège du pays de Banon,
— Collège Emilie Honnoraty à Annot,
— Collège Marcel Massot à La Motte du Caire.
Coordonnateur du groupement de commandes: Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence. L'UPC produit 3 700 repas par jour, en liaison froide, pour 9 collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les 5 collèges demeurant autonomes, le Conseil départemental et ces 5 collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen Ab ou label français Ab ou toute autre certification équivalente). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 131-298358
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres étant reportée en raison de la nécessaire modification du DCE, la date d'ouverture prévue au 11.9.2018 à 14:00 est reportée.”
Texte
La date limite de remise des offres étant reportée en raison de la nécessaire modification du DCE, la date d'ouverture prévue au 11.9.2018 à 14:00 est reportée.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: La date d'ouverture des offres est reportée au 16.10.2018 à 14:00
Source: OJS 2018/S 173-392475 (2018-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: rue du 11 Novembre
Nom: Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes
Adresse postale: chemin du Mazet
Commune postale: Saint-André-les-Alpes
Nom: Collège du Pays de Banon
Adresse postale: place Charles Vial
Adresse postale: boulevard Saint-Pierre
Adresse postale: place de l'Église
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires (surgelés, et fruits et légumes frais) pour l'unité de préparation culinaire du conseil départemental et 5 collèges du département”
Titre
Fourniture de denrées alimentaires (surgelés, et fruits et légumes frais) pour l'unité de préparation culinaire du conseil départemental et 5 collèges du département
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Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— collège du Verdon à Castellane,
— collège René Cassin à...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— collège du Verdon à Castellane,
— collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes,
— collège du Pays de Banon,
— collège Emilie Honnoraty à Annot,
— collège Marcel Massot à La Motte du Caire.
Coordonnateur du groupement de commandes: conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence.
L'UPC produit 3 700 repas par jour, en liaison froide, pour 9 collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les 5 collèges demeurant autonomes, le conseil départemental et ces 5 collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen AB ou label français AB ou toute autre certification équivalente).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 104 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire - agriculture conventionnelle” Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire - agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire - agricuture biologique” Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire - agricuture biologique” Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais pour quatre collèges autonomes (hors collège de Banon) - agriculture conventionnelle” Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais pour quatre collèges autonomes (hors collège de Banon) - agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Titre:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes - agriculture conventionnelle” Description
Description du marché:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes - agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Titre:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire - agriculture biologique” Description
Description du marché:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire - agriculture biologique” Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes - agriculture conventionnelle” Description
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire et les cinq collèges autonomes - agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire - agriculture biologique” Description
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire - agriculture biologique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 131-298358
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire — agriculture conventionnelle”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur
Adresse postale: 200 rue Alfred Kastler
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13130
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 480 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fruits et légumes frais pour l'unité de préparation culinaire — agriculture biologique” Nom et adresse du contractant
Nom: SN Abeil
Adresse postale: Plaine de Lachauds
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 430 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fruits et légumes frais pour quatre collèges autonomes (hors collège de Banon) — agriculture conventionnelle” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16501.55 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire et les 5 collèges autonomes — agriculture conventionnelle” Nom et adresse du contractant
Nom: Alpagel Gap
Adresse postale: route de Briançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183641.76 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Surgelés autres que fruits et légumes pour l'unité de préparation culinaire — agriculture biologique” Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 405 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire et les 5 collèges autonomes — agriculture conventionnelle” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95882.18 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fruits et légumes surgelés pour l'unité de préparation culinaire — agriculture biologique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 410 💰
“S'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants des commandes ne sont pas encore connus, seuls sont indiqués les montants estimatifs ayant...”
S'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants des commandes ne sont pas encore connus, seuls sont indiqués les montants estimatifs ayant servi au jugement des offres (DQE).
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
1) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
2) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État, Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;
3) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure;
4) recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 (n 398445).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2019/S 043-097776 (2019-02-26)