Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la ville de Rumilly

Ville de Rumilly

Accord-cadre comportant 3 lots:
— nº 1: fourniture d'alimentation générale,
— nº 2: fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio/mois ainsi que la fourniture à titre ponctuel de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique,
— nº 3: fruits/légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts) issus de circuits courts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-12 Avis de marché
2018-04-18 Avis d'attribution de marché
2018-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Ac 2018-02
Brève description:
Accord-cadre comportant 3 lots: — nº 1: fourniture d'alimentation générale, — nº 2: fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio/mois ainsi que la fourniture à titre ponctuel de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique, — nº 3: fruits/légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts) issus de circuits courts.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Services de préparation de repas 📦
Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rumilly
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 74150
Commune postale: Rumilly
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rumilly74.fr 🌏
Courrier électronique: info@mairie-rumilly74.fr 📧
Téléphone: +33 450646920 📞
Fax: +33 450646921 📠
URL des documents: http://www.mairie-rumilly74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-rumilly74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-017727
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-rumilly74.fr — les prestations du lot 1 et du lot 3 débuteront à compter du 1.4.2018, et celles du lot 2, le 1.9.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre comportant 3 lots:
— nº 1: fourniture d'alimentation générale,
— nº 2: fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio/mois ainsi que la fourniture à titre ponctuel de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique,
— nº 3: fruits/légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts) issus de circuits courts.
Intitulé du lot: Fourniture d'alimentation générale
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de denrées alimentation générale (lots 1.1. À 1.9).
Valeur estimée hors TVA: 34 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois par tacite reconduction soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio par mois au niveau de la restauration scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits/légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts nature ou aromatisés) issus de circuits courts
Numéro du lot: 3
Brève description: 3.1: fruits et légumes de saison 3.2: produits laitiers (fromage, lait, yaourt)
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire — rue des Écoles 74150 — Rumilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
DC 4-DC 5-DC 6-DC 7 ou attestations fiscales et sociales — assurances — kbis — références — moyens du candidat/acte d'engagement et RIB — proposition financière/DPGF ou BPU — mémoire technique — CCAP signé dans une seule enveloppe/mention ne pas ouvrir — cachet candidat-référence du marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-03-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740225400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rumilly74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-rumilly74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Rumilly
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Courrier électronique: nadine.vigneron@mairie-rumilly74.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Rumilly: Mr couturier — service juridique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150
Téléphone: +33 450646920 📞
Courrier électronique: francois.couturier@mairie-rumilly74.fr 📧
Fax: +33 450646921 📠
Source: OJS 2018/S 010-017727 (2018-01-12)
Avis d'attribution de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre comportant 3 lots: nº 1: fourniture d'alimentation générale; nº 2: fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio/mois ainsi que la fourniture à titre ponctuel de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique; nº3: fruits/légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts) issus de circuits courts.
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Valeur totale du marché: 159 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169116
Se réfère à l'avis: 2018/S 010-017727
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le lot nº 2 (fourniture de denrées alimentaires pour la confection de 2 à 4 repas bio par mois) sera attribué ultérieurement. Le lot 3.1 (fourniture de fruits et légumes issus de circuits courts n'a fait l'objet d'aucune offre et a été déclaré infructueux. Le lot 3.2 (fourniture de produits laitiers issus de circuits courts) a été déclaré sans suite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
nº 1: fourniture d'alimentation générale;
nº 2: fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio/mois ainsi que la fourniture à titre ponctuel de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique;
nº3: fruits/légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts) issus de circuits courts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire — rue des Ecoles 74150 Rumilly.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: : Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
place de l'hôtel de ville
Source: OJS 2018/S 076-169116 (2018-04-18)
Avis d'attribution de marché (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre comportant 3 lots: nº 1: fourniture d'alimentation générale nº 2: fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio / mois ainsi que la fourniture à titre ponctuel de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique nº 3: Fruits / Légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts) issus de circuits courts.
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Valeur totale du marché: 159 200 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336258
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
nº 1: fourniture d'alimentation générale
nº 2: fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la confection au minimum de 2 repas bio / mois ainsi que la fourniture à titre ponctuel de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
nº 3: Fruits / Légumes et produits laitiers (fromage frais, lait, yaourts) issus de circuits courts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire — rue des Ecoles 74150 Rumilly

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: La Bio d'Ici
Adresse postale: 1200 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Rumilly: Mr couturier — Service juridique
Source: OJS 2018/S 147-336258 (2018-07-30)