La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum fixé par lot et passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494794270📞
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr📧
Fax: +33 494967960 📠
Région: Var🏙️
URL: http://ville-sainte-maxime.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et / ou commercialisées en circuit court”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum fixé par lot et passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 496 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de service
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime 83120 Sainte-Maxime
Description du marché:
“Produits de service pour les réceptions: assortiments de produits surgelés salés et sucrés.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art 7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeurs Techniques (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art 7.2 du RC)
Critère de qualité (nom):
“Etendue et diversité des produits (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art 7.2 du RC)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Développement durable (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art 7.2 du RC)”
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 1 — Produits de service est défini(e) comme suit: Minimum 2 500,00 EUR (HT). Les montants...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 1 — Produits de service est défini(e) comme suit: Minimum 2 500,00 EUR (HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime 83120 sainte maxime
Description du marché:
“Produits carnés, produits de la mer (poissons et crustacés), pommes de terre pré-frites, fruits et légumes surgelés” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de qualité (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art.7.2 du RC)
Critère de qualité (nom): Valeurs Techniques (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art.7.2 du RC)
Critère de qualité (nom):
“Etendue et diversité des produits (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art.7.2 du RC)”
Critère de qualité (nom):
“Développement durable (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art.7.2 du RC)” Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 - surgelés est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 60 000,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 - surgelés est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 60 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes de gros bovins: bœuf,veau,agneau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art.7.2 du RC)
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - viandes de boucherie fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 19 000,00 EUR....”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - viandes de boucherie fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 19 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Viandes cuites fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critères de qualité (analysé selon les sous-critères énoncés dans l'article 7.2 du RC)”
Critère de qualité (nom):
“Valeurs techniques (analysé selon les sous-critères énoncés dans l'article 7.2 du RC)”
Critère de qualité (nom):
“Etendue et diversité des produits (analysé selon les sous-critères énoncés dans l'article 7.2 du RC)”
Critère de qualité (nom):
“Développement durable (analysé selon les sous-critères énoncés dans l'article 7.2 du RC)” Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no4 - viandes cuites fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 12 000,00 EUR. Les...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no4 - viandes cuites fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 12 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de porc et charcuteries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Viandes de porc frais, charcuterie fraîche (pâté, jambon cuit DD, saucisses, saucissons secs)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critères de qualité (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)”
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)
Critère de qualité (nom):
“Etendue et diversité des produits (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)”
Critère de qualité (nom):
“Développement durable (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)” Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no5 - viandes de porc et charcuteries fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 13...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no5 - viandes de porc et charcuteries fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 13 000,00 Eur. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles fraîches
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no6 - volailles fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 4 000,00 Eur. Les montants...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no6 - volailles fraiches est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 4 000,00 Eur. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille📦
Description du marché:
“Produits dérivés de volailles(cordon bleu cuit, nuggets de poulet, découpe de lapins)”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 - volailles surgelées est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 12 000,00 Eur. Les montants...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 - volailles surgelées est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 12 000,00 Eur. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gammes, et pommes de terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gammes, et pommes de terre
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 - fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gammes, et pommes de terre est défini(e) comme suit:...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 - fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gammes, et pommes de terre est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 25 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Développement durable (analyse selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité (analyse selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)
Critère de qualité (nom):
“Etendue et diversité des produits (analyse selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)”
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analyse selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no9 - fruits et légumes issus de l'agriculture biologique est défini(e) comme suit: Minimum...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no9 - fruits et légumes issus de l'agriculture biologique est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 8 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuit court
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art. 7.2 du RC)
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts est défini(e)...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 8 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits est défini(e) comme suit:...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 37 000,00 Eur. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art.7.2 du RC)
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysé selon les sous-critères énoncés à l'art.7.2 du RC)
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique est...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 8 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuits courts...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no13 - beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuits courts est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 8 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: Les conserves,confitures et gelées,huiles végétales alimentaires,boissons
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - epicerie et boissons est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 25 000,00 Eur.Les...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no14 - epicerie et boissons est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 25 000,00 Eur.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie produits issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Conserves,Confitures et gelées,huiles végétales alimentaires et boissons
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - epicerie issus de l'agriculture biologique est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 11...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no15 - epicerie issus de l'agriculture biologique est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 11 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumineuses issues de l'agriculture commercialisée en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs📦
Description du marché: Légumineuses issues de l'agriculture commercialisée en circuit court
