Fourniture de conteneurs aériens et de pièces détachées pour la collecte en apport volontaire des déchets recyclables du centre-ville de Besançon

Grand Besançon

Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle.
Dans le cadre de la tranche ferme, le grand Besançon souhaite valider à l'usage les composantes techniques, esthétiques et fonctionnelles des conteneurs composant les stations de tri. La tranche optionnelle permettra le déploiement complet des stations de tri.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Astech

Qui ?

• Grand Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-05	Avis de marché
2018-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Dgd
Brève description:

Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. Dans le cadre de la tranche ferme, le grand Besançon souhaite valider à l'usage les composantes techniques, esthétiques et fonctionnelles des conteneurs composant les stations de tri. La tranche optionnelle permettra le déploiement complet des stations de tri.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La City
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
Fax: +33 381822960 📠
URL des documents: http://www.marches-grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150528
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

En application de l'article 139 alinéa 1 et de l'article 30.7 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité d'avoir recours au titulaire de l'accord-cadre pour des prestations similaires en cas d'évolution du périmètre du territoire, en cas d'évolution du besoin tout en restant dans le champ d'intervention de l'objet de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle.

Dans le cadre de la tranche ferme, le grand Besançon souhaite valider à l'usage les composantes techniques, esthétiques et fonctionnelles des conteneurs composant les stations de tri. La tranche optionnelle permettra le déploiement complet des stations de tri.

Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture de conteneurs aériens métalliques, et de pièces détachées pour la collecte en apport volontaire des déchets recyclables du centre-ville de Besançon, dans le cadre de création de stations de tri.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché comporte une tranche optionnelle décrite dans les pièces de la consultation.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations,relatives à un projet similaire, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garantie et délais
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-grandbesancon.fr Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de consultation. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54008
Téléphone: +33 382242565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 068-150528 (2018-04-05)

Avis d'attribution de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché se compose d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. Dans le cadre de la tranche ferme, le Grand Besançon souhaite valider à l'usage les composantes techniques, esthétiques et fonctionnelles des conteneurs composant les stations de tri. La tranche optionnelle permettra le déploiement complet des stations de tri.

Valeur totale du marché: 98 324 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-376643
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-150528
Numéro JO-S: 165

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie et délai de livraison
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national: 38858143100037
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 98 324 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Source: OJS 2018/S 165-376643 (2018-08-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)