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no16 - légumineuses issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts est défini(e) comme...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no16 - légumineuses issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 3 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuits et confiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: Variété de biscuits
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no17 - biscuits et confiseries est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 3 000,00 EUR. Les...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no17 - biscuits et confiseries est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 3 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Produits alimentaires et produits secs divers
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no18 - produits de pâtisserie est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 1 500,00 EUR. Les...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no18 - produits de pâtisserie est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 1 500,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Levure📦
Description du marché: Pains frais
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot no19 - pains frais est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 6 000,00 EUR. Les montants seront...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot no19 - pains frais est défini(e) comme suit: Minimum annuel HT 6 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 082-183484
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180020119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Produits de service pour les réceptions: assortiments de produits surgelés salés et sucrés”
Date de conclusion du contrat: 2018-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Numéro d'enregistrement national: 31680701500086
Adresse postale: ZI 1 rue Jean-Baptiste Perrin, BP 60706
Commune postale: Béziers
Code postal: 34535
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 671 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits carnés, produits de la mer (poissons et crustacés), pommes de terre pré-frites, fruits et légumes surgelés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499200808
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 232 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viandes de gros bovins: bœuf, veau, agneau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigard Castres
Numéro d'enregistrement national: 77622146700058
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 294 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes cuites fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Bigard
Numéro d'enregistrement national: 776 221 467 00
Adresse postale: ZI de Kergostiou
Commune postale: Quimperle Cedex 70053
Code postal: 29393
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 320 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Viandes de porc frais, charcuterie fraîche (pâté, jambon cuit DD, saucisses, saucissons secs)” Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Groupe Jean Floc'H
Numéro d'enregistrement national: 86950022300019
Adresse postale: BP 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 748 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Volailles fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rampal Groupe GP
Numéro d'enregistrement national: 31070032300028
Adresse postale: ZAC des Bousquets, rue de la Création
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 546 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Produits dérivés de volailles(cordon bleu cuit, nuggets de poulet, découpe de lapins)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 798 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits, légumes, 1, 4 et 5 gammes, et pommes de terre
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terreazur
Numéro d'enregistrement national: 55204499202648
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes, BP 90532
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 518 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 447 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuit court
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 537 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 737 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Numéro d'enregistrement national: 43429720600055
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 581 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court” Nom et adresse du contractant
Nom: Echanges Paysans Hautes Alpes
Numéro d'enregistrement national: 751 231 937 00
Adresse postale: zone des Fauvins 2 8 rue des Compagnons
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 642 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Les conserves, confitures et gelées, huiles végétales alimentaires, boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs sud-est
Numéro d'enregistrement national: 47698032100303
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, BP 90036, le Pontet
Commune postale: Vedène
Code postal: 84276
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 594 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Conserves, confitures et gelées, huiles végétales alimentaires et boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: Agribio Provence la maison du paysan / Biocoop restauration
Numéro d'enregistrement national: 48410804800022
Adresse postale: ZAC la Gueiranne
Commune postale: Le Cannet-des-Maures
Code postal: 83340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 504 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Légumineuses issues de l'agriculture commercialisée en circuit court
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 365 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Variété de biscuits
Nom et adresse du contractant
Nom: Bdg+
Numéro d'enregistrement national: 322 031 386 00
Adresse postale: ZA de Kerdoual, BP 60129
Commune postale: Ploemeur Cedex
Code postal: 56271
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 968 💰
1️⃣8️⃣
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et / ou commercialisées en circuit court lot 2 Surgelés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 665 💰
1️⃣9️⃣
Titre: Viandes de boucherie fraîches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 225 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 376 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Groupe Jean
Numéro d'enregistrement national: 869 500 223 00
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 364 💰
2️⃣2️⃣
Titre: Viandes de porc et charcuteries fraiches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 365 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 627 💰
2️⃣4️⃣
Titre: Volailles fraiches
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de distribution avicole de l'Hermitage
Numéro d'enregistrement national: 06620009800037
Adresse postale: BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 755 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 144 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 1080020119
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: : 552044992008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 752 💰
2️⃣7️⃣
Titre: Volailles surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 359 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 518 💰
2️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Canavese Aubagne
Numéro d'enregistrement national: 30503654300018
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle, BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 479 💰
3️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Balicco
Numéro d'enregistrement national: 97380238200083
Adresse postale: 409 avenue Honoré Ravelli route de la Fénerie
Commune postale: Pegomas
Code postal: 06580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 350 💰
3️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 783 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 370 💰
3️⃣3️⃣
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 149 💰
3️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 674 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 594 💰
3️⃣6️⃣
Titre: Légumineuses issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 651 💰
3️⃣7️⃣
Titre: Biscuits et confiseries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 485 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Produits de pâtisserie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Pains frais
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les lots 18 et 19 non attribués seront relancés ultérieurement
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.greffe-tc-toulon.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 175-396668 (2018-09-10